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650 résultats trouvés pour « dispositions relatives à l' accès »

Mentions légales | EDF France

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail du groupe EDF sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le portail du groupe EDF est un site donnant accès à d' autres sites d' EDF ou de sociétés du groupe EDF, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu' il convient de consulter et de respecter.

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Mentions légales | EDF France

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail du groupe EDF sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le portail du groupe EDF est un site donnant accès à d' autres sites d' EDF ou de sociétés du groupe EDF, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu' il convient de consulter et de respecter.

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Intervenir sur une centrale | EDF France

Pour accéder à l'une de nos centrales nucléaires EDF, les intervenants doivent présenter une Fiche Individuelle de Demande d' Autorisation d' Accès (FIDAA) ainsi qu' une Prévision d' Équipe Intervenante (PEI... Ce carnet décrit la situation des salariés en matière de habilitation, de formation, de dosimétrie opérationnelle... À noter: la mise en place du nouveau dispositif de formation commune des intervenants du nucléaire le 1er septembre 2014 impacte certains volets du carnet d' accès notamment le volet 2B ainsi que l' ajout de volets qui concernent les nouvelles formations.

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  6. Devenir fournisseur pour le nucléaire

Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

Direction Clients, Territoires et Europe Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification... Le présent document reprend de manière synthétique l' ensemble des clauses des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution (RPD) HTA.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

"Les Dispositions Générales relatives à l' Accès et à l' utilisation du Réseau public de Distribution "pour les clients en Contrat Unique (DGARD... Indicateurs d' impact environnemental sur www.edf.fr L' énergie est notre avenir, économisons -la! 5/5 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification.

Annexe 2 bis

Direction Clients, Territoires et Europe Annexe 2 bis: "Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution basse tension pour les clients en Contrat Unique" Identification... Le présent document reprend de manière synthétique l' ensemble des clauses des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution (RPD) basse tension.

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

DISPOSITIONS RELATIVES A L' ACCES AUX RESSOURCES INFORMATIQUES DE L' ENTREPRISE Le Titulaire peut être autorisé à accéder à des ressources et réseaux informatiques de l' Entreprise si l' exécution du Marché le nécessite. Dans ce cas, les droits d' accès et d' usage qui sont accordés au Titulaire sont personnels et incessibles.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

CGA TP IT © EDF 2020 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 1 du 19 mars 2020 Page 23 / 38 33 2 Dispositions relatives à l' accès aux ressources informatiques de l' Entreprise Si un accès aux ressources informatiques de l' Entreprise lui est donné pour l' exécution du Marché. le Titulaire s' engage à respecter les modalités définies dans" la Charte d' utilisation des ressources informatiques et des télécommunications" et /.

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

2 août 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 180 CHAPITRE III Dispositions relatives aux conventions réglementées dans les sociétés anonymes Article 5 L' article L... "2 août 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 180 CHAPITRE IV Dispositions relatives aux opérations sur titres et aux droits de souscription Section 1 Dispositions relatives aux prêts et emprunts de titres Article 12 Au premier alinéa de l' article L 225- 126, les mots.

Rapport INB - Centrale Gravelines

Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement. de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (arrêté dit" INB") dispose.

Electricité de France S.A. - Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée générale, générale nous vous présentons notre rapport relatif à l' exercice l' exer clos le 31 décembre 2011 sur... C' est dans ce contexte que, en application de dispositions de l' article L 823- 9 L. 823 du Code de commerce,, nous avons procédé à nos propres appréciations et que nous portons à votre connaissance les principaux éléments suivants.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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Contact EDF pour bornes de recharge en logement social

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail ont été déclarés auprès de la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés (CNIL. Conformément à la réglementation en matière de données personnelles, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, d' opposition, d' effacement, de portabilité et de limitation de vos données que vous pouvez exercer par courrier électronique à l' adresse: en justifiant de votre identité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Archipel Guadeloupe selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Le site www.centraleduricanto.fr regroupera les informations relatives au projet... sur les registres papier mis à disposition dans les mairies des communes concernées... En fonction de contexte sanitaire du moment, l' accès aux salles pourrait être limité voire interdit. Revenir au menu principal... du 19 avril au 24 mai 2021.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Corse

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Corse et Engie Corse selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Mentions légales | EDF Cyclife

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi susvisée, Cyclife vous rappelle que vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau. Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau. Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Martinique selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Réunion selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Guyane selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail https://africa-pulse.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet d' Hynamics sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le site internet d' Hynamics est un site donnant accès à des sociétés du groupe EDF et d' autres sites de sociétés tierces susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu' il convient de consulter et de respecter.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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