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1119 résultats trouvés pour « dispositions générales »

Documentation | EDF France

Dans le contexte sanitaire actuel et conformément à dispositions en vigueur, l' Assemblée générale ordinaire d' EDF s' est tenue le 22 juillet 2021 à 10h00 à huis clos au siège de la Société. La nomination de Madame Nathalie Collin, Directrice générale adjointe et Directrice Générale de la Branche Grand Public et Numérique du groupe La Poste, comme nouvelle administratrice indépendante de la société a été approuvée par les actionnaires.

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Documentation | EDF France

Dans le contexte sanitaire actuel et conformément à dispositions en vigueur, l' Assemblée générale ordinaire d' EDF s' est tenue le 22 juillet 2021 à 10h00 à huis clos au siège de la Société. La nomination de Madame Nathalie Collin, Directrice générale adjointe et Directrice Générale de la Branche Grand Public et Numérique du groupe La Poste, comme nouvelle administratrice indépendante de la société a été approuvée par les actionnaires.

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Documentation | EDF France

Dans le contexte sanitaire actuel et conformément à dispositions en vigueur, l' Assemblée générale ordinaire d' EDF s' est tenue le 22 juillet 2021 à 10h00 à huis clos au siège de la Société. La nomination de Madame Nathalie Collin, Directrice générale adjointe et Directrice Générale de la Branche Grand Public et Numérique du groupe La Poste, comme nouvelle administratrice indépendante de la société a été approuvée par les actionnaires.

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cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

"Les Dispositions Générales relatives à l' Accès et à l' utilisation du Réseau public de Distribution "pour les clients en Contrat Unique (DGARD... Indicateurs d' impact environnemental sur www.edf.fr L' énergie est notre avenir, économisons -la! 5/5 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification.

cgv electricite cu 6mai2021

"Les Dispositions Générales relatives à l' Accès et à l' utilisation du Réseau public de Distribution "pour les clients en Contrat Unique (DGARD... "Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD HTA pour les clients en Contrat Unique" .-Annexe 2bis au Contrat GRD F.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

"Les Dispositions Générales relatives à l' Accès et à l' utilisation du Réseau public de Distribution "pour les clients en Contrat Unique (DGARD... Dans cas, la modification de puissance s' effectue selon les conditions techniques et financières indiquées aux dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD.

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l'Assemblée générale mixte du 16 mai 2019

Paris, le 25 avril 2019 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 16 mai 2019 L' Assemblée générale mixte annuelle des actionnaires d' EDF se tiendra le 16 mai 2019 à 10 heures à la Salle Pleyel... Les documents et renseignements concernant l' Assemblée générale seront tenus à disposition de actionnaires dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et /

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l'Assemblée générale mixte du 18 mai 2017

Paris, le 24 avril 2017 Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 18 mai 2017 L' Assemblée générale mixte annuelle des actionnaires d' EDF se tiendra le 18 mai 2017 à 10 heures à la Salle Pleyel... Les documents et renseignements concernant l' Assemblée générale seront tenus à disposition de actionnaires dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et /

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1er La présente ordonnance est applicable aux sociétés commerciales dans lesquelles l' Etat ou ses établissements publics détiennent seuls ou conjointement, directement ou indirectement, une participation au capital. Ces sociétés sont soumises aux dispositions du code de commerce et des autres lois générales ou particulières qui les régissent dans mesure où ces dispositions ne sont pas contraires à la présente ordonnance.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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Revue de presse Reglementation 30072021 | EDF France

Ces dispositions sont la continuité de la publication des nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG), de ailleurs renforcés par le futur Plan national pour les achats durables 2021- 2025, qui fixera des objectifs et des moyens rehaussés en faveur de l' achat public socialement et écologiquement responsable.

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Ingénieure / Ingénieur sûreté

Il évalue l' état de sûreté des installations et prend l' ensemble des dispositions techniques, humaines et organisationnelles pour garantir cette sureté et prévenir tout incident... Informer l' ensemble des services de la centrale sur l' utilisation des règles générales d' exploitation... Suivre l' évolution des règles générales d' exploitation et des recommandations du secteur.

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  3. Travailler chez EDF
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  5. Rejoignez nos équipes de la production et de l'ingénierie Nucléaire et Thermique

Ingénieure / Ingénieur sûreté

Il évalue l' état de sûreté des installations et prend l' ensemble des dispositions techniques, humaines et organisationnelles pour garantir cette sureté et prévenir tout incident... Informer l' ensemble des services de la centrale sur l' utilisation des règles générales d' exploitation... Suivre l' évolution des règles générales d' exploitation et des recommandations du secteur.

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Infos coupures pour travaux | EDF Guadeloupe

Rue Général de La Croix... EDF Archipel Guadeloupe prie son aimable clientèle de réserver un bon accueil à ses techniciens et de bien vouloir prendre toutes les dispositions, pour leur garantir un plein accès aux compteurs. En cas de empêchement, nous vous invitons à transmettre votre relevé: en vous connectant à votre espace client sur: ou en téléchargeant gratuitement l' application mobile EDF DOM & CORSE via notre serveur vocal 7j / 7 au 0820 734 734 par mail en envoyant la photo de votre compteur à l' adresse en indiquant votre référence pour tout contact située en haut à gauche de votre facture. par voie postale en retournant la carte T laissée par le technicien en votre absence et en renseignant vos noms, prénoms et référence pour tout contact, à l' adresse.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet. Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés.

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La capacité d'accueil en production | EDF Guadeloupe

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet. Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Conformément à Code de l' environnement, en tant qu' équipement industriel d' un coût supérieur à 300 M euros (art L121 8 et R 121 -2), le projet de centrale de production d' électricité du Ricanto a fait l' objet d' une saisine de la Commission nationale du débat public le 27 octobre 2020 .Par sa décision du 4 novembre, la CNDP a demandé que cette saisine soit" complétée par celle de l' autorité publique qui a pris l' initiative du projet d' infrastructures d' alimentation à gaz naturel de la Corse", la Direction générale de l' énergie et du climat au ministère de la Transition écologique ("DGEC.

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La capacité d'accueil | EDF Corse

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Le Directeur de publication est Bertrand Martelet, en qualité de Directeur général de Cyclife Holding SAS... Conditions générales d' utilisation... L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Contenu du portail Le site Cyclife a pour objet de fournir des informations générales à propos de son entreprise et de ses offres de services en matière de démantèlement et de gestion des déchets.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Guénola Guillon est nommée Directrice Générale de Cyclife France, filiale 100 % de EDF, spécialisée dans le traitement de déchets nucléaires Très Faible à Moyenne Activité à vie courte, dont le siège social et l' installation industrielle majeure de CENTRACO sont situés à Codolet dans le Gard... Dans sa nouvelle mission de Directrice Générale de Cyclife France, Guénola Guillon s' engage à maintenir la performance des activités existantes de Cyclife France et à assurer la croissance de l' entreprise par le développement de projets et de nouvelles activités, mais aussi par la commercialisation de nouvelles solutions de traitement de déchets radioactifs à service de ses clients, avec l' objectif d' adresser de nouveaux marchés en France et à l' international. Cette ambition de développement affichée par Cyclife France s' inscrit pleinement dans celle de la plateforme européenne Cyclife, d' être le leader européen du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Guénola Guillon est nommée Directrice Générale de Cyclife France, filiale 100 % de EDF, spécialisée dans le traitement de déchets nucléaires Très Faible à Moyenne Activité à vie courte, dont le siège social et l' installation industrielle majeure de CENTRACO sont situés à Codolet dans le Gard... Dans sa nouvelle mission de Directrice Générale de Cyclife France, Guénola Guillon s' engage à maintenir la performance des activités existantes de Cyclife France et à assurer la croissance de l' entreprise par le développement de projets et de nouvelles activités, mais aussi par la commercialisation de nouvelles solutions de traitement de déchets radioactifs à service de ses clients, avec l' objectif d' adresser de nouveaux marchés en France et à l' international. Cette ambition de développement affichée par Cyclife France s' inscrit pleinement dans celle de la plateforme européenne Cyclife, d' être le leader européen du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs.

