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186 résultats trouvés pour « documents justificatifs »

La Caisse des Dépôts, EDF, ENGIE et La Poste s'accordent pour développer une infrastructure blockchain qui proposera des services de certification et de gestion d'informations liées aux entreprises et aux individus | EDF France

Dans cadre de ce pilote, disponible en démonstration sur le site, la blockchain sera utilisée pour permettre la certification et la vérification de documents porteurs de droits, en espèce la facture ENGIE ou EDF utilisée comme justificatif de domicile. Ce partenariat permettra d' améliorer et de faciliter l' obligation de connaissance clients et plus largement de vérification et de gestion des informations liées à l' identification des entreprises et des particuliers, enjeux majeurs pour les acteurs économiques.

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Espace EDF Bazacle : informations pratiques | EDF France

Le pass sanitaire est à présenter à votre arrivée au musée avec un justificatif d' identité (carte nationale d' identité, passeport, permis de conduire ou tout autre document officiel avec votre nom, prénom et photo, type carte étudiant, carte vitale ou autre. Le pass sanitaire consiste en la présentation numérique ou papier, d' une preuve sanitaire au choix parmi les trois suivantes: une attestation de vaccination, à condition que les personnes disposent d' un schéma vaccinal complet une attestation de test RT PCR ou antigénique négatif de moins de 48h le résultat d' un test RT PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid- 19, datant d' à moins 11 jours et de moins de 6 mois.

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Espace EDF Bazacle : informations pratiques | EDF France

Le pass sanitaire est à présenter à votre arrivée au musée avec un justificatif d' identité (carte nationale d' identité, passeport, permis de conduire ou tout autre document officiel avec votre nom, prénom et photo, type carte étudiant, carte vitale ou autre. Le pass sanitaire consiste en la présentation numérique ou papier, d' une preuve sanitaire au choix parmi les trois suivantes: une attestation de vaccination, à condition que les personnes disposent d' un schéma vaccinal complet une attestation de test RT PCR ou antigénique négatif de moins de 48h le résultat d' un test RT PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid- 19, datant d' à moins 11 jours et de moins de 6 mois.

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ipid edf pro 2019 v 09 01 2020 v finale

Répondre exactement aux questions posées par l' assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque lui permettant d' apprécier les risques qu' il prend en charge, Fournir tous documents justificatifs demandés par l' assureur. Régler la cotisation (ou fraction de cotisation) indiquée au contrat.

cgv elec cu sites inf36 01fev18 vdef

C' est le document légal justificatif de l' appel à paiement émis par EDF. Le retour à l' envoi de factures papier par courrier postal, est possible à moment sur simple demande. -Le Bilan annuel. la synthèse de ses données de consommation et de facturation est mise à disposition du Client fois par an sur son Espace client pour lui permettre de suivre l' évolution de ses consommations.

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C' est le document légal justificatif de l' appel à paiement émis par EDF. Le retour à l' envoi de factures papier par courrier postal, est possible à moment sur simple demande. -Le Bilan annuel. la synthèse de ses données de consommation et de facturation est mise à disposition du Client fois par an sur son Espace client pour lui permettre de suivre l' évolution de ses consommations.

Téléchargez le règlement du comité consultatif

Organe de consultation, ses propositions et avis portent essentiellement sur les documents préparés à l' intention des actionnaires (Lettre aux actionnaires... débat sur les documents émis par la Société ou sur les réunions ou manifestations organisées par la Société pour les actionnaires; -de autre part à la consultation des actionnaires sur des décisions ou problématiques définies par EDF.

Règlement 2015 du comité consultatif

Organe de consultation, ses propositions et avis portent essentiellement sur les documents préparés à l' intention des actionnaires (Lettre aux actionnaires... débat sur les documents émis par la Société ou sur les réunions ou manifestations organisées par la Société pour les actionnaires; -de autre part à la consultation des actionnaires sur des décisions ou problématiques définies par EDF.

S1_2016_annexes

Organe de consultation, ses propositions et avis portent essentiellement sur les documents préparés à l' intention des actionnaires (Lettre aux actionnaires... débat sur les documents émis par la Société ou sur les réunions ou manifestations organisées par la Société pour les actionnaires; -de autre part à la consultation des actionnaires sur des décisions ou problématiques définies par EDF.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

L' acheteur se réserve le droit de demander les éléments justificatifs au producteur... Ces contrôles prendront la forme d' un contrôle des documents fournis par le producteur dans cadre de l' élaboration de son contrat et de contrôles in situ pouvant être réalisés par l' autorité administrative ou des organismes indépendants accrédités3 mandatés par l' acheteur et selon une procédure mise à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle.

Comment constituer son dossier CEE ? - EDF Collectivités

3. Réalisation des travaux: le client doit fournir une attestation sur l' honneur pour acter la fin des travaux et la remise des justificatifs nécessaires au dépôt du dossier de demande de CEE par EDF. 4. Versement de la prime: la prime est versée à issue de travaux, sous réserve de conformité des justificatifs produits par le client.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

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Je modifie mon contrat | EDF Guadeloupe

La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue par courrier ou mail, à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif... Pièces justificatives à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom.

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Mon contrat | EDF Guadeloupe

Pièce justificative à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom. La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue uniquement par courrier ou mail à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif.

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Je modifie mon contrat | EDF Corse

La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue par courrier ou mail, à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif... Pièces justificatives à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom.

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Mon contrat | EDF Corse

Pièce justificative à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom. La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue uniquement par courrier ou mail à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

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Je modifie mon contrat | EDF Martinique

La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue par courrier ou mail, à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif... Pièces justificatives à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom.

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Mon contrat | EDF Martinique

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Je modifie mon contrat | EDF Réunion

La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue par courrier ou mail, à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif... Pièces justificatives à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom.

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Je modifie mon contrat | EDF Guyane

La modification du nom du (des) titulaire du contrat s' effectue par courrier ou mail, à l' adresse de votre Service Client, accompagné du (des) document nécessaire en fonction de motif... Pièces justificatives à joindre au courrier... Justificatif d' état civil... Tout document attestant la modification du nom ou du prénom.

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