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47 résultats trouvés pour «droit à la prospection commerciale»

Une technologie dévoilée [UTDstockageCO2web.pdf]

Avec un gros effort de prospection, certaines de ces zones pourraient être propices au stockage géologique du CO2... Nicolas VAISSIERE et Fabrice CHOPIN, EDF R & D Perspectives Les feuilles de route tablent généralement sur une disponibilité commerciale de la technologie CSC à partir de 2020. R & D dévoilée MARS 2013 innovation.edf.com une technologie Le stockage du CO2 LE STOCKAGE CONSISTE A INJECTER LE CO2 DANS DES FORMATIONS GÉOLOGIQUES PROFONDES Ne pas rejeter de CO2 dans l' atmosphère.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Les données collectées sont utilisées par EDF pour gérer les relations commerciales avec ses Clients et, à égard, pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale afin de les informer sur les offres et services proposés par EDF. Si l' ensemble de ces conditions n' est pas respecté à cette date, le Contrat est résolu de plein droit.

EDF : Des résultats solides malgré une année difficile en France. Une amélioration attendue des performances opérationnelles en 2010.

Hydraulique filiale à 35 % de EDF, ces essais se poursuivront avant la mise en service commerciale de la centrale prévue début 2010. Le 20 juillet... l' électricité La Commission Champsaur a remis le 27 avril 2009 aux ministères de l' Economie et de l' Ecologie un rapport dans lequel elle préconise" d' attribuer à tout fournisseur un droit d' accès plafonné à électricité de base à un prix régulé reflétant les conditions économiques du parc nucléaire historique.

Rapport de gestion

E ON a acquis un droit de tirage nucléaire de 800 MW en France à partir de droits de tirage historiques dont dispose EnBW sur la production nucléaire d' EDF et EDF a cédé à E... Une des propositions de la Commission Champsaur est" d' attribuer à tout fournisseur un droit d' accès à électricité de base à un prix régulé reflétant les conditions économiques du parc nucléaire historique pour un volume proportionné à son portefeuille de clientèle sur le territoire national.

Comptes consolidés au 31.12.2006

Les actifs concédés sont inscrits en immobilisations corporelles, à exception de droits de prospection et des dépenses qui sont associées à la découverte de ressources minérales spécifiques, liés aux sites de production d' hydrocarbures qui sont classées en actifs incorporels. Rapport financier 2006- EDF 11 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Électricité de France (EDF SA ou" la Société") est une société anonyme de droit français, domiciliée en France.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 366 368 369 369 369 369 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2012 369 369 373 376 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 376 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 30 mai 2013) EDF l Document de référence 2012 l 265 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur 266 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Informations financières historiques 20 20 1 Informations financières historiques En application de l' article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne.

Rapport financier 2006

Ils sont amortis sur leur durée d' utilité, à l' exception... -des contrats commerciaux de vente à long terme adossés plus souvent sur le parc de production nucléaire. à la remise en état et à la réhabilitation de l' environnement... Pour apprécier le contrôle, les droits de vote potentiels exerçables à la date de clôture, y compris par une autre partie, sont pris en considération.

Document de référence 2006

-des actifs relatifs aux concessions d' hydrocarbures qui sont amortis selon la méthode de l' unité de production. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l' émetteur 20 1 INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES 20 2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS DE L' EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2006 20 3 RETRAITEMENTS SUR LES COMPTES RELATIFS A L' EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2004 20 4 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 20 5 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DE DIVIDENDES 20 6 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D' ARBITRAGES 20 7 CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE OU COMMERCIALE 197 197 290 292 296 297 297 302 21.

6. Aperçu des activités

SSE a réalisé la mise en service commerciale le 1er mars 2010, d' une centrale thermique à gaz de 50 MW qui a pour objet de fournir des services systèmes à l' opérateur de réseaux slovaque. L' acquisition de 26 % de EWE (groupe de services aux collectivités locales, disposant d' implantations en Pologne et en Turquie) par EnBW, réalisée le 21 juillet 2009, contribue également à cette stratégie.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

.............................................................................388 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2010 388 392 395 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale.

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