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1138 résultats trouvés pour « dispositions des conditions »

Contrat de liquidité | EDF France

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF.

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Les politiques nucléaires d'EDF

Le cahier des charges social (CCS) couvre l' ensemble des conditions de recours aux entreprises prestataires, avec des dispositions importantes dans le domaine social... les dispositions relatives aux conditions de travail et de séjour autour de sites nucléaires (notamment pour le logement, la restauration, l' indemnisation des trajets et la gestion des week ends.

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Les politiques nucléaires d'EDF

Le cahier des charges social (CCS) couvre l' ensemble des conditions de recours aux entreprises prestataires, avec des dispositions importantes dans le domaine social... les dispositions relatives aux conditions de travail et de séjour autour de sites nucléaires (notamment pour le logement, la restauration, l' indemnisation des trajets et la gestion des week ends.

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CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

CONTRAT GAZ NATUREL ENTREPRISE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON DOMESTIQUES POUR LEUR SITE ÉLIGIBLE EN FRANCE DONT LA CONSOMMATION ANNUELLE EST COMPRISE ENTRE 30 ET 300 MWH PAR AN (En vigueur à compter de 15 novembre 2010) Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXIV des présentes Conditions Générales de Vente.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

Février 2015 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONTRAT GAZ NATUREL ENTREPRISE Conditions Générales de Vente pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel par EDF aux clients non domestiques pour leur site éligible en France dont la consommation annuelle est comprise entre 30 et 300 MWh par an En vigueur à compter de 1er avril 2015 Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXIV des présentes Conditions Générales de Vente.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Médiathèque ENT3014 2013- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONTRAT GAZ NATUREL Conditions Générales de Vente pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel par EDF aux clients non résidentiels pour leur site éligible en France dont la consommation annuelle est 300 000 kWh En vigueur à compter de 1er avril 2013 Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente.

cp_edf_contrat-liquidite_20190329_vf

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF.

Téléchargez le communiqué du 29 mars 2019

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF.

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

CHAPITRE Ier Dispositions communes aux sociétés en nom collectif et aux sociétés à responsabilité limitée Article 2 Au second alinéa de l' article L 221- 14, les mots... "publication des statuts modifiés au registre du commerce et des sociétés ;ce dépôt peut être effectué par voie électronique. "CHAPITRE II Dispositions propres aux sociétés à responsabilité limitée Article 3 I.- L' article L 223- 5 est abrogé.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... La prime à l' efficacité énergétique Pe est révisée annuellement conformément à dispositions du de l' article X des conditions générales.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018. Evolution des conditions générales de vente de fourniture d' électricité au tarif réglementé de vente du tarif bleu pour les clients non résidentiels en France métropolitaine et continentale. Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018.

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ARENH - EDF Collectivités

Il permet à tous les fournisseurs alternatifs de s' approvisionner en électricité auprès de EDF dans des conditions fixées par les pouvoirs publics... EDF peut, sur votre demande, vous proposer une offre intégrant le dispositif ARENH (dans ce cas une partie du prix de l' électricité de votre offre sera calculée dans les conditions de l' ARENH) ou une offre basée uniquement sur des prix de marché.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guadeloupe

Mise à disposition de votre bilan annuel et de l' historique de vos consommations d' énergie. Mise à disposition de toutes les données contractuelles des offres et services que vous avez souscrits. Mise à disposition de tableaux de bord pour visualiser rapidement les consommations de chacun de vos sites ou le solde de vos factures.

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EDF ARCHIPEL GUADELOUPE VOUS INFORME DE LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES À DISTANCE. | EDF Guadeloupe

EDF ARCHIPEL GUADELOUPE VOUS INFORME DE LA MISE À DISPOSITION DES SERVICES À DISTANCE... Pour le règlement des factures, EDF met à disposition de ses clients plusieurs moyens de paiement... Chaque intervention technique à domicile sera précédée d' une prise de contact téléphonique par l'un de nos techniciens afin de prévenir de chaque visite et des conditions d' intervention.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Conditions générales d' utilisation... L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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Nos autres activités | EDF Cyclife

À ce titre, Cyclife France a mis à disposition des surfaces de maintenance et d' entreposage, ainsi que des services associés (logistique, usinage, soudage, contrôle non destructifs, réparation de conteneurs etc.) pour la réalisation de chantiers de maintenance... Utilités: mise à disposition d' équipements nécessaires au déroulement du chantier (eau, air, électricité, sas, protection radiologique, consommables.

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Notre responsabilité | EDF Cyclife

Les dispositions de construction permettent de s' assurer que, même en cas de défaillance des deux barrières, l' impact sur la population de la radioactivité dégagée resterait toujours inférieur à 1 milliSievert (limite annuelle d' exposition des riverains d' installations nucléaires... Conditions Générales d' Achats.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Gestion des contrats et factures | EDF Corse

Mise à disposition de votre bilan annuel et de l' historique de vos consommations d' énergie. Mise à disposition de toutes les données contractuelles des offres et services que vous avez souscrits. Mise à disposition de tableaux de bord pour visualiser rapidement les consommations de chacun de vos sites ou le solde de vos factures.

