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97 résultats trouvés pour «données contractuelles»

EURODECISION optimise les plannings d'arrivées des cargos de Gaz Naturel Liquéfié du terminal méthanier de Dunkerque

Pour répondre à ses problématiques à fois physiques et contractuelles, Dunkerque LNG a fait appel à EURODECISION... ----La modélisation des contraintes physiques et contractuelles du terminal... L' étude des impacts des modifications contractuelles demandées par les clients existants... Son savoir faire :écouter, comprendre, analyser et exploiter les données existantes dans l' entreprise, ou extérieures, pour aider les directions à construire et prendre les meilleures décisions.

Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Offre de marché | EDF France

Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, la date de prise d' effet, la date d' échéance et le nom ou type de contrat souscrit... Cette rubrique regroupe les informations relatives à vos données de comptage et à la puissance souscrite... Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, la date de prise d' effet, la date d' échéance et le nom ou type de contrat souscrit.

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Cyclife - Stage à la direction juridique de 6 mois - Paris La Défense 92

Recherches et rédaction de notes juridiques dans divers domaines juridiques; Appui contractuel et participation aux processus de contractualisation... Appui à l' élaboration et à la mise à jour de modèles contractuels... être en relation directe avec les filiales françaises et internationales de Cyclife pour tout appui juridique et support aux négociations contractuelles tant pour les ventes de prestation.

Politique sur les cookies et autres traceurs | EDF France

En vous reportant aux conditions des partenaires responsables de ces traitements, telles que listées, vous trouverez notamment l' information relative aux flux de données hors Union Européenne et aux modalités juridiques d' encadrement de ces flux (clauses contractuelles types, règles contraignantes d' entreprise, etc.) .Les partenaires sont responsables de la conformité de ces transferts aux exigences de la réglementation.

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Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Puissance > à 36 kVA I Facture Offre de marché électricité | EDF France

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Puissance > à 36 kVA I Facture Offre de marché électricité | EDF France

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CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Bindin g Corporate Rules" ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

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