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471 résultats trouvés pour « document aux fins de publication »

EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Un prospectus relatif à l' Augmentation de Capital ayant reçu le visa de l' Autorité des marchés financiers (l' AMF") ,sous le numéro n° 17- 085, en date du 6 mars 2017, constitué du document de référence déposé auprès de l' AMF en date du 6 mars 2017 sous le numéro n° D 17 -0125, et d' une note d' opération (incluant le résumé du prospectus), est disponible, sans frais et sur simple demande, auprès de la Société, au 22- 30 , avenue de Wagram- 75382 Paris Cedex 08, ainsi que sur les sites internet de la Société() et de l' AMF.

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La R&D et la DAR Occitanie, ensemble pour la sobriété du numérique | EDF France

Nous espérons que la recherche sur la sobriété numérique permettra à terme une prise en compte encore plus fine et rationnalisée des consommations issues des équipements et des technologies numériques que nous utilisons sur l' ensemble de nos métiers. Revenir au menu principal... Pour un service toujours plus performant, votre espace Client pourra être en maintenance et indisponible durant tout le week end à partir de ce vendredi 21 / 01 à 18h30.

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cgv electricite cu 6mai2021

En cas de conflit d' interprétation, les nouvelles versions de ces documents disponibles sur le site internet du Distributeur prévalent sur les documents annexés aux présentes Conditions Générales de Vente... À cette fin, la période à cours de laquelle le Client peut transmettre ses index par téléphone à un conseiller client est indiquée sur chaque facture.

cgv electricite cu 01012021

En cas de conflit d' interprétation, les nouvelles versions de ces documents disponibles sur le site internet du Distributeur prévalent sur les documents annexés aux présentes Conditions Générales de Vente... À cette fin, la période à cours de laquelle le Client peut transmettre ses index par téléphone à un conseiller client est indiquée sur chaque facture.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

y compris leurs nouvelles versions qui prévalent sur les documents annexés aux présentes Conditions Générales de Vente... C' est le document légal justificatif de l' appel à paiement émis par EDF... À cette fin, chaque facture fait apparaître la période à cours de laquelle le Client peut transmettre par internet.

Capturez les énergies de votre territoire

Il déclare et garantit à ce titre ne pas avoir conclu de contrat avec des tiers qui ferait obstacle à la publication de la / les photographie objet de sa participation... (1) à fins de son organisation et plus particulièrement afin de désigner les gagnants, remettre les dotations et pour la publication du palmarès du Concours.

CP - EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes)

Recherche et Développement Programmes de recherche liés à la Nombre de publications résultant de biodiversité... À toutes fins utiles, même si le marché cible inclut les clients de détail français. AUX ÉTATS UNIS D' AMÉRIQUE... AU JAPON OU EN AFRIQUE DU SUD OU DANS TOUTE AUTRE JURIDICTION OÙ L' OFFRE OU LA VENTE DE TITRES CONSTITUERAIT UNE VIOLATION DES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR Communiqué de presse 8 septembre 2020 EDF lance une émission inaugurale majeure d' obligations vertes à option de conversion et /

CP - EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes) et annonce son intention d'émettre deux nouvelles tranches d'obligations hybrides libellées en euros

Recherche et Développement Programmes de recherche liés à la Nombre de publications résultant de biodiversité... À toutes fins utiles, même si le marché cible inclut les clients de détail français. AUX ÉTATS UNIS D' AMÉRIQUE... AU JAPON OU EN AFRIQUE DU SUD OU DANS TOUTE AUTRE JURIDICTION OÙ L' OFFRE OU LA VENTE DE TITRES CONSTITUERAIT UNE VIOLATION DES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR Communiqué de presse 8 septembre 2020 EDF lance une émission inaugurale majeure d' obligations vertes à option de conversion et /

Eolien - Conditions générales

-soit mise en service pour première fois après le 01 juillet 2014, date de publication de l' Arrêté mais a déjà produit de l' électricité à des fins d' autoconsommation ou dans cadre de un contrat commercial. Publication des données de comptage exigée par l' acheteur Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Courbes de charges télé relevées Index télé relevés Index non télé relevés Article VI.

case 1 pdf 1

-soit mise en service pour première fois après le 01 juillet 2014, date de publication de l' Arrêté mais a déjà produit de l' électricité à des fins d' autoconsommation ou dans cadre de un contrat commercial. Publication des données de comptage exigée par l' acheteur Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Courbes de charges télé relevées Index télé relevés Index non télé relevés Article VI.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Outre la publication de ce Code 2013, j' ai demandé à Véronique Vansteelandt, General Counsel d' EDF Luminus, d' assurer la mission de Délégué Ethique à sein de Comité Exécutif... Grâce à cette publication, chaque tiers (nos fournisseurs, clients, banques, etc.) peut voir qui peut représenter valablement notre entreprise.

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

Les administrations citées ci dessus sont tenues de communiquer les documents administratifs qu' elles détiennent, notamment aux autres administrations qui en font la demande pour l' accomplissement de leurs missions de service public. De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

Les administrations citées ci dessus sont tenues de communiquer les documents administratifs qu' elles détiennent, notamment aux autres administrations qui en font la demande pour l' accomplissement de leurs missions de service public. De plus, certaines administrations doivent publier en ligne un certain nombre de documents 1, lorsqu' ils sont disponibles sous forme électronique, par exemple des données dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental.

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Collectivités, pourquoi passer à l'open data ? | EDF

Généralement, leur publication se fait sous la forme de documents administratifs numérisés, disponibles à sein de plateformes open data, véritables bases de données publiques... Les documents mis à disposition par l' administration sous forme électronique, doivent l' être" dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé.

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