Résultats

571 résultats trouvés pour « dispositions légales »

Le groupe EDF (104 résultats)

La qualification et la certification des entreprises et des intérimaires du nucléaire

d' être à jour dans leurs paiements et déclarations des cotisations sociales et fiscales selon les dispositions légales de son propre pays. Les dossiers de demande de qualification doivent être rédigés en français et envoyés à l' adresse suivante.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Fournisseurs
  5. Devenir fournisseur
  6. Devenir fournisseur pour le nucléaire

La qualification et la certification des entreprises et des intérimaires du nucléaire

d' être à jour dans leurs paiements et déclarations des cotisations sociales et fiscales selon les dispositions légales de son propre pays. Les dossiers de demande de qualification doivent être rédigés en français et envoyés à l' adresse suivante.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Fournisseurs
  5. Devenir fournisseur
  6. Devenir fournisseur pour le nucléaire

Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

_

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables pour les opérations sur le capital des sociétés à participation publique... La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur... dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables pour les opérations sur le capital des sociétés à participation publique.

Projet CCS V17

Le présent Cahier des Charges Social est applicable, dans le respect des dispositions légales et règlementaires déjà existantes, aux Exploitants, aux Entreprises Prestataires mais aussi à leurs éventuels sous- traitants, quel que soit leur rang. Le Cahier des Charges Social est un document constitutif du dossier d' appel d' offre adressé par l' Exploitant à ses Entreprises Prestataires pour les marchés mentionnés ci dessus.

Entreprises (174 résultats)

CP-emission obligataire senior

sollicitation ou vente serait, en application de dispositions légales et réglementaires applicables dans ladite juridiction. illégale sans enregistrement ou autorisation préalable.

20180925-obligation-hybrides-fr

sollicitation ou vente serait, en application de dispositions légales et réglementaires applicables dans ledit pays. illégale sans enregistrement ou autorisation préalable.

20181003-ope-hybride-fr

sollicitation ou vente serait, en application de dispositions légales et réglementaires applicables dans ledit pays. illégale sans enregistrement ou autorisation préalable.

Documents PDFs (284 résultats)

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

éventuellement, à titre de ajustements susceptibles d' être opérés conformément à dispositions légales et réglementaires applicables et... en conformité avec les dispositions légales et réglementaires et... éventuellement, à titre de ajustements susceptibles d' être opérés conformément à dispositions légales et réglementaires applicables et.

20170213-augmentation-capital-fr

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

Sous réserve de dispositions légales applicables en cas de émission d' actions nouvelles réservées aux salariés... Les délibérations du conseil sont constatées par des procès verbaux établis conformément à dispositions légales en vigueur et signés par le président de séance et par un administrateur ou, en cas de empêchement du président de séance, par deux administrateurs.

Collectivités (9 résultats)

Solution de bornes de recharge de véhicules électriques - Bailleurs sociaux | Demande d'information

Mentions légales informatique et libertés... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail ont été déclarés auprès de la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés (CNIL.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Transition énergétique
  4. Economies d'énergie
  5. Solution de bornes de recharge de véhicules électriques

Solution de bornes de recharge de véhicules électriques - Bailleurs sociaux | Demande d'information

Mentions légales informatique et libertés... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail ont été déclarés auprès de la Commission Nationale de l' Informatique et des Libertés (CNIL.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Transition énergétique
  4. Economies d'énergie
  5. Solution de bornes de recharge de véhicules électriques

Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité | EDF France

La suppression légale le 31 décembre 2015 du bénéfice des tarifs réglementés de vente d' électricité, pour les sites avec une puissance strictement supérieure à 36 kVA, entraînera de fait la résiliation de vos contrats d' électricité en cours au tarif réglementé... Maîtriser votre budget énergie, c' est également optimiser votre consommation, identifier les gisements d' économies et négocier des dispositions contractuelles adaptées.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie
Saisissez votre texte :
Haut de page