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536 résultats trouvés pour « droits acquis »

Informations réglementées | EDF France

Documents de référence, Résultats financiers, Nombre de droits de vote et d' actions... Nombre de droits de vote et d' actions. Découvrez les informations relatives au nombre total de droits de vote et d' actions composant le capital social... Le statut de Société Anonyme acquis par EDF en 2004 a donné la possibilité au Groupe d' ouvrir son capital dans la limite de 30 % pour soutenir son développement.

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Dividendes | EDF France

94 92 % de droits ont été exercés en faveur de un paiement en actions nouvelles... FR0010242511: il s' agit du code de négociation; vos titres acquis au porteur ou au nominatif pendant l' année en cours sont enregistrés sous ce code valeur... Les actions ainsi émises porteront jouissance courante et comporteront les mêmes droits et restrictions que les actions ordinaires en circulation, tels que décrits dans les statuts de la Société et le document de référence 2018 disponibles sur le site internet de la Société.

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Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

La lutte contre le harcèlement, c' est prendre les bonnes décisions et acquérir les bons réflexes avec la politique Éthique et Conformité Groupe (PECG... le droit de la concurrence... Le salarié doit respecter les personnes et leurs droits, et s' interdire tout comportement d' intolérance, ou de violence physique ou morale.

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EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

CGA - Prestations Intellectuelles

Les droits de propriété intellectuelle portant sur les Résultats sont concédés ou acquis à l' Entreprise au fur et à mesure de leur élaboration, conformément à l' article 34... L' Entreprise n' a aucune obligation d' utiliser les droits de propriété intellectuelle qu' elle a acquis à titre de Marché... Le Titulaire accord une licence limitée à l' Entreprise 34 2 2 1 -Droits de propriété sur les Résultats Les droits de propriété sur les Résultats restent acquis au Titulaire.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

des logiciels amortis linéairement sur leur durée d' utilité; des marques acquises à durée de vie indéterminée ou amorties linéairement sur leur durée d' utilité; des droits d' exploitation ou d' utilisation relatifs à des centrales amortis linéairement sur la durée d' utilité de l' actif sous-... UOP,) et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

des logiciels amortis linéairement sur leur durée d' utilité; des marques acquises à durée de vie indéterminée ou amorties linéairement sur leur durée d' utilité; des droits d' exploitation ou d' utilisation relatifs à des centrales amortis linéairement sur la durée d' utilité de l' actif sous-... UOP,) et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les droits acquis à cours de l' exercice sont comptabilisés en dotations aux provisions et les charges d' actualisation sont enregistrées en résultat financier... Cette méthode consiste à déterminer les droits acquis par le personnel à la clôture en matière de avantages postérieurs à l' emploi et avantages à long terme, en tenant compte des conditions économiques du pays et des perspectives d' évolution de salaires.

Les comptes sociaux 2014

matières et matériels d' exploitation tels que les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance (hors pièces de sécurité stratégiques immobilisées) ;droits d' émission de gaz à effet de serre acquis pour le cycle de production (voir note 1 19 1) ;stocks de gaz évalués selon la méthode du coût moyen pondéré en incluant les coûts d' achat directs et indirects et notamment le coût de transport.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les droits acquis à cours de l' exercice sont comptabilisés en dotation aux provisions et les charges d' actualisation sont enregistrées en résultat financier... Cette méthode consiste à déterminer les droits acquis par le personnel à la clôture en matière de retraites... -les droits spécifiques acquis par les agents à compter de 1er janvier 2005 pour les activités régulées (distribution), les droits passés étant financés par la Contribution Tarifaire d' Acheminement.

Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Chaque fournisseur d' électricité, comme EDF Entreprises, a l' obligation d' acquérir des garanties de capacité afin de pouvoir répondre en période de pointe, à la demande de ses clients. La quantité de garanties de capacité à acquérir est calculée en application de règles du mécanisme disponibles sur le site RTE: elle dépend de la consommation des clients du fournisseur certains jours de l' année choisis par RTE et appelés jours" PP1.

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Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Chaque fournisseur d' électricité, comme EDF Entreprises, a l' obligation d' acquérir des garanties de capacité afin de pouvoir répondre en période de pointe, à la demande de ses clients. La quantité de garanties de capacité à acquérir est calculée en application de règles du mécanisme disponibles sur le site RTE: elle dépend de la consommation des clients du fournisseur certains jours de l' année choisis par RTE et appelés jours" PP1.

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Les salaires chez EDF

Les congés Ces droits varient selon que vous êtes en contrat d' apprentissage ou de professionnalisation... Si vous êtes en contrat d' apprentissage, vous bénéficiez de 30 jours de congés par an (acquis mensuellement à rythme de 2 5 jours par mois de travail. Si vous êtes en contrat de professionnalisation, vos congés annuels sont de 27 jours (acquis mensuellement à rythme de 2 25 jours par mois de travail.

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Les congés Ces droits varient selon que vous êtes en contrat d' apprentissage ou de professionnalisation... Si vous êtes en contrat d' apprentissage, vous bénéficiez de 30 jours de congés par an (acquis mensuellement à rythme de 2 5 jours par mois de travail. Si vous êtes en contrat de professionnalisation, vos congés annuels sont de 27 jours (acquis mensuellement à rythme de 2 25 jours par mois de travail.

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Idées reçues sur l'alternance : Nous démêlons pour vous le vrai du faux | EDF France

Il est donc rémunéré, cotise pour sa retraite et peut même avoir le droit au chômage s' il ne trouve pas de suite d' emploi à fin de sa mission... En effet, le rythme est soutenu car l' alternant doit jongler entre ses périodes en entreprises et celles à l' école mais cela permet aussi de pouvoir mettre en pratique rapidement les acquis théoriques.

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

L' Open Data désigne des données dont l' accès est totalement public et libre de droit, de même que leur exploitation et réutilisation... L' habitat y est réparti sur plusieurs petits hameaux, appelés" îlets", parmi lesquels La Nouvelle, Marla, Roche plate... Les installations photovoltaïques acquises par les Mafatais à fin de années 90 arrivant en fin de vie, le SIDELEC et EDF à La Réunion se sont engagés à apporter le service public de l' électricité dans ce site isolé, situé à coeur de Parc national de la Réunion et inscrit au patrimoine mondial de l' UNESCO.

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Les métiers techniques du nucléaire au féminin | EDF France

A occasion de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars, la centrale de Saint Alban Saint Maurice met en valeur les métiers techniques exercés par les femmes sur son site industriel... J' ai choisi de préparer mon diplôme en alternance, car c' est un cursus qui me correspondait mieux: mettre en pratique sur terrain, les acquis appris à l' école.

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Rencontre avec Martha, Adjointe chef de section génie civil | EDF France

En cette journée des droits des femmes, découvrez le portrait de Martha, adjointe au chef de section génie civil... Avoir le goût du challenge et acquérir des compétences" bétons" pour aider à casser les stéréotypes féminins.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Elle offre la possibilité d' acquérir des compétences multiples en adéquation avec les exigences des métiers de demain (robotique / ingénierie et santé, économie et environnement, droit et technologies de l' information, etc.) .Classée dans les palmarès internationaux (Shanghaï, QS ranking), l' Université de Montpellier dispose d' une expertise internationalement reconnue dans un large éventail de domaines scientifiques tels que la biologie santé, l' agro environnement, la chimie, les sciences et technologies de l' information et de la communication.

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