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405 résultats trouvés pour « droit dans l'hypothèse »

Données personnelles | EDF France

D' un droit d' accès ainsi que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où ces informations s' avéreraient inexactes, incomplètes et/ou périmées. D' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations notamment à des fins de prospection commerciale.

Mentions légales | EDF France

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail du groupe EDF à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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Information financière trimestrielle - 1er trimestre 2017 | EDF France

Rechercher dans le site... -Entrée en négociations exclusives pour l' acquisition d' une participation majoritaire dans Futuren 2, spécialiste de l' éolien terrestre, par EDF Énergies Nouvelles... -Acquisition de la société Froid Climatisation Service 84, spécialisée en réfrigération et traitement de l' air dans le Sud Est de la France.

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cgv electricite card cart 6mai2021

Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération... -d' un droit d' accès ainsi que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où les informations recueillies s' avéreraient inexactes ou incomplètes.

CGV Services de gestion au 01042021

que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où les informations recueillies s' avéreraient inexactes ou incomplètes. d' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations à des fins de prospection commerciale.

cgv gn non residents 280618

Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération... -d' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations pour des opérations de marketing, -d' un droit d' accès ainsi que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où ces informations s' avéreraient inexactes, incomplètes et/ou périmées.

Résultats de l'augmentation de capital

L' émission, la souscription d' actions ou l' achat d' actions ou de droits préférentiels de souscription Electricité de France S A peuvent faire l' objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques... (i) qu' à profit de investisseurs qualifiés à sens de la Directive Prospectus; ou (ii) dans toute autre hypothèse dispensant Electricité de France S A de publier un prospectus conformément à l' article 3 (2) de la Directive Prospectus.

CGA - Petites Commandes

l' Entreprise tient tout particulièrement à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies... la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

CGA - Petites Commandes

S' agissant des enjeux sociaux, l' Entreprise s' engage à appliquer, à ses achats, les principes et les droits fondamentaux inscrits dans. -la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies, -le Pacte Mondial des Nations Unies, -la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne, -les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

Réponse du Conseil d'administration d'EDF à la question écrite posée en vue de l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

Dans l' hypothèse où une cession d' actions EDF par l' Etat interviendrait prochainement... Cependant, elle favorise la réalisation d' offres aux salariés dans les conditions de droit commun en supprimant les autorisations administratives précédemment requises pour ces opérations. qui souhaite que l' actionnariat salarié se développe à EDF et qu' il devienne un élément moteur dans l' association des salariés à la performance du Groupe.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

-d' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations pour des opérations de marketing, -d' un droit d' accès ainsi que d' un droit de rectification dans l' hypothèse où ces informations s' avéreraient inexactes, incomplètes et/ou périmées. Le Client peut exercer les droits susvisés auprès de l' entité d' EDF qui gère son Contrat.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

sans droit préférentiel de souscription, dans cadre de la 12ème résolution adoptée par l' Assemblée générale mixte du 12 mai 2016... Dans l' hypothèse où le Conseil d' administration viendrait à faire usage de cette autorisation... dessus, le droit préférentiel de souscription des actionnaires aux actions ou valeurs mobilières donnant accès à des actions à émettre dans cadre de la présente délégation.

Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Pour reste, les réflexions construites à occasion nourrissent les projets en cours de l' agence: nous travaillons actuellement sur un nouveau quartier nantais et Nantes Métropole m' a demandé de réintégrer unes de nos hypothèses dans la programmation, la manière de faire un quartier. Découvrez comment appliquer l' autoconsommation dans les collectivités.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Territoires & réalisations

Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Pour reste, les réflexions construites à occasion nourrissent les projets en cours de l' agence: nous travaillons actuellement sur un nouveau quartier nantais et Nantes Métropole m' a demandé de réintégrer unes de nos hypothèses dans la programmation, la manière de faire un quartier. Découvrez comment appliquer l' autoconsommation dans les collectivités.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site Cyclife à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site, vous pouvez adresser un courrier à l' adresse figurant dans"§ le Mentions légales.

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Mentions légales | Musée Electropolis

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail, sont la propriété du Musée Electropolis ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail https://africa-pulse.edf.com à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Dans l' hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, EDF ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Exaion à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Dans l' hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, Exaion pourrait ne pas être pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

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Mentions légales | Hynamics

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site internet d' Hynamics à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Dans l' hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, Hynamics pourrait ne pas être pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site Internet https://cotedivoire.edf.com à partir de un autre Etat que la France ou situé hors Union Européenne, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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