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948 résultats trouvés pour « droit de l'ensemble »

Institutionnels | EDF France

Ensemble Eolien Catalan... EDF reconnaît à chacun de pouvoir exercer librement et sans risque un droit d' alerte face à tout manquement individuel ou collectif aux engagements éthiques du Groupe et d' en informer la direction Éthique & Conformité Groupe.

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Institutionnels | EDF France

Ensemble Eolien Catalan... EDF reconnaît à chacun de pouvoir exercer librement et sans risque un droit d' alerte face à tout manquement individuel ou collectif aux engagements éthiques du Groupe et d' en informer la direction Éthique & Conformité Groupe.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

EDF annonce le lancement et les modalités d' une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d' un montant d' environ 4 milliards d' euros... Période de négociation des droits préférentiels de souscription: du 8 mars au 17 mars 2017 inclus... Paris, le 7 mars 2017 -EDF" (la Société") annonce aujourd' hui le lancement d' une augmentation de capital en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires pour un montant brut d' environ 4 milliards d' euros (l' Augmentation de Capital.

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Électricité et énergie : présentation du Comité | EDF France

C' est avec grand plaisir que nous informons tous les auteurs et les ayants droit que le Bulletin d' histoire de l' électricité s' apprête à diffuser l' ensemble de sa collection depuis 1983 sur le. Ce portail mis en place avec le soutien du Ministère de l' Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l' Innovation est destiné à accueillir des revues scientifiques francophones en Sciences Humaines et Sociales et Sciences et Vie de la Terre et ce dans une logique d' accès libre.

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  4. Fondation et mécénat, patrimoine, sport
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Électricité et énergie : présentation du Comité | EDF France

C' est avec grand plaisir que nous informons tous les auteurs et les ayants droit que le Bulletin d' histoire de l' électricité s' apprête à diffuser l' ensemble de sa collection depuis 1983 sur le. Ce portail mis en place avec le soutien du Ministère de l' Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l' Innovation est destiné à accueillir des revues scientifiques francophones en Sciences Humaines et Sociales et Sciences et Vie de la Terre et ce dans une logique d' accès libre.

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cgv electricite card cart 6mai2021

Réseau Public de Distribution / RPD Ensemble des ouvrages, installations et systèmes compris dans les concessions de distribution publique d' électricité et exploités par un GRD pour réaliser l' acheminement et la distribution de l' Électricité. Réseau Public de Transport / RPT Ensemble des ouvrages mentionnés à l' article L 321- 4 du Code de l' énergie et dans le décret n° 2005- 172 du 22 février 2005 pris pour son application.

cgv gn non residents 280618

Si l' ensemble de ces conditions n' est pas respecté à cette date, le Contrat est résolu de plein droit. VI. DURÉE À compter de sa date de prise d' effet, le Contrat est conclu pour une durée indiquée aux Conditions Particulières de Vente.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Les fraudes portant sur le matériel de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client. XII. 3 Modes de paiement Le Client peut choisir de régler ses factures grâce à modes de paiement suivants: -Le prélèvement automatique (à la date de règlement figurant sur la facture.

Cyclife SAS - Stage conventionné Direction Juridique - 6 mois - Paris La Défense (92)

et en contact régulier avec l' ensemble des filiales de Cyclife et des correspondants EDF... De mettre en pratique et de rendre opérationnels vos savoir faire en matière de droit des affaires internationaux, droit des contrats, droit des sociétés, droit de la construction, droit de la propriété intellectuelle, droit environnemental, etc.

Threshold crossing related to double voting rights

qui correspond au nombre total de droits de vote attachés à l' ensemble des actions composant le capital de la société. y compris les actions privées de droit de vote auquel les actionnaires devront rapporter le nombre de droits de vote qu' ils détiennent (conformément à l' article 223- 11 du Règlement Général de l' Autorité des Marchés Financiers.

Threshold crossing related to double voting rights - in French

qui correspond au nombre total de droits de vote attachés à l' ensemble des actions composant le capital de la société. y compris les actions privées de droit de vote auquel les actionnaires devront rapporter le nombre de droits de vote qu' ils détiennent (conformément à l' article 223- 11 du Règlement Général de l' Autorité des Marchés Financiers.

