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9 résultats trouvés pour «douzième du montant annuel prévisionnel de la facture»

6. Aperçu des activités

les provisions sont constituées pour l' ensemble des 58 tranches en exploitation sur la base d' un montant prévisionnel équivalent à 286 euros (2009) /... Ils ont représenté une consommation annuelle de 72 TWh2... l' assouplissement des modalités de paiement et l' obtention de conseils et services pour réduire le montant de leur facture énergétique.

Rapport financier 2008

Une approche alternative consisterait à évaluer les obligations sur la base d' une valeur actuelle des montants à décaisser pour faire face à renouvellement de ces biens à issue de leur durée de vie industrielle... Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée.

Rapport financier 2006

une évaluation consistant à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué aux concédants dans cadre de comptes rendus annuels d' activité... Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

Une approche alternative consisterait à évaluer les obligations sur la base d' une valeur actuelle des montants à décaisser pour faire face à renouvellement de ces biens à issue de leur durée de vie industrielle... 3 18 Clients et comptes rattachés Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée.

Rapport financier 2009

Une approche alternative consisterait à évaluer les obligations sur la base d' une valeur actuelle des montants à décaisser pour faire face à renouvellement de ces biens à issue de leur durée de vie industrielle... 3 18 Clients et comptes rattachés Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée.

Rapport financier 2010

Une approche alternative consisterait à évaluer les obligations sur la base d' une valeur actuelle des montants à décaisser pour faire face à renouvellement de ces biens à issue de leur durée de vie industrielle... Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée.

Rapport de gestion

(3) Le montant intègre la provision liée à la prolongation du dispositif TaRTAM (1 195 millions d' euros... La baisse du PIB du Royaume Uni devrait atteindre 4 7 % en moyenne annuelle en 2009, contre une progression de 0 6 % en 2008... En France, le contrat annuel 2010 s' est négocié en moyenne à 51 7 / MWh en base et à 72 4 / MWh en pointe, en baisse de 30 2 % par rapport à prix du contrat annuel 2009 coté en 2008.

Rapport de gestion 2010

EDF conteste cette facture et la rétroactivité appliquée, et a payé à Statoil un montant de 18 millions d' euros qu' elle estime lui devoir... Informations financières et juridiques 1 15 13 Procédures concernant les participations et filiales d' EDF 1 15 13 1 RTE EDF Transport 1. 15.13.1.1 Convention de loyer annuel conclue avec la SNCF et transfert des lignes haute tension remises en dotation à la SNCF Dans cadre de litige portant sur le montant du loyer annuel versé par RTE à la SNCF en rémunération de son usage des ouvrages du réseau électrique haute tension de transport remis en dotation à la SNCF par la loi du 30 décembre 1982.

Rapport de gestion 2006

le prix du contrat annuel a progressé de 32 % entre 2006 et 2005. la cotation du contrat annuel passant de 41 2 / MWh en 2005 à 54 9 / MWh en 2006. Le prix du contrat annuel a progressé de 15 % au Royaume Uni à cours de l' année 2006 par rapport à 2005. en 2006 le prix du contrat annuel s' est négocié en moyenne à 71 4 / MWh contre 61 9 / MWh en 2005.

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