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La Corse, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Corse

Créer les conditions favorables au développement de la mobilité électrique... Si les smart grids créent les conditions d' un approvisionnement énergétique durable et stable, ils ouvrent également la voie à de nouveaux usages électriques (autoconsommation, électromobilité... Cependant, la teneur en CO 2 des mix électriques dans les ZNI, les coûts élevés de production de l' électricité ainsi que plus grande fragilité des systèmes électriques insulaires rendent indispensables une adaptation des conditions de recharge du véhicule électrique par rapport à continent.

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Interventions à domicile des agents EDF en période de confinement | EDF Martinique

Dans le contexte sanitaire actuel et suite aux nouvelles dispositions annoncées par la préfecture, nous mettons tout en oeuvre pour accompagner à mieux nos clients et maintenir la continuité de l' ensemble de nos missions de service public... Chaque intervention technique à domicile sera précédée d' une prise de contact téléphonique par l'un de nos techniciens afin de prévenir de chaque visite et des conditions d' intervention.

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Gestion des contrats et factures | EDF Martinique

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Gestion des contrats et factures | EDF Réunion

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

Créer les conditions favorables au développement de la mobilité électrique... Si les smart grids créent les conditions d' un approvisionnement énergétique durable et stable, ils ouvrent également la voie à de nouveaux usages électriques... Accompagner la mobilité électrique par la mise à disposition d' un signal permettant le pilotage intelligent de la recharge des véhicules.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guyane

Mise à disposition de votre bilan annuel et de l' historique de vos consommations d' énergie. Mise à disposition de toutes les données contractuelles des offres et services que vous avez souscrits. Mise à disposition de tableaux de bord pour visualiser rapidement les consommations de chacun de vos sites ou le solde de vos factures.

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[Portrait] Benoît Coullet : les Données, c'est son dada ! | EDF France

J' anime également quelques processus pour l' utilisation, sur le site, de l' ensemble des outils et méthodes mis à disposition... J' espère avoir l' opportunité de faire quelques immersions dans les équipes, afin de mieux comprendre leurs missions, lorsque les conditions sanitaires le permettront.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Saint-Alban

Zoom sur l'OSART, une revue de sûreté réalisée tous les 20 ans | EDF France

Pour s' assurer du fonctionnement des centrales nucléaires françaises dans les conditions optimales de sûreté, des dispositions sont prises à tous les niveaux. Découvrez les grands principes de la sûreté nucléaire.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Paluel

Les événements significatifs déclarés en avril 2021 | EDF France

Le 9 avril 2021, suite à retour de la DIPDE, l' analyse confirme que le bon fonctionnement du filtre à sable n' est pas garanti dans toutes les conditions de température extérieure en cas de retrait de calorifuge... L' unité de production n° 1 reste à l' arrêt jusqu' à début de son arrêt de maintenance programmé le 10 avril 2021 .L' unité n° 3 est maintenue dans état de repli en attendant la remise à disposition de.

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Le Handicap en entreprise : EDF Flamanville sensibilise ses salariés | EDF France

Cela permet de déterminer les outils à mettre en place pour optimiser les conditions de travail des salariés concernés. Avec la signature du dixième accord Handicap d' EDF, d' es aides sont également mises à disposition des salariés en situation de handicap. "Je remercie tous nos partenaires d' avoir animé cette semaine du Handicap, conclut Grégory Briffaut, chef de mission RH. L' inclusion des travailleurs en situation de handicap peut parfois nécessiter un aménagement des postes de travail, la préparation du collectif ainsi que du management.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Flamanville 1-2

Non-respect d'une spécification technique d'exploitation concernant les conditions de disponibilité d'un diesel de secours | EDF France

Non- respect d' une spécification technique d' exploitation concernant les conditions de disponibilité d' un diesel de secours... Non- respect d' une spécification technique d' exploitation concernant les conditions de disponibilité d' un diesel de secours. Le 17 octobre 2021, les équipes de la centrale nucléaire de Chinon procèdent à un essai de bon fonctionnement sur un des groupes électrogènes de secours (aussi appelé" diesel de secours") de l' unité de production n° 2, à disposition du réseau électrique.

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Actualité de l'unité de production numéro 2 de la centrale de Chinon | EDF France

Les équipes de la centrale travaillent sur les conditions de redémarrage de l' unité de production numéro 2 en sûreté pour être à nouveau à disposition du réseau électrique. Cet arrêt n' a aucun impact sur la sûreté des installations, la sécurité du personnel et l' environnement et fait l' objet d' échanges avec l' Autorité de Sûreté Nucléaire.