20170201-Emile-Perez-nomination-fr

en remplacement de Patrick Espagnol, qui a fait valoir ses droits à la retraite. Diplômé en droit et de l' Ecole nationale supérieure de la police (ENSP... présent sur l' ensemble des métiers.

case 1 pdf 1

Il est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel que prévu à l' article 1er du décret n° 2001- 410 du 10 mai 2001 modifié fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par des producteurs bénéficiant de l' obligation d' achat... Ce rattachement est subordonné à la satisfaction de l' ensemble des conditions suivantes.

Revue de presse Reglementation 30042021 | EDF France

Cette loi exige des personnes morales de droit privé de plus de 500 salariés, de l' État, des régions, des départements, des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de plus de 50 000 habitants et des autres personnes morales de droit public employant plus de 250 personnes de réaliser un bilan d' émissions de GES.

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L'îlot B2, pionnier de l'autoconsommation collective | EDF

Ainsi, il sera possible de maximiser l' autoconsommation de l' énergie produite et de rendre disponible l' énergie accumulée à cours de la journée pour servir l' ensemble des participants impliqués dans l' opération d' autoconsommation collective de façon équitable... Il faudrait aussi modifier le droit de la copropriété, en stipulant clairement que le propriétaire bailleur est en droit de récupérer les charges d' entretien de l' installation photovoltaïque.

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L'îlot B2, pionnier de l'autoconsommation collective | EDF

Ainsi, il sera possible de maximiser l' autoconsommation de l' énergie produite et de rendre disponible l' énergie accumulée à cours de la journée pour servir l' ensemble des participants impliqués dans l' opération d' autoconsommation collective de façon équitable... Il faudrait aussi modifier le droit de la copropriété, en stipulant clairement que le propriétaire bailleur est en droit de récupérer les charges d' entretien de l' installation photovoltaïque.

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7 repères pour éviter l'hyperconnexion ou la sur-sollicitation numérique | EDF France

Au delà de droit à la déconnexion en dehors de heures de travail, se pose la question plus globale de l' hyper connexion et de la sur sollicitation numérique et de ses impacts sur notre santé et notre efficacité... Afin de mieux respecter les temps de repos et de congé ainsi que la vie personnelle des salariés, la loi El Khomri a introduit un droit à la déconnexion.

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L'avis de nos stagiaires : " Ce qui me plaît dans ma mission..." | EDF France

Les résultats publiés sur cette page sont une extraction de l' ensemble des avis sur EDF publiés sur le site... Le fait d' avoir du droit commun + statut IEG est doublement enrichissant... Les résultats publiés sur notre site sont une extraction de l' ensemble des avis sur EDF publiés sur le site.

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Michael, sur la route du Pacific Crest Trail | EDF France

Très populaire, il y a même une loterie pour avoir le droit d' aller marcher... Nous avons décidé de continuer ensemble! "Au fur et à mesure, le noyau s' agrandit: "J' ai fait de la haute montagne avec un trader Texan de 49 ans, la deuxième moitié du trajet avec un Israélien de 20 ans qui terminait son service militaire, et sur la dernière partie, une Danoise de 20 ans est venue nous rejoindre.

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Nos solutions | EDF Cyclife

Projet numérique, Cyclife Digital Solutions assure l' étude complète d' un chantier nucléaire grâce à avec le support de son réseau d' experts. Collaboration, les équipes de Cyclife Digital Solutions et celles de notre client travaillent ensemble pour définir et optimiser la stratégie d' intervention. est utilisé comme un outil de simulation et comme support à la démarche d' optimisation.

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Charlotte, une femme dans l'industrie nucléaire | EDF France

Comme tous les ans à la date du 8 mars nous célébrons la journée internationale consacrée aux droits des femmes... J' aime la synergie et cette capacité à travailler ensemble, à anticiper et résoudre cas échéant des problématiques autour de notre outil de travail commun qu' est la machine.

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Réussite de l'épreuve enceinte, dernière ligne droite pour la 4ème visite décennale de l'unité de production n°4 | EDF France

Réussite de l' épreuve enceinte, dernière ligne droite pour la 4ème visite décennale de l' unité de production n° 4... L' ensemble forme l' enceinte de confinement qui a un rôle essentiel pour la sûreté, la radioprotection et la protection de l' environnement. L' épreuve enceinte vise à s' assurer de l' étanchéité de la paroi externe, du revêtement interne et de l' ensemble des traversées qui trouvent et de la bonne tenue dans temps de la partie béton.

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Rencontre avec Martha, Adjointe chef de section génie civil | EDF France

En cette journée des droits des femmes, découvrez le portrait de Martha, adjointe au chef de section génie civil... Je viens en appui au responsable de la section et je dois avoir une vision globale sur l' ensemble des travaux réalisés sur le site.

