Résultats

328 résultats trouvés pour « droits de propriété »

Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr

Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr

EDF annonce la signature d'un accord avec PGE pour la cession des actifs d'EDF Polska | EDF France

L' ensemble des approbations et autorisations réglementaires requises, notamment l' approbation par les autorités de la concurrence polonaises, l' agrément du gouvernement polonais et la renonciation au droit de préemption de l' agence chargée des propriétés agricoles, devra être obtenu pour poursuivre et finaliser la cession.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

ARTICLE 9- Confidentialité et propriété intellectuelle 9 1 Propriété Intellectuelle sur les projets Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à la réalisation des projets restent la propriété des Porteurs de projets concernés. Le Porteur de projet certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

CGV Services de gestion au 01042021

-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature (brevets. marques, dessins et modèles, propriété littéraire et artistique.

2020 rapport industries extractives edf

Edison n' a pas transféré de droits de propriété ni payé aucun dividende en lieu et place de droits de production. droits ou redevances en 2020 .(En millions d' euros) Impôts Redevances Dividendes Droits Primes Amélioration des infrastructures Droits du gouvernement hôte (Mbep) Total Italie Total 8 57 8 57.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à la réalisation des projets présentés par les Candidats restent propriété des porteurs de projets concernés. Le Candidat certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

14 15 PARTIE 2-- Tenez compte des droits d' auteur et demandez l' autorisation des titulaires des droits de propriété intellectuelle avant toute utilisation de marques commerciales... Ces biens et ressources comprennent notamment les biens matériels (matériel de bureau, équipements techniques, outils de travail, matériel informatique, véhicules de société...) mais aussi les droits de propriété intellectuelle et les avoirs financiers de l' entreprise.

Paiements aux gouvernements 2015

Les actions ou autres droits de propriété sur une société, ses filiales ou des parties étroitement liées à celles -ci, versées aux gouvernements pour obtenir le droit d' extraire du pétrole et du gaz; f. Les dividendes recouvrent les paiements faits aux gouvernements en lieu et place des droits de production ou redevances.

7 repères pour éviter l'hyperconnexion ou la sur-sollicitation numérique | EDF France

Au delà de droit à la déconnexion en dehors de heures de travail, se pose la question plus globale de l' hyper connexion et de la sur sollicitation numérique et de ses impacts sur notre santé et notre efficacité... Afin de mieux respecter les temps de repos et de congé ainsi que la vie personnelle des salariés, la loi El Khomri a introduit un droit à la déconnexion.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Nos actualités RH

Mentions légales | EDF Cyclife

Le présent site et les éléments qui y sont reproduits sont la propriété de Cyclife ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation à profit de Cyclife. Les marques et logos qui figurent sur le site sont des marques déposées.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Mentions légales | Musée Electropolis

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail, sont la propriété du Musée Electropolis ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr
  2. Musée Electropolis

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail https://africa-pulse.edf.com, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

Mentions légales | Hynamics

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d' Hynamics, sont la propriété d' Hynamics ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

MENTIONS LEGALES | Exaion

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d' Exaion, sont la propriété d' Exaion ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Informations Légales | Côte d'Ivoire

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Saisissez votre texte :
Haut de page