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160 résultats trouvés pour « dommages indirects »

Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail du groupe EDF, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO.

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CGV Services de gestion au 01042021

-les dommages indirects et immatériels tels que... à prendre une décision ou à déclencher une manoeuvre entraînant un sinistre ou tout dommage direct ou indirect, matériel et immatériel.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Aucune des Parties n' encourt de responsabilité vis à vis de autre à raison des dommages indirects ou immatériels, des dommages ou défauts d' exécution qui sont la conséquence de fait de un tiers, ou d' un événement constitutif d' un cas de force majeure. En état de cause, le Client garantit EDF contre tout recours de tiers quel qu' il soit, pour toute action en réparation d' un préjudice quelconque subi par le tiers de fait de l' application du Contrat.

CGV GAZ 1er juin_2015-V2

à vis de l' autre 3/5 à raison des dommages indirects ou immatériels. à raison des actes dommageables ou défauts d' exécution.

CGA - Petites Commandes

CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 Page 4/20 La réparation des dommages indirects est exclue. ART. 8- DEVELOPPEMENT DURABLE 8 1 DISPOSITIONS GENERALES Les Parties s' engagent à respecter les exigences de la loi n° 2017- 399 du 21 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre.

CGA - Petites Commandes

CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 5 du 23 janvier 2020 Page 4/20 La réparation des dommages indirects est exclue. ART. 8- DEVELOPPEMENT DURABLE 8 1 CLAUSES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE Afin de répondre aux enjeux de développement durable, l' Entreprise a pris des engagements pour maîtriser les impacts environnementaux et, notamment, pour.

CGA - Petites Commandes

La réparation des dommages indirects est exclue. CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 4/20 ART.

Rapport des indicateurs de développement durable 2013

réduire ou réparer les dommages que l' entreprise a occasionnés ou pourrait occasionner par ses activités à l' environnement... EDF 2013 VOLET ENVIRONNEMENTAL Bilan des émissions de gaz à effet de serre d' EDF EDF publie chaque année le bilan de ses émissions de gaz à effet de serre, incluant ses émissions directes et indirectes.

Cahier des indicateurs de développement durable 2013

réduire ou réparer les dommages que l' entreprise a occasionnés ou pourrait occasionner par ses activités à l' environnement... EDF 2013 VOLET ENVIRONNEMENTAL Bilan des émissions de gaz à effet de serre d' EDF EDF publie chaque année le bilan de ses émissions de gaz à effet de serre, incluant ses émissions directes et indirectes.

Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du présent site, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. Informatique et libertés.

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Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ / COOKIES.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail https://africa-pulse.edf.com, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Exaion, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Hynamics, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. Informatique et libertés.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site. En outre, EDF décline toute responsabilité quant à caractéristiques et au fonctionnement de l' équipement informatique ou téléphonique, du navigateur, du réseau de télécommunication et de tout autre moyen technique choisi par l' utilisateur pour accéder au site.

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