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1113 résultats trouvés pour « dispositions prévues »

ORGANISATION D'UN EXERCICE NATIONAL DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE À LA CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY | EDF France

La centrale de Penly simulera, à partir de un scénario fictif non connu des participants, un accident technique qui nécessitera la mise en oeuvre des dispositions prévues par son Plan de Urgence Interne (PUI. L' exercice permettra de tester la chaîne de décisions des pouvoirs publics dans cadre de un déclenchement par le Préfet de la Seine Maritime du Plan Particulier d' Intervention.

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Contrat de liquidité | EDF France

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes... A moment avec effet immédiat, par l' émetteur, sans préavis et par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les conditions de clôture du compte de liquidité prévues à l' article 13 du contrat.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Ainsi qu' indiqué dans les communiqués de presse publiés les 22 avril 2016 et 13 février 2017, l' État français s' est engagé à souscrire à 3 milliards d' euros, soit environ 75 % de la présente Augmentation de Capital (l' Engagement de Souscription") et cèdera (par tous moyens, y compris par voie de cession de blocs ou de construction accélérée d' un livre d' ordres) des droits préférentiels de souscription, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables pour les opérations sur le capital des sociétés à participation publique, prévues notamment dans l' ordonnance 2014- 948 du 20 août 2014.

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CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Les prix sont également susceptibles d' évoluer en application de dispositions prévues à effet dans les Conditions Particulières... Les factures d' EDF, libellées en Euros, sont payables selon les dispositions prévues dans les Conditions Particulières et sur les factures... XIV- RÉSILIATION Nonobstant les dispositions prévues aux Conditions Particulières.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site... En conséquence, toute évolution desdits coûts sera répercutée de plein droit sur les prix. Les prix sont également susceptibles d' évoluer en application de dispositions prévues à effet dans les conditions particulières.

cgv electricite card cart 6mai2021

III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site... Le prix peut évoluer conformément à dispositions prévues à effet dans les conditions particulières... Les conditions particulières peuvent prévoir les modalités de la révision de ces coûts, ou les modalités applicables en cas de évolutions ou de modifications desdites dispositions. À défaut.

4ème réexamen périodique des réacteurs de 900 MW : les travaux et les dispositions prévus par EDF conduiront à des améliorations significatives de la sûreté

LES TRAVAUX ET LES DISPOSITIONS PRÉVUS PAR EDF CONDUIRONT À DES AMÉLIORATIONS SIGNIFICATIVES DE LA SÛRETÉ Depuis 2013... qui estime que" les travaux entrepris et les dispositions prévues conduiront à des améliorations significatives de la sûreté des installations et contribueront à l' atteinte des objectifs du rée xamen.

Threshold crossing related to double voting rights - in French

à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour suivant le franchissement de seuil pour être conformes aux dispositions prévues à l' article L. 233- 7 du Code de commerce, à l' article 223- 14 du règlement général de l' AMF et aux statuts de la Société.

Threshold crossing related to double voting rights

à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour suivant le franchissement de seuil pour être conformes aux dispositions prévues à l' article L 233- 7 du Code de commerce. à l' article 223- 14 du règlement général de l' AMF et aux statuts de la Société.

Penly - Lettre d'information mensuelle [Document]

qui nécessitera la mise en oeuvre des dispositions prévues par le Plan de urgence interne (PUI. Cet exercice a pour objectif de tester le dispositif d' alerte et l' organisation de crise qui seraient déployés par les pouvoirs publics et EDF afin de assurer la gestion de l' accident et la protection de la population dans l' hypothèse d' un accident nucléaire.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Le producteur s' est conformé aux dispositions prévues par les articles L 314 -1 et suivants du code de l' énergie et les textes pris pour leur application... L' acheteur s' engage à respecter la confidentialité des informations communiquées dans cadre de contrôles d' efficacité énergétique sous réserve de dispositions législatives et réglementaires prévues en matière de information et de communication En cas de non conformité de l' installation relative à l' efficacité énergétique ou à la proportion d' effluents d' élevage.

Lettre d'information (octobre 2015)

qui nécessitera la mise en oeuvre des dispositions prévues par le Plan de urgence interne (PUI. Cet exercice a pour objectif de tester le dispositif d' alerte et l' organisation de crise qui seraient déployés par les pouvoirs publics et EDF afin de assurer la gestion de l' accident et la protection de la population dans l' hypothèse d' un accident nucléaire.

ARENH - EDF Collectivités

Conformément à dispositions du code de l' énergie et notamment l' article L336 3, si les demandes des fournisseurs à titre de ce dispositif excèdent le volume global prévu par les textes, soit 100 TWh / an, alors le volume d' ARENH cédé fait l' objet d' un écrêtement selon les modalités prévues par la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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  3. Electricité & Gaz

Comment réussir la transition énergétique des collectivités territoriales grâce à la data ?

