Résultats

......................................117 DROITS D' EMISSION DE GAZ A EFFET DE SERR... jacent; des droits ou licences relatifs à des concessions d' hydrocarbures amortis selon la méthode des unités de production (UOP" Unit Of Production method") ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

Wurtemberg / EnBW 105 Réseau d' Alimentation Général rejet du pourvoi de la Commission européenne 105 Contrôles fiscaux 106 Litiges en matière sociale 106 ERDF contentieux avec des producteurs photovoltaïques 106 Note 32 Autres provisions 82 Note 33 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France 82 Note 34 Fournisseurs et comptes rattachés 83 Note 35 Autres créditeurs 83 35 1 35 2 35 3 Avances et acomptes reçus Dettes fiscales Produits constatés de avance sur contrats long terme 83 83 83 Note 46 Actifs et passifs détenus en vue de leur vente 107 Note 47 Actifs dédiés d' EDF 107 47 1 Réglementation 107 47 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 107 47 3 Valorisation des actifs dédiés d' EDF 108 47 4 Évolutions des actifs dédiés sur l' exercice 2014 108 47 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme 109 ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 36 2 36 3 36 4 84 84 Note 48 Parties liées 48 1 48 2 48 3 109 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants 84 Détail des actifs financiers 84 Prêts et créances financières 85 Variation des actifs financiers hors dérivés 86 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 109 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 109 Rémunération des organes d' administration et de direction 110 Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' économies d' énergie Certificats d' énergie renouvelable 111 111 111 Note 49 Environnement 111 49 1 49 2 49 3 50 1 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 38 2 38 3 86 87 Répartition courant /

ou vendus sur le marché de carbone dans cadre de l' échange international des droits d' émissions (IET) ou du système communautaire d' échange de quotas d' émission (EU ETS. Le MDP est placé sous l' autorité de la Conférence des Parties agissant.

..................................130. .130 49 1 DROITS D' EMISSION DE GAZ A EFFET DE SERR... et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

non courant des actifs financiers Détail des actifs financiers Actifs financiers comptabilisés au coût amorti Variation des actifs financiers hors dérivés 76 76 76 76 77 78 Note 49 Parties liées 49 1 49 2 49 3 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Rémunération des organes d' administration et de direction Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' économie d' énergie Certificats d' énergie renouvelable 103 103 103 104 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie 38 1 38 2 38 3 78 Note 38 Passifs financiers courants et non courants 79 Répartition courant /

non courant des actifs financiers Détail des actifs financiers Actifs financiers comptabilisés au coût amorti Variation des actifs financiers hors dérivés 76 76 76 76 77 78 Note 49 Parties liées 49 1 49 2 49 3 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Rémunération des organes d' administration et de direction Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' économie d' énergie Certificats d' énergie renouvelable 103 103 103 104 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie 38 1 38 2 38 3 78 Note 38 Passifs financiers courants et non courants 79 Répartition courant /

155 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... UOP,) et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

154 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... UOP,) et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

148 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERR... UOP,) et les dépenses d' exploration amorties à cours de l' année (voir note 1 3 11 2 3) ;des actifs incorporels liés à la réglementation environnementale (droits d' émission de gaz à effet de serre et certificats d' énergie renouvelable acquis à titre onéreux.

ou vendus sur le marché de carbone dans cadre de l' échange international des droits d' émissions (IET) ou du système communautaire d' échange de quotas d' émission (EU ETS. Le MDP est placé sous l' autorité de la Conférence des Parties agissant comme réunion des parties au protocole de Kyoto, et supervisé par un Conseil exécutif, dont les attributions ont été définies par les accords de Marrakech de 2001.