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Lorsqu' il entre dans le local à 3h, il constate qu' il est classé dans une zone nucléaire pour laquelle il n' a pas de droit d' accès 1. L' absence de régime de travail radiologique associé au local constitue un non- respect des règles de sécurité et de radioprotection... Depuis 2017, EDF réalise sur l' ensemble du parc nucléaire en exploitation une campagne de contrôles de la conformité des visseries de matériels requis en conditions accidentelles.

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Réussite de l'épreuve enceinte, dernière ligne droite de la visite décennale de l'unité n°3 | EDF France

Réussite de l' épreuve enceinte, dernière ligne droite de la visite décennale de l' unité n° 3... L' ensemble forme l' enceinte de confinement qui a un rôle essentiel pour la sûreté, la radioprotection et la protection de l' environnement... Plusieurs heures ont été nécessaires pour atteindre la pres-sion requise qui permet de s' assurer, sous l' oeil de l' Autorité de Sûreté Nucléaire, de l' étanchéité de la paroi externe, du revêtement interne et de l' ensemble des traversées qui s' y trouvent.

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Lancement de " NEoT Offgrid Africa " - Plateforme d'investissement axée sur les énergies renouvelables distribuées en Afrique, en partenariat avec Meridiam et EDF | EDF Afrique

Dans la ligne droite de l' ambition de Meridam en Afrique, ce nouveau projet, financé par notre fond Afrique est fois de plus très représentatif de l' attention forte que Meridiam porte sur l' impact de ses investissements en infrastructure", a déclaré Mathieu Peller, Directeur Afrique de l' Ouest pour Meridiam.

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Actualités | EDF Afrique

Cette signature marque la conclusion de l' ensemble des accords et contrats clés liés à la construction, à l' exploitation et au financement de l' ouvrage... Le vendredi 26 octobre 2018, BBOXX, énergéticien" nouvelle génération" et EDF, premier électricien mondial, ont signé un accord pour développer et commercialiser ensemble des solutions d' accès à électricité "off-grid" sur le marché togolais.

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Les grands esprits sous tension (visite guidée) | Musée Electropolis

L' ensemble des thèmes abordés lors de la visite classique du musée sont ici présentés sous l' éclairage des évènements marquants de la vie des pionniers et scientifiques de l' électricité, à la personnalité souvent atypique... Tarif: 36 euros (30 enfants maximum) + droit d' entrée par enfant.

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Les vannes du barrage de Saint-Pierre-Cognet font peau neuve | EDF France

Suite à de nombreuses expertises et pour répondre à des enjeux de sûreté sur le barrage, l' ensemble des trois vannes connaîtront des travaux de rénovation entre 2016 et 2018. La requalification des deux premières a eu lieu début novembre 2017 avec un contrôle sur l' étanchéité et la manoeuvre des différentes pièces afin de assurer un retour en exploitation optimale.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Bien que le déploiement de cette offre soit encore effectué de manière très artisanale, Solar Ecobat entend substituer son produit à l' ensemble des lampes à pétrole, qui constituent une source d' électricité nocive et onéreuse pour les foyers mauritaniens... Sélectionner 20 pépites technologiques sur l' ensemble des projets candidats.

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Saint-Lary | EDF France

une 2e phase (2019- 2020) avec le remplacement de la partie supérieure de la conduite forcée rive droite, sur 120 mètres... Ainsi, en juillet dernier, l' ancienne conduite en rive droite a été" déclavée", c' est à dire découpée à hauteur de la partie à remplacer pour la désolidariser du reste de la conduite.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

L' agence régionale de développement économique AD' OCC met ses compétences à service de entreprises de la région Occitanie / Pyrénées Méditerranée avec une double ambition: accroître l' attractivité nationale et internationale de la région et créer de la valeur et de l' emploi sur l' ensemble du territoire. Pour en savoir plus.

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Vidange et travaux au barrage du Lanoux | EDF France

Malgré les conditions hivernales, la vingtaine de salariés a mené à bien l' ensemble des opérations... Ce barrage est composé d' un déversoir déporté en rive gauche, une voûte en partie centrale et une digue poids béton de fermeture en rive droite... Ces préparatifs ont été suivis d' une mise sous cocon hivernal de l' ensemble, afin de démarrer les travaux dans les meilleures conditions en février.

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Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

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