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24 résultats trouvés pour«droit additionnel d'Octroi de mer de 0 %»

Documents PDFs (18 résultats)

Document de référence 2014

contre un rendement moyen pour un CCG standard de 57 à 58 %... Activités de production, de commercialisation et d' optimisation en métropole... 111- 67 du Code de l' énergie, l' État français doit détenir à moment plus de 70 % de capital social... 111- 67 du Code de l' énergie, l' État doit détenir à moment plus de 70 % de capital social.

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

Les actionnaires belges d' EDF Luminus, à savoir Publilec, Publilum, Socofe, Tecteo, VEH et Ethias, détiennent ses actions. 36 5 % de total de 20 % en électricité, et de 17 % en gaz, restées stables en 2012... dont 44 % de femmes et 56 % plus de d' hommes... dont 9 5 % de énergie renouvelable, répartie à parts Energie verte Parc à éoliennes Energie verte presque égales entre éolien (43 %) et hydraulique (57 %.

Document de base 2004 du groupe EDF

qui lui permettent d' atteindre ou de franchir ce seuil... dessus, sera alloué à Delmi. EDF versera à TdE une somme égale à 0 15 euro par action et 0 12 euro par warrant pour l' ensemble des titres Edison acquis dans cadre de offres publiques et alloués à TdE et Delmi en application de mécanisme ci dessus.

Entreprises (1 résultat)

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

1 20 % par les salariés et anciens salariés du Groupe et 0 12 % de actions autodétenues. Au titre de l' Accord Stratégique d' Investissement, EDF détient 66 5 % de la société de projet HPC et CGN 33 5 %... Obligation de 400 millions de francs suisses, d' une maturité de 8 ans avec un coupon fixe de 0 3 %.

Guadeloupe (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Martinique (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Martinique

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 1 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 1 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA. Barème simplifié du Tarif Bleu au 01/02/2018: y compris rémanence octroi de mer, hors Toutes Taxes, hors CTA et hors CSPE- MARTINIQUE.

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Réunion (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Réunion

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Guyane (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Guyane

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 17 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 17 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA. La prise en compte d' une rémanence d' octroi de mer de 0 000 c' euros / kWh (soumise aux taxes locales, à la TVA et à l' octroi de mer.

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Saint-Pierre et Miquelon (1 résultat)

Les tarifs particuliers | EDF St Pierre & Miquelon

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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