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36 résultats trouvés pour « données relatives à votre navigation »

Données personnelles | EDF France

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, EDF est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant dans cadre de ses activités.

Mentions légales | EDF France

Il s' agit d' un bloc de données qui n' est pas utilisé à des fins d' identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d' audience... afin de améliorer la qualité du site.

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charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

aux fichiers et aux libertés et le règlement UE n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à égard de traitement des Données à Caractère Personnel et à la libre circulation de ces données (dit" RGPD... de l' IBAN associé à votre contrat ou de données relatives à vos modes de paiement ou aux montants dus à EDF.

magazine n9

LE MAGAZINE 9 DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES TERRITOIRES MAI 2016 Dossier Construire LA VILLE DE DEMAIN Quand l' urbanisme et l' énergie s' allient pour répondre aux enjeux locaux. P 11 À 17 EN DIRECT DES RÉGIONS- L' ÉCO QUARTIER DU FORT D' ISSY.

Politique sur les cookies et autres traceurs | EDF France

EDF mettant son énergie à service de la protection de votre vie privée, cette Politique a pour objectif de vous présenter de manière transparente les opérations mises en oeuvre concernant les données relatives à votre navigation et à vos interactions avec nos espaces digitaux précités. Vous y trouverez toutes les informations nécessaires à la bonne compréhension de leur utilisation par EDF, notamment en qui concerne.

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Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

EDF l Document de référence 2014 l 9 4 Facteurs de risque 10 l EDF l Document de référence 2014 EDF. de direction et de surveillance et Direction Générale 207 Présentation de l' activité du groupe EDF en France 46 Présentation de l' activité du groupe EDF à l' international 87 Autres activités et fonctions transverses Environnement législatif et réglementaire 114 131 208 210 219 14 1 Conseil d' administration 14 2 Comité exécutif 14 3 Absence de liens familiaux.

États financiers 2004

-les données relatives aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets (RCD) sont évaluées sur la base d' éléments partagés avec COGEMA. Loi du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières 2 1 2 2 Création d' EDF SA Filialisation du gestionnaire du réseau de transport d' électricité 21 21 22 13.

Rapport Annuel 2004 Etats financiers

-les données relatives aux opérations de reprise et de conditionnement des déchets (RCD) sont évaluées sur la base d' éléments partagés avec COGEMA. Loi du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières 2 1 2 2 Création d' EDF SA Filialisation du gestionnaire du réseau de transport d' électricité 21 21 22 13.

Rapport annuel 2001 États financiers

Par ailleurs, un certain nombre de mesures législatives et de dispositions complémentaires et interprétatives sont intervenues en 1997 confirmant la propriété d' EDF des installations du Réseau d' Alimentation Générale et précisant les dispositions relatives à la Distribution Publique... Le Groupe EDF applique les méthodes préférentielles relatives à points suivants: -Frais d' émission et primes de remboursement et d' émission des emprunts obligataires.

Mentions légales | EDF Cyclife

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL... Lorsque vous visitez notre site, un témoin de connexion peut s' installer automatiquement sur votre navigateur. Il s' agit d' un petit fichier temporaire qui prend la forme d' une chaîne de caractères stockant des informations liées à des fonctions de personnalisation qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation des utilisateurs dans le but exclusif d' améliorer la qualité de notre site web.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail https://africa-pulse.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Mentions légales | Edvance

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Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

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