(La 1) prévoit une réduction de la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à la référence 2012, avec un objectif intermédiaire de 20 % en 2030 .Elle réaffirme le rôle de la région en tant que chef de file dans domaine de l' efficacité énergétique et renforce l' implication des collectivités territoriales.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

En outre, la CRE a pris en compte, conformément à dispositions de l' article L 341- 3 du code de l' énergie, les orientations de politique énergétique transmises par la ministre de la transition écologique et solidaire... Dans mesure où tous les dispositifs de comptage doivent en principe faire partie des ouvrages en concession, la CRE simplifie la composante de comptage: le TURPE 6 HTA BT ne prévoit pas de composante de comptage spécifique pour les utilisateurs propriétaires de leur dispositif de comptage.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Index de l'égalité entre les femmes et les hommes à EDF Production Électrique Insulaire

La création de cet index résulte des nouvelles dispositions de la loi" pour la liberté de choisir son avenir professionnel" de septembre 2018 qui modifie l' obligation de moyens en obligation de résultats en matière de égalité professionnelle... Cette loi prévoyait que les entreprises calculent l' index pour première fois au 1er septembre 2019 et prévoient les actions correctives nécessaires d' ici à 2022 pour atteindre le seuil de 75 / 100, sous peine de sanctions financières.

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Les informations pratiques | EDF France

Des navettes seront à disposition à partir de 09h00, 09h30 et 13h00 de la gare RER de Massy en direction de EDF LAB... J' ai rendez vous maintenant avec des collègues de l' ingénierie qui vont me présenter les modifications qu' ils prévoient... un nouveau système de refroidissement du coeur du réacteur qui permettra de garantir qu' on ne peut pas subir un accident du type de celui de Fukushima.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Archipel Guadeloupe selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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EDF Archipel Guadeloupe informe de la reprise des coupures pour factures impayées | EDF Guadeloupe

EDF rappelle à ses clients les différents moyens de paiement à leur disposition... Régler par carte bancaire les factures datant de moins de 40 jours sur le serveur vocal interactif au 0800 230 230, sur l' Espace Client ou sur l'. En cas de difficulté ou pour le règlement par CB de factures plus anciennes, nos conseillers clientèle sont à disposition au 0590 91 76 00.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Corse

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Corse et Engie Corse selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Histoire du barrage | EDF Corse

à Lucciana, avec le lancement d' une étude de mise à disposition de chaleur depuis la future centrale dans cadre de programme énergétique de la Municipalité de Lucciana (réseau de froid et de chaud... Elle a également permis d' observer que le débit dans le système de drainage est plus élevé que prévu.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Martinique selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Réunion selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Guyane selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Redémarrage de l'unité de production n°2 | EDF France

Près de 60 entreprises partenaires se sont mobilisées à côtés de équipes EDF du site pour réaliser les interventions prévues au planning, en respectant toutes les consignes de santé, de sécurité et de sûreté. Les deux unités de production sont à disposition de réseau national d' électricité.

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  2. La centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban
  4. Arrêt programmé de l'unité de production n°2 de la centrale nucléaire de Saint Alban

Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Mise à l'arrêt de l'unité de production n°2 de la centrale nucléaire de Paluel pour économie de son combustible | EDF France

Ces dernières permettront de fiabiliser le cycle de production de l' unité n° 2 jusqu' à son prochain arrêt pour maintenance prévu en juin 2022 .L' unité restera à disposition du réseau électrique. L' unité de production n° 1 est en arrêt programmé pour réaliser sa visite partielle.

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Mise à l'arrêt de l'unité de production n°2 de la centrale nucléaire de Paluel pour économie de son combustible | EDF France

Ces dernières permettront de fiabiliser le cycle de production de l' unité n° 2 jusqu' à son prochain arrêt pour maintenance prévu en juin 2022 .L' unité restera à disposition du réseau électrique. L' unité de production n° 1 est en arrêt programmé pour réaliser sa visite partielle.

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L'outarde canepetière un oiseau à découvrir | EDF France

Une visite guidée par la LPO est également prévue vendredi 21 mai en fin de après midi pour découvrir l' habitat de cette espèce aux environs de Tulette... Le respect des gestes barrières est obligatoire: port du masque chirurgical, respect des distances entre les personnes et lavage des mains avec le gel hydroalcoolique à disposition.

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  2. La centrale nucléaire du Tricastin
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Le nouveau bâtiment de crise (CCL) de Flamanville est opérationnel | EDF France

Dimensionné pour résister à des niveaux d' agression (séisme, inondation, tornades, etc.) d' une ampleur bien plus importante que celle prévue à l' origine, le CCL de Flamanville permet d' assurer en autonomie la gestion d' un événement en situation... Situé à l' extérieur du site, le CCL prévoit une gestion de crise globale avec des moyens télécoms indépendants, une zone de décontamination, l' autonomie en eau et en électricité, la purification de l' air et une logistique de vie permettant aux équipiers de crise une gestion autonome durant trois jours.

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  3. Les actualités de la centrale thermique de Martigues

Mise en conformité de l'organisation de gestion de crise de la centrale de Flamanville | EDF France

Le scenario prévoyait que dans la première heure suivant le déclenchement du plan de urgence interne, seuls 2 équipiers sur les 8 attendus pouvaient rejoindre le local de crise, simulant un retard pour autres... Le 1er mars 2021, l' ASN a mis en demeure le site de Flamanville 1 -2, de lui transmettre avant le 16 avril 2021 la mise à jour de son plan de urgence interne et de respecter à plus tard les dispositions de la décision du 13 juin 2017 et la mise en oeuvre opérationnelle du nouveau plan de urgence.

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ORGANISATION D'UN EXERCICE NATIONAL DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE À LA CENTRALE NUCLÉAIRE DE PENLY | EDF France

La centrale de Penly simulera, à partir de un scénario fictif non connu des participants, un accident technique qui nécessitera la mise en oeuvre des dispositions prévues par son Plan de Urgence Interne (PUI. L' exercice permettra de tester la chaîne de décisions des pouvoirs publics dans cadre de un déclenchement par le Préfet de la Seine Maritime du Plan Particulier d' Intervention.

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Centrale de Penly: Retour à pleine puissance | EDF France

Plus d' une centaines d' entreprises se sont mobilisées à côtés de équipes d' EDF pour réaliser les activités prévues au planning... L' unité de production n° 2 est à disposition du réseau électrique national.

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Le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire produit à nouveau de l'électricité après sa 3e visite décennale | EDF France

Après l' étude du dossier transmis par EDF à issue de opérations de maintenance et de contrôle réalisées, l' ASN rendra un avis, comme le prévoit la réglementation française lors de tout arrêt décennal, quant à la poursuite d' exploitation de l' unité de production numéro 1 pour les 10 prochaines années.

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  2. La centrale nucléaire de Belleville
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Le nouveau bâtiment de crise (CCL) de Flamanville est opérationnel | EDF France

Dimensionné pour résister à des niveaux d' agression (séisme, inondation, tornades, etc.) d' une ampleur bien plus importante que celle prévue à l' origine, le CCL de Flamanville permet d' assurer en autonomie la gestion d' un événement en situation... Situé à l' extérieur du site, le CCL prévoit une gestion de crise globale avec des moyens télécoms indépendants, une zone de décontamination, l' autonomie en eau et en électricité, la purification de l' air et une logistique de vie permettant aux équipiers de crise une gestion autonome durant trois jours.

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Le nouveau bâtiment de crise (CCL) de Flamanville est opérationnel | EDF France

Dimensionné pour résister à des niveaux d' agression (séisme, inondation, tornades, etc.) d' une ampleur bien plus importante que celle prévue à l' origine, le CCL de Flamanville permet d' assurer en autonomie la gestion d' un événement en situation... Situé à l' extérieur du site, le CCL prévoit une gestion de crise globale avec des moyens télécoms indépendants, une zone de décontamination, l' autonomie en eau et en électricité, la purification de l' air et une logistique de vie permettant aux équipiers de crise une gestion autonome durant trois jours.

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Non-respect d'une disposition opérationnelle lors de rejets gazeux en conditions normales | EDF France

Non- respect d' une disposition opérationnelle lors de rejets gazeux en conditions normales... Les équipes travaillant sur ces deux unités réalisent chacune un rejet d' air provenant des bâtiments réacteurs, après des analyses conformes (1000 fois inférieures aux limites d' autorisation de rejet) et selon les procédures prévues.

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  2. La centrale nucléaire de Cruas-Meysse
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse

4ème visite décennale pour l'unité de production n°1 | EDF France

D' importants travaux électriques prévoient par ailleurs le tirage de plus de 35 km de câbles... L' unité de production n° 4 est à disposition du réseau électrique national.

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  2. La centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Dampierre

4ème visite décennale pour l'unité de production n°1 | EDF France

D' importants travaux électriques prévoient par ailleurs le tirage de plus de 35 km de câbles... L' unité de production n° 4 est à disposition du réseau électrique national.

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