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830 résultats trouvés pour « dispositions des conditions particulières »

Nos processus d'achat EDF

de conditions particulières d' achat (CPA) qui personnalisent l' achat. Pour couvrir la diversité de ses achats, EDF met à disposition des contrats types... de conditions générales d' achat (CGA) par type d' achats... Les Conditions Générales d' Achat... Conformément à lois applicables et afin de répondre aux exigences de conformité du groupe EDF, en particulier à titre de la prévention de la corruption, chaque fournisseur doit signifier son accord sur la déclaration et engagement de conformité ci dessous.

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Résultats de la recherche sur "Facture" | EDF France

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts... Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts.

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Smart City : comme les urbains, les start-up veulent partager et respecter l'environnement

Les projets optent, comme les pionniers de ces modèles, soit pour la mise à disposition des véhicules sur des bornes publiques, soit plus souvent pour la location entre particuliers. Les start-up candidates aux Prix EDF Pulse l' ont compris et sont nombreuses à tenter de répondre à cet enjeu majeur de la ville: créer les conditions d' une mobilité durable et simple d' accès.

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CGV Contrat Unique fourniture électricité V 15 04 2005 B

après. III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires des conditions particulières... Sauf dispositions contraires des conditions particulières... Les factures d' EDF, libellées en Euros, sont payables selon les dispositions prévues dans les Conditions Particulières et sur les factures.

cgv electricite card cart 01012021

III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site... Sauf dispositions contraires des conditions particulières... Le prix peut évoluer conformément à dispositions prévues à effet dans les conditions particulières.

cgv electricite card cart 6mai2021

III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site... Sauf dispositions contraires des conditions particulières... Le prix peut évoluer conformément à dispositions prévues à effet dans les conditions particulières.

Audit énergétique réglementaire : quelles sont vos obligations ? | EDF France

Dans cas l' audit doit être réalisé suivant les exigences générales de la norme NF EN 16247 -1, ainsi que les conditions particulières des normes NF EN 16247 -2 Bâtiments, NF EN 16247 -3 Procédés et NF EN 16247 -4 Transport. Le principe ayant été fixé au niveau européen, la mesure a été transposée en droit français par la loi dite DDADUE du 16 juillet 2013, portant diverses dispositions d' adaptation au droit de l' Union européenne dans domaine de développement durable.

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Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

conformément à dispositions législatives et réglementaires et dans les conditions fixées dans le règlement intérieur du conseil... Sous réserve de dispositions légales particulières aux sociétés du secteur public et des pouvoirs... Les dispositions des alinéas ci dessus ne sont applicables ni aux conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales ni aux conventions conclues entre deux sociétés dont l'une détient.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

conformément à dispositions législatives et réglementaires et dans les conditions fixées dans le règlement intérieur du conseil... Sous réserve de dispositions légales particulières aux sociétés du secteur public et des pouvoirs... Les dispositions des alinéas ci dessus ne sont applicables ni aux conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales ni aux conventions conclues entre deux sociétés dont l'une détient.

Eolien - Conditions particulières

.......c / kWh Le tarif appliqué pendant les cinq dernières années du Contrat sera calculé conformément à dispositions de l' article VIII- 1- 2 des conditions générales et fixé par un avenant aux présentes conditions particulières. 2ème option. installation située à terre dans les DOM.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à. kW* 2 3 Efficacité énergétique V Variante 1.

case 1 pdf 2

.......c / kWh Le tarif appliqué pendant les cinq dernières années du Contrat sera calculé conformément à dispositions de l' article VIII- 1- 2 des conditions générales et fixé par un avenant aux présentes conditions particulières. 2ème option. installation située à terre dans les DOM.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Une puissante attente sociétale, des conditions économiques de plus en plus attractives, une réglementation nouvelle... L' autoconsommation a le vent en poupe... En particulier, les participants à l' opération- producteurs et consommateurs- doivent avoir leur point de soutirage et d' injection en aval de un même poste de transformation d' électricité de moyenne en basse tension, ce qui suppose leur proximité géographique.

