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60 résultats trouvés pour « droits de propriété intellectuelle »

Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

ARTICLE 9- Confidentialité et propriété intellectuelle 9 1 Propriété Intellectuelle sur les projets Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à la réalisation des projets restent la propriété des Porteurs de projets concernés. Le Porteur de projet certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

CGV Services de gestion au 01042021

-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature (brevets. marques, dessins et modèles, propriété littéraire et artistique.

edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à la réalisation des projets présentés par les Candidats restent propriété des porteurs de projets concernés. Le Candidat certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

14 15 PARTIE 2-- Tenez compte des droits d' auteur et demandez l' autorisation des titulaires des droits de propriété intellectuelle avant toute utilisation de marques commerciales... Ces biens et ressources comprennent notamment les biens matériels (matériel de bureau, équipements techniques, outils de travail, matériel informatique, véhicules de société...) mais aussi les droits de propriété intellectuelle et les avoirs financiers de l' entreprise.

Rapport de gestion 2010

européenne et mondiale Politique de propriété intellectuelle Évolution du capital social Autres opérations sur les titres Affectation des résultats Évolution du cours de l' action Périmètre de consolidation et franchissement de seuils Structure du capital et des droits de vote Gouvernement d' entreprise EDF SA 181 181 181 181 182 182 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 183 183 184 184 185 185 185 186 190 2 Informations environnementales et sociales.

Mentions légales | EDF Cyclife

Le présent site et les éléments qui y sont reproduits sont la propriété de Cyclife ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation à profit de Cyclife. Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... Cette interruption ne peut en cas engager la responsabilité de Cyclife et n' ouvre droit à aucune indemnité.

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Mentions légales | Musée Electropolis

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail, sont la propriété du Musée Electropolis ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail https://africa-pulse.edf.com, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Mentions légales | Hynamics

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d' Hynamics, sont la propriété d' Hynamics ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d' Exaion, sont la propriété d' Exaion ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation... Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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