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La capacité d'accueil en production | EDF Martinique

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet. Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés.

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Capacité d'accueil | EDF Réunion

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Se raccorder : capacité d'accueil | EDF Guyane

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet. Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés.

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Capacités d'accueil | EDF St Pierre & Miquelon

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site... ces projets sont, en général, susceptibles d' aboutir mais ne se concrétisent qu' à la mise en service industrielle de l' installation.

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Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

Le 30 juin 2021, l' unité de production n° 3 est en production et à disposition de réseau électrique national... Le 1er juillet 2021, l' unité de production n° 4 est en production et à disposition de réseau électrique national... Les actions de protection de l' installation ont correctement fonctionné et les procédures ont été appliquées conformément à règles générales d' exploitation.

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Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

Le 30 juin 2021, l' unité de production n° 3 est en production et à disposition de réseau électrique national... Le 1er juillet 2021, l' unité de production n° 4 est en production et à disposition de réseau électrique national... Les actions de protection de l' installation ont correctement fonctionné et les procédures ont été appliquées conformément à règles générales d' exploitation.

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Mise à l'arrêt de l'Unité de Production n°1 de la centrale de Chooz | EDF France

Dimanche 13 décembre à 16h, les équipes de la centrale de Chooz ont procédé à la mise à l' arrêt de l' unité de production n° 1, conformément à nos règles générales d' exploitation ("Code de la route" d' une centrale nucléaire), afin de procéder à un diagnostic et une opération de maintenance sur un système de ventilation situé dans le bâtiment réacteur.

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L'ingénierie d'EDF Hydro : 70 ans d'expertise en énergie hydroélectrique | EDF Afrique

Installations Mécaniques Générales... Notre service d' ingénierie hydraulique met son expertise en inspection des installations à disposition de vos projets... Assurer le bon fonctionnement de vos équipements et matériels, ainsi que la fiabilité générale de vos aménagements hydrauliques.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... INFORMATIONS TECHNIQUES GÉNÉRALES... Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Pour les accompagner dans leur démarche et compléter leur vision acérée, qui de mieux placés que les directeurs (et directrices!) généraux d' organismes comme la Société Générale du Cameroun, ENEO, la Banque Mondiale au Cameroun ou encore l' Ecole Polytechnique de Yaoundé... Pour cette 5ème étape d' EDF Pulse Africa Tour, l' hymne général était à la diversité, à la rencontre.

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Eté 2016 : EDF ouvre 3 nouveaux sites de visite sur la Dordogne | EDF France

Cet été, EDF enrichit son circuit touristique en mettant à disposition du public 3 nouveaux sites à visiter: le belvédère du barrage de l' Aigle, le circuit d' interprétation du Saillant, et les visites estivales du barrage de Saint Etienne Cantalès... Construit pendant la seconde guerre mondiale et inauguré le 1e juillet 1945 par le général de Gaulle, ses 63 mètres de hauteur et les 94 mw de puissance installée de son usine en font le principal aménagement hydroélectrique de la vallée de la Cère.

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La gestion de l'eau | EDF France

Aujourd' hui ce sont 145 millions de mètres cubes (Mm 3) qu' EDF Hydro met à disposition chaque été, dans le Grand Sud Ouest, à partir de ses retenues hydroélectriques... Une structure d' ingénierie interne à EDF, la Division Technique Générale (DTG), est missionnée pour surveiller en permanence, 7j / 7 et 24h / 24, l' évolution de la météorologie et de l' hydrologie.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

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Mentions légales | Hynamics

Le directeur de publication du site internet d' Hynamics est Madame Christelle Rouillé, en qualité de directrice générale de la société Hynamics... Conditions générales d' utilisation. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Enfin le BIC met à leur disposition des locaux, soit un espace de coworking soit des bureaux individuels pour travailler dans les meilleurs conditions... qui oeuvrent pour le développement des startups en général et plus particulièrement à l' international... Sous cette appellation, on trouve donc toutes les startups et les entrepreneurs, mais aussi des investisseurs, des ingénieurs, des designers, des développeurs, des associations, des acteurs publics, ...qui oeuvrent pour le développement des startups en général et plus particulièrement à l' international.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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