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573 résultats trouvés pour « droit de modification »

Mentions légales | EDF France

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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Dividendes | EDF France

En 2011, l' Assemblée générale des actionnaires a adopté la modification des statuts d' EDF (conformément à dispositions de l' article L 232- 14 du Code de commerce) afin de y insérer le dispositif de versement d' un dividende majoré de 10 % aux actionnaires détenant leurs titres au nominatif (pur ou administré) depuis à moins 2 années civiles en continu.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Investisseurs & Actionnaires
  5. L'action EDF

Dividendes | EDF France

En 2011, l' Assemblée générale des actionnaires a adopté la modification des statuts d' EDF (conformément à dispositions de l' article L 232- 14 du Code de commerce) afin de y insérer le dispositif de versement d' un dividende majoré de 10 % aux actionnaires détenant leurs titres au nominatif (pur ou administré) depuis à moins 2 années civiles en continu.

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cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Toutes modifications et/ou évolutions de ces impôts, taxes, charges, redevances ou contributions de toute nature seront immédiatement applicables de plein droit au contrat en cours de exécution. Article 8. RESPONSABILITÉ 8- 1 Responsabilité d' EDF vis à vis de client EDF est responsable des dommages directs et certains causés au client en cas de non-.

cgv gn non residents 280618

Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale. IX. 2 Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En cas de évolution des dispositions législatives ou réglementaires relatives à la fourniture de gaz naturel.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale. IX. 2 Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En cas de évolution des dispositions législatives ou réglementaires relatives à la fourniture de gaz naturel.

Téléchargez le formulaire de parrainage

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits à l' adresse mail suivante: recrutement-edf-master@edf.fr.

Téléchargez le formulaire de Cooptation

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits à l' adresse mail suivante: recrutement-edf-master@edf.fr.

CGA - Petites Commandes

Ce droit comprend notamment le droit d' usage, de reproduction, de représentation, de modification, de portage, de traduction, de distribution, sous toute ses formes, sur tous supports et selon tous modes présents ou à venir. Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentation associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande.

case 2 pdf 1

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... 1 Les titulaires d' un droit ayant une existence légale (droit fondé en titre) sont réputés autorisés en application de livre V du code de l' énergie (article L511 4.

Hydraulique - Conditions générales

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... 1 Les titulaires d' un droit ayant une existence légale (droit fondé en titre) sont réputés autorisés en application de livre V du code de l' énergie (article L511 4.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Toute création de nouvel impôt, taxe ou contribution et toutes modifications et/ou évolutions de ces impôts, taxes ou contributions seront immédiatement applicables de plein droit au contrat en cours de exécution. X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente.

Accessibilité | EDF Guadeloupe

Personnaliser l' affichage du site selon ses besoins (agrandissement ou rétrécissement des caractères, modification des couleurs, etc... Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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Accessibilité | EDF Corse

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Accessibilité | EDF Martinique

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Accessibilité | EDF Réunion

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Accessibilité | EDF Guyane

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

Personnaliser l' affichage du site selon ses besoins (agrandissement ou rétrécissement des caractères, modification des couleurs, etc... Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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  2. EDF à Saint-Pierre et Miquelon

Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

La troisième visite décennale (VD3) de l' unité de production n° 1 achevée en 2019, a permis de réaliser plusieurs modifications de l' installation... Afin de prolonger le délai de remplacement des bouteilles, une demande de modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation est instruite.

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  2. La centrale nucléaire de Paluel
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Paluel

Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail, sont la propriété du Musée Electropolis ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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  2. Musée Electropolis

Tarifs groupes | Musée Electropolis

Droit d' entrée par adulte... Droit d' entrée par enfant (4- 17 ans... En 2021, tarifs susceptibles de modification.

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  2. Musée Electropolis
  3. Informations pratiques
  4. Tarifs

Exposition externe d'un intervenant supérieure au quart de la limite annuelle réglementaire | EDF France

Dans cadre de la visite décennale de l' unité de production n° 2 de la centrale de Nogent sur Seine, le 2 juillet 2020, un salarié d' une entreprise partenaire participe à la modification de l' échafaudage du couvercle de cuve dans le bâtiment réacteur. Lors de contrôles systématiques réalisés en sortie de zone contrôlée, une contamination externe à main droite est détectée.

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  2. La centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Nogent

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Par ailleurs, conformément à l' article 40 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d' un droit d' accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit peut être exercé en écrivant à.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative.

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