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EDF ARCHIPEL GUADELOUPE VOUS INFORME DE LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES À DISTANCE. | EDF Guadeloupe

EDF ARCHIPEL GUADELOUPE VOUS INFORME DE LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES À DISTANCE... auprès de nos conseillers clientèle disponibles par téléphone du lundi au vendredi de 7h15 à 13h45 au 0590 91 76 00 pour les particuliers et au 0590 38 20 50 pour les professionnels. Pour le règlement des factures, EDF met à disposition de ses clients plusieurs moyens de paiement.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guadeloupe

SEPA (Single Euro Payments Area) désigne l' espace européen composé de 32 pays dans lequel tous les acteurs économiques (particuliers, entreprises, professionnels, administrations, etc.) peuvent effectuer et recevoir des paiements en euros, à des conditions de coûts, de sécurité et de fiabilité identiques.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Gestion des contrats et factures | EDF Corse

SEPA (Single Euro Payments Area) désigne l' espace européen composé de 32 pays dans lequel tous les acteurs économiques (particuliers, entreprises, professionnels, administrations, etc.) peuvent effectuer et recevoir des paiements en euros, à des conditions de coûts, de sécurité et de fiabilité identiques.

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La Corse, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Corse

Créer les conditions favorables au développement de la mobilité électrique... Si les smart grids créent les conditions d' un approvisionnement énergétique durable et stable, ils ouvrent également la voie à de nouveaux usages électriques (autoconsommation, électromobilité. Que vous soyez un particulier, un représentant de collectivité ou encore un chef d' entreprise, les innovations et enseignements des projets pilotes menés par EDF tendent à définir vos futurs usages électriques.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Gestion des contrats et factures | EDF Martinique

SEPA (Single Euro Payments Area) désigne l' espace européen composé de 32 pays dans lequel tous les acteurs économiques (particuliers, entreprises, professionnels, administrations, etc.) peuvent effectuer et recevoir des paiements en euros, à des conditions de coûts, de sécurité et de fiabilité identiques.

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Gestion des contrats et factures | EDF Réunion

SEPA (Single Euro Payments Area) désigne l' espace européen composé de 32 pays dans lequel tous les acteurs économiques (particuliers, entreprises, professionnels, administrations, etc.) peuvent effectuer et recevoir des paiements en euros, à des conditions de coûts, de sécurité et de fiabilité identiques.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

Créer les conditions favorables au développement de la mobilité électrique... Si les smart grids créent les conditions d' un approvisionnement énergétique durable et stable, ils ouvrent également la voie à de nouveaux usages électriques. Que vous soyez un particulier, un représentant de collectivité ou encore un chef d' entreprise, les innovations et enseignements des projets pilotes menés par EDF tendent à définir vos futurs usages électriques.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guyane

SEPA (Single Euro Payments Area) désigne l' espace européen composé de 32 pays dans lequel tous les acteurs économiques (particuliers, entreprises, professionnels, administrations, etc.) peuvent effectuer et recevoir des paiements en euros, à des conditions de coûts, de sécurité et de fiabilité identiques.

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[Portrait] Benoît Coullet : les Données, c'est son dada ! | EDF France

J' anime également quelques processus pour l' utilisation, sur le site, de l' ensemble des outils et méthodes mis à disposition... J' espère avoir l' opportunité de faire quelques immersions dans les équipes, afin de mieux comprendre leurs missions, lorsque les conditions sanitaires le permettront... Je viens d' une unité tertiaire qui ne nécessite aucune formalité d' accès particulière... A mon arrivée", le jeu" des contraintes d' accès m' a perturbé quelques semaines.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

De ce constat est née l' offre" Energy Cycle ",un dispositif USB qui se branche directement sur les deux roues des entreprises de transports ou des particuliers... Une place particulière faite aux femmes... Cette solution résolvant le problème de l' accès à électricité, Frigo Solaire Photothermique entend intégrer sa solution à l' ensemble du paysage africain: aux organismes publics, aux ONG et aux particuliers, qu' ils soient situés au Cameroun ou plus tard dans toute l' Afrique Centrale.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Enfin le BIC met à leur disposition des locaux, soit un espace de coworking soit des bureaux individuels pour travailler dans les meilleurs conditions. Il concentre autour de startups une offre de services et d' outils intégrée pour accélérer le décollage de leur activité dans les meilleures conditions.

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