Résultats

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ ARTICLE 1- FORMULE DE COMPARUTION... ..................................................................................................3 ARTICLE 2-...

Les droits de propriété intellectuelle portant sur les Résultats sont concédés ou acquis à l' Entreprise au fur et à mesure de leur élaboration, conformément à l' article 34... pour la durée des droits consentis sur les Résultats... traitants. 34 2 -Droits sur les Résultats 34 2 1. Dispositions générales Les droits de propriété intellectuelle portant sur les Résultats sont concédés à l' Entreprise (type n° 1 et type n° 2 ci.

Conditions Générales d' Achat Domaine achat Tertiaire Prestations Informatique et Télécommunications CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ SOMMAIRE CHAPITRE 1.

Les droits de propriété intellectuelle portant sur les Résultats sont concédés à l' Entreprise ou acquis par l' Entreprise au fur et à mesure de la réalisation des Résultats conformément à dispositions de l' article 34" Propriété intellectuelle" du Marché... Cette licence est concédée sur les seules Connaissances antérieures qui sont intégrées aux Résultats, ou qui sont nécessaires à l' utilisation des Résultats, pour permettre à l' Entreprise de jouir pleinement des droits dont elle dispose sur les Résultats.

pour la durée des droits consentis sur les Résultats... LES RÈGLES DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 34 2 -Droits sur les Résultats Les CPA précisent le type applicable aux Résultats... le Titulaire accorde une licence à l' Entreprise 34 2 1 1 -Quels sont les droits de propriété intellectuelle sur les Résultats.

Les droits de propriété intellectuelle sur les Résultats et les droits concédés sur ceux... DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LES RESULTATS 77 2 1... Les droits sont concédés au fur et à mesure de l' élaboration des Résultats. 77 2 2 Droits sur les Résultats Droit de propriété intellectuelle sur les Résultats Les droits de propriété intellectuelle sur les Résultats restent acquis au Titulaire.

au Royaume Uni et en Allemagne Un modèle économique équilibré et centré sur l' Europe Résultats annuels 2004 4 leviers stratégiques... Impôts sur les résultats- Dotations nettes aux amortissements Et provisions des écarts d' acquisition... Activité en forte croissance Effet prix sur le CA En millions 2004 2003 Chiffres d' affaires EBITDA EBIT Résultat net 4 627 919 491 43 4 863 539 -66- 612.

courante et comporteront les mêmes droits et restrictions que les actions ordinaires en circulation, tels que décrits dans les statuts de la Société et le document de référence 2018 disponibles sur le site internet de la Société() .Le montant de la soulte en espèces à verser aux actionnaires. Résultats du paiemen.

Il correspond au résultat net hors éléments non récurrents, hors variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières, hors activités de trading et hors variations nettes de juste valeur de titres de dettes et de capitaux propres nets d' impôts. Résultats annuels 20.

Lorsque le Titulaire intègre aux Résultats des Connaissances antérieures sur lesquelles il détient des droits de propriété intellectuelle. il concède à l' Entreprise les droits d' exploitation sur ces Connaissances antérieures nécessaires à l' exercice des droits d' exploitation des Résultats décrits à l' article 35 2 3 "Droits d' exploitation des Résultats" du marché.