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22 résultats trouvés pour «droit à la prospection»

Brochure de convocation à l'AG du 22 juillet 2021

07 07 Ordre du jour Rapport du Conseil d' administration sur les projets de résolutions Projets de résolutions 07 08 Comment participer à l' Assemblée générale Vous choisissez d' exercer vos droits par internet Vous choisissez d' exercer vos droits par correspondance 09 10 11 souhaitez Vous vous informer Jean.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 07 08 09 10 Rapport du Conseil 19 Projets de résolutions 26 Comment participer à l' Assemblée générale d' exercer vos droits par internet d' exercer vos droits par correspondance 27 Vous choisissez 28 Vous choisissez 29 Vous souhaitez vous informer 2... À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 07 08 09 10 Rapport du Conseil 19 Projets de résolutions 26 Comment participer à l' Assemblée générale d' exercer vos droits par internet d' exercer vos droits par correspondance 27 Vous choisissez 28 Vous choisissez 29 Vous souhaitez vous informer 2... À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille.

Rapport de gestion 2009

E ON a acquis un droit de tirage nucléaire de 800 MW en France à partir de droits de tirage historiques dont dispose EnBW sur la production nucléaire d' EDF et EDF a cédé à E... 1 2 2 3 Environnement (France) 1 2 2 3 1 Evolution du marché Concessions de forces hydrauliques L' article 7 de la loi n° 2006- 1772 du 30 décembre 2006 sur l' eau et les milieux aquatiques a supprimé le droit de préférence au concessionnaire sortant.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement

Surveillance des eaux souterraines Les eaux souterraines situées au droit du CNPE font l' objet d' une surveillance radiologique dont les résultats sont présentés dans le tableau suivant... Le mode de prospection est mixte (à pied et en bateau) a été mis en place notamment pour les cours d' eau associant des zones très peu profondes (type radier) et des zones profondes.

Le communiqué de presse des résultats annuels 2020

À compter de 2020, l' intégralité des projets en prospection est intégrée dans le portefeuille... autres immobilisations corporelles du domaine propre et actifs à titre de droit d' utilisation Immobilisations en concessions de distribution publique d' électricité en France Immobilisations en concessions des autres activités Participations dans les entreprises associées et les coentreprises Actifs financiers non courants Autres débiteurs non courants Impôts différés actifs Actif non courant Stocks Clients et comptes rattachés Actifs financiers courants Actifs d' impôts courants Autres débiteurs courants Trésorerie et équivalents de trésorerie Actif courant Actifs liés aux actifs détenus en vue de leur vente TOTAL DE L' ACTIF 31 / 12 / 2020 10 265 9 583 92 600 60 352 6 858 6 794 47 615 2 015 1 150 237 232 14 738 14 521 23 532 384 6 918 6 270 66 363 2 296 305 891 31 / 12 / 2019 10 623 9 350 89 099 58 413 6 860 6 414 46 219 1 930 557 229 465 14 049 15 606 29 401 286 6 881 3 934 70 157 3 662 303 284 20 COMMUNIQUÉ DE PRESSE 18 février 2021 CAPITAUX PROPRES ET PASSIF (en millions d' euros) Capital Réserves et résultats consolidés Capitaux propres.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

155 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... 161 Page 10 sur 161 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS Électricité de France (EDF ou" la Société") est une société anonyme de droit français, domiciliée en France.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

154 NOTE 49 ENVIRONNEMENT... .............................................................................................................155 49 1 49 2 49 3 DROITS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE... 161 Page 10 sur 161 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS Électricité de France (EDF ou" la Société") est une société anonyme de droit français, domiciliée en France.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Les biens relevant d' une activité de concession à l' étranger sont comptabilisés en" Immobilisations en concession des autres activités" à exception de droits de prospection et des dépenses associées à la découverte de ressources minérales qui figurent en immobilisations incorporelles. Les principaux pays concernés sont les suivants: le Royaume Uni EDF Energy est propriétaire de réseaux de distribution publique d' électricité.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Certaines parties prenantes peuvent aussi remettre en cause les arrêtés tarifaires devant les tribunaux, à détriment de Groupe... Le déploiement par ERDF des compteurs" communicants" (Linky) a été planifié et segmenté en deux vagues.

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