Résultats

Les documents de mise en concurrence sont téléchargeables sur le site de l' AFG... 8. Les documents de mise en concurrence sont téléchargeables sur le site de l' AFG pour les sociétés de gestion membres de l' association. 9. Les sociétés de gestion agréées par l' AMF et non membres de l' AFG peuvent obtenir les documents de mise en concurrence sur demande effectuée par email (attestation d' agrément jointe à la demande) à.

Les documents de mise en concurrence sont téléchargeables sur le site de l' AFG... Les documents de mise en concurrence sont téléchargeables sur le site de l' AFG pour les sociétés de gestion membres de l' association: https://www.afg.asso.fr 9. Les sociétés de gestion agréées par l' AMF et non membres de l' AFG peuvent obteni r les documents de mise en concurrence sur demande effectuée par email (attestation d' agrément jointe à la demande) à AmbitionClimat@caissedesdepots.fr 10.

RESPECTER LE CODE DE CONDUITE ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ La mise en application au quotidien de ces lois... Ce document est la référence pour les salariés d' EDF en matière de prévention de la corruption... Le Code de conduite éthique et conformité est le document de référence en matière de prévention de la corruption.

LES CONCESSIONS HYDRAULIQUES Au vu de la mise en concurrence prochaine des concessions hydrauliques en réponse à exigences européennes: Question 41 /: Combien de concessions pensez -vous conserver... Réponses du Conseil d' administration Réponse 41 Dans cadre de la mise en concurrence des concessions hydrauliques.

RESPECTER LE CODE DE CONDUITE ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ La mise en application au quotidien de ces lois... Ce document est la référence pour les salariés d' EDF en matière de prévention de la corruption... Le Code de conduite éthique et conformité est le document de référence en matière de prévention de la corruption.

Pour la mise en place du roulement... Article 16- Pouvoirs du conseil d' administration Le conseil d' administration détermine les orientations de l' activité de la société et veille à leur mise en oeuvre conformément à son intérêt social... Le conseil d' administration peut décider la mise en place en son sein de comités spécialisés consultatifs, notamment un comité d' audit, un comité de la stratégie, un comité des rémunérations.

Règles de la concurrence La concurrence a été mise en place afin de obtenir une meilleure efficacité économique sur le marché de l' énergie. Ne pas s' engager dans des activités qui pourraient être en concurrence avec EDF Luminus. Commitment Ethics Security Life at work Integrity Trust Values People Data protection Copyright CODE DE CONDUITE Respect Dialogue Discrimination Customer orientation Conflict of interest Stakeholders Asset protection Continuous improvement Gifts Global compact Corporate responsibility Health & Safety Principles Data protection Delegation of Authority Harassment IT security Competition Alert Exemplary behavior Environment Social media CODE DE CONDUITE MODE D' EMPLOI En 2009.

1 070 MW Centrale hydraulique mise en service progressive programmée pour fin 2009 VIETNAM MECO (EDF 56 25 %) Puissance installée... 34 3 Md 8 24 Md 7 47 Md 6 04 Md ACTIVITÉS NON RÉGULÉES (en concurrence... dont les observations ont été prises en compte pour assurer sa conformité au droit de la concurrence.

Bien entendu cette information a également été mise en ligne sur notre site internet, à l' adresse" www.edf.com", dans la rubrique" actionnaires... Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées, et tous les documents et pièces prévus par la réglementation en vigueur ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux.