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14 résultats trouvés pour «droit à la prospection commerciale»

Brochure de convocation à l'AG du 22 juillet 2021

07 07 Ordre du jour Rapport du Conseil d' administration sur les projets de résolutions Projets de résolutions 07 08 Comment participer à l' Assemblée générale Vous choisissez d' exercer vos droits par internet Vous choisissez d' exercer vos droits par correspondance 09 10 11 souhaitez Vous vous informer Jean.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 07 08 09 10 Rapport du Conseil 19 Projets de résolutions 26 Comment participer à l' Assemblée générale d' exercer vos droits par internet d' exercer vos droits par correspondance 27 Vous choisissez 28 Vous choisissez 29 Vous souhaitez vous informer 2... À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 07 08 09 10 Rapport du Conseil 19 Projets de résolutions 26 Comment participer à l' Assemblée générale d' exercer vos droits par internet d' exercer vos droits par correspondance 27 Vous choisissez 28 Vous choisissez 29 Vous souhaitez vous informer 2... À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille.

Rapport de gestion 2009

E ON a acquis un droit de tirage nucléaire de 800 MW en France à partir de droits de tirage historiques dont dispose EnBW sur la production nucléaire d' EDF et EDF a cédé à E... 1 2 2 3 Environnement (France) 1 2 2 3 1 Evolution du marché Concessions de forces hydrauliques L' article 7 de la loi n° 2006- 1772 du 30 décembre 2006 sur l' eau et les milieux aquatiques a supprimé le droit de préférence au concessionnaire sortant.

Le communiqué de presse des résultats annuels 2020

À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille... La crise sanitaire a un impact défavorable estimé à- 26 millions d' euros en lien avec la baisse de la consommation et des activités de services et des risques de recouvrement sur les créances commerciales.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Président Directeur Général d' EDF. 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire... qui organise la libéralisation du secteur de l' énergie est récent.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

155 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... 161 Page 10 sur 161 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS Électricité de France (EDF ou" la Société") est une société anonyme de droit français, domiciliée en France.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

154 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... 161 Page 10 sur 161 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS Électricité de France (EDF ou" la Société") est une société anonyme de droit français, domiciliée en France.

Téléchargez l'Essentiel 2021

Sur terrain comme à distance, les activités commerciales et la relation client ont été maintenues, avec des taux exceptionnels de satisfaction client. Notre stratégie commerciale, fondée sur l' augmentation du panier moyen par client, commence à porter ses fruits, et les succès commerciaux dans les services énergétiques se multiplient, notamment dans la mobilité électrique, l' autoconsommation solaire ou les pompes à chaleur.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Les biens relevant d' une activité de concession à l' étranger sont comptabilisés en" Immobilisations en concession des autres activités" à exception de droits de prospection et des dépenses associées à la découverte de ressources minérales qui figurent en immobilisations incorporelles. part du Groupe Intérêts minoritaires Total des capitaux propres Provisions pour aval du cycle nucléaire Provisions pour déconstruction et pour derniers coeurs Provisions pour avantages du personnel Autres provisions Provisions non courantes Droits des concédants sur les biens en concessions de distribution publique d' électricité en France existants Droits des concédants sur les biens en concessions de distribution publique d' électricité en France à renouveler Passifs financiers non courants Autres créditeurs Impôts différés Passif non courant Provisions Fournisseurs et comptes rattachés Passifs financiers courants Dettes d' impôts courants Autres créditeurs Passif courant Passifs liés aux actifs détenus en vue de leur vente TOTAL DES CAPITAUX PROPRES ET DU PASSIF Notes 31 12 2009 (2) 31 12 2008 (1) 21 22 23 24 25 26 27 20 28 29 27 20 30 31 32 13 526 5 455 42 451 28 251 58 734 4 421 24 498 3 099 180 435 12 662 19 633 12 450 376 8 111 6 982 60 214 1 265 241 914 6 807 3 099 41 213 26 959 39 403 2 852 18 103 2 900 141 336 9 290 19 144 15 329 992 8 530 5 869 59 154 2 200 492 Notes 31 12 2009 (2) 31 12 2008 (1) 33 924 27 028 27 952 4 773 32 725 17 531 20 003 13 412 1 188 52 134 19 667 20 217 44 755 5 725 7 652 150 150 5 858 13 348 16 560 564 22 298 58 628 411 241 914 911 22 286 23 197 1 801 24 998 14 686 13 886 12 890 1 953 43 415 19 025 19 491 25 584 5 628 4 134 117 277 4 722 13 957 18 958 383 20 197 58 217 200 492 33 35 1 1 35 1 2 36 1 37 38 38 39 44 20 34 43 39 44 32 (1) Les données publiées à titre de l' exercice 2008 ont été retraitées de l' impact lié à l' application de la norme IAS 23 révisée" Coûts d' emprunts.

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