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157 résultats trouvés pour «documentation de référence»

Cahier des clauses particulières

Ce standard est consultable dans la documentation de référence. L' applicabilité du document doit être vérifiée le jour de son utilisation Copyright EDF- 2015. Ce document est la propriété d' EDF.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Ce dispositif de comptage est installé par le gestionnaire de réseau conformément à sa Documentation Technique de Référence (DTR) et doit permettre la bonne exécution des dispositions contractuelles auxquelles le producteur doit se conformer... comme complète lorsqu' elle contient les éléments précisés dans la documentation technique de référence du gestionnaire de réseau public auquel l' installation est raccordée.

B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

que de la documentation existante; prendre connaissance des travaux ayant permis d' élaborer ces informations et de la documentation existante; déterminer si les déficiences majeures du contrôle interne relatif à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière... Suissa 416 l EDF l Document de référence 2012.

cp_edf_20160512_cce_vf

les discussions se sont poursuivies et ont permis d' aboutir à la finalisation de la documentation contractuelle dans sa forme définitive... Un prix de référence fixé à 92 50 £ 2012 / MWh, ou 89 50 £ 2012 / MWh, si le projet Sizewell C' était lancé (c' est àdire si une décision d' investissement était prise), indexé sur l' inflation britannique (CPI.

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Finalisation de la version intégrale de la documentation contractuelle sur la base des accords signés aujourd' hui Finalisation par EDF de son plan de financement Approbation par les Conseils d' administration d' EDF et de CGN Autorisation des autorités de la concurrence à titre de contrôle des concentrations et d' autres autorités gouvernementales en Chine et en Europe N' imprimez ce message.

Guide AMF vote AG

Vous trouverez sur son site internet ses communiqués de presse, son document de référence et ses rapports financiers annuel et semestriel, etc... Comment chercher et trouver des informations dans un document de référence? Les sociétés cotées sur Euronext Paris ou Alternext Paris peuvent publier un document de référence.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Le périmètre des comptes consolidés du Groupe est précisé dans la note 52 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2012 (voir chapitre 20 du document de référence 2012... "les filiales régulées" ;1 Gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2012. 1 1 Code de gouvernement d' entreprise EDF adhère au code consolidé AFEP.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

1 Gouvernement d' entreprise Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2011. 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le règlement intérieur du Conseil d' administration détermine les principes de son fonctionnement et les modalités selon lesquelles le Conseil et les Comités spécialisés dont il s' est doté exercent leurs missions.

Rapport du Président 2007

la documentation financière (notamment le chapitre" Facteurs de risques" du document de référence AMF. l' analyse des risques portant sur des dossiers examinés par les organes décisionnels d' EDF (TOP 4.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

la documentation financière (notamment le chapitre" Facteurs de risques" du document de référence. l' analyse des risques portant sur des dossiers examinés par les organes de pilotage d' EDF (Comité exécutif.

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