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Actualité de l'unité de production numéro 2 de la centrale de Chinon | EDF France

Les équipes de la centrale travaillent sur les conditions de redémarrage de l' unité de production numéro 2 en sûreté pour être à nouveau à disposition du réseau électrique. Cet arrêt n' a aucun impact sur la sûreté des installations, la sécurité du personnel et l' environnement et fait l' objet d' échanges avec l' Autorité de Sûreté Nucléaire.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

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[PORTRAITS] Karl et Ludovic, salariés à l'EPR de Flamanville et pompiers des mers | EDF France

Avec 17 mètres de long, les canots tous temps de la SNSM sont les moyens lourds mis à disposition des CROSS. Leur aptitude à la navigation dans des conditions dégradées en font des moyens sollicités dès lors que l' opération s' inscrit dans la durée... Elle met à disposition 4 remorqueurs en France pour des missions de sauvetage et de remorquage en haute mer.

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Actualité de l'unité de production n°2 de Penly | EDF France

En concertation avec leurs directions, EDF a adapté ses organisations afin de assurer à tous les intervenants les conditions de travail optimales dans cadre de la prévention contre la COVID 19... L' unité de production n° 1 est à disposition du réseau électrique national.

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  4. Arrêt pour maintenance de l'unité de production n°2

Actualités de l'unité de production n°2 de Penly | EDF France

En concertation avec leurs directions, EDF a adapté ses organisations afin de assurer à tous les intervenants les conditions de travail optimales dans cadre de la prévention contre la COVID 19... L' unité de production n° 1 est à disposition du réseau électrique national.

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De l'hydrogène pour la traite des vaches ? | EDF France

Afin de s' engager collectivement dans la transition écologique et énergétique en faveur de cet espace naturel et améliorer les conditions de travail des agriculteurs, les membres du" projet Roselend "ont étudiés des pistes... Ainsi, un éleveur a pu réaliser ses traites avec un démonstrateur de groupe électrogène à hydrogène, mis à disposition par la SEA 73 .Plus précisément c' est le GAEC de l' Arpire, appartenant à Messieurs André, Robyn et Valentin BLANC GONNET, qui a contribué à cette expérimentation.

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Visite électrique ! (Revin) | EDF France

Le parcours proposé permet de découvrir les installations souterraines et le fonctionnement de cette centrale capable de mettre à disposition de la production d' électricité 800 MW de puissance en deux minutes... Etre en bonne condition physique et ne pas être sujet au vertige.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

A travers des entreprises comme ZECI, et bientôt comme Lifi LED, EDF Côte d' Ivoire agit pour démocratiser l' accès à l' énergie avec l' objectif immuable d' améliorer les conditions de vies ivoiriennes... Toujours dans l' objectif de contextualiser la place de l' entrepreneuriat dans la société sénégalaise, Eva Sow Ebion, business developer et spécialiste des solutions innovantes, a présenté le travail réalisé sur le texte de loi" SenStartup Act ".Elle évoque notamment l' écosystème sénégalais comme" un écosystème jeune, un écosystème vivant qui ne cesse de grandir" et qui a à sa disposition des" infrastructures positives et beaucoup d' opportunités en open innovation" .Forte de ce constat, elle a salué l' initiative d' EDF Pulse qui participe activement à répondre aux besoins réels des acteurs.

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Abaissement du niveau du lac de Vouglans | EDF France

La rapidité et le calendrier de l' abaissement sont fonction des besoins de gestion coordonnée de l' eau en lien avec le soutien d' étiage du Rhône, des besoins énergétiques et bien sûr des conditions météorologiques... EDF invite les plaisanciers et autres usagers de la retenue de Vouglans, propriétaires ou utilisateurs d' embarcations, à prendre toutes les dispositions adaptées pour éviter des échouages d' embarcations.

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Lac de Vouglans : EDF assure une gestion responsable de la cote du lac en lien avec les acteurs du territoire | EDF France

Les études prédictives réalisées par les experts d' EDF pour les prochaines semaines permettent d' espérer atteindre la cote 424 mètres NGF (à lieu de 426 mètres NGF pour la cote touristique plus idéale au 1er juillet) à condition que le mois de juin soit également humide... En parallèle, des prises de vue par drone sont à votre disposition pour visualiser concrètement l' impact des différents niveaux de cote abordés dans ce communiqué sur le site: www.massif-du-jura.developpement-edf.com.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

CONDITIONS GÉNÉRALES D' UTILISATION. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet d' Exaion sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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L'Open Innovation Territoriale by EDF en Occitanie | EDF Pulse Occitanie

Le concept: réunir les conditions pour que start-up, PME innovantes et laboratoires basés en Occitanie développent à côtés de équipes d' EDF des solutions innovantes répondant aux besoins des métiers de l' énergie... En mettant à disposition son expertise en région et son réseau de partenaires locaux, EDF propose aux jeunes pousses régionales de tester et développer des projets qui pourront se déployer à delà de territoire et du groupe EDF.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Enfin le BIC met à leur disposition des locaux, soit un espace de coworking soit des bureaux individuels pour travailler dans les meilleurs conditions. Le BIC Innov' up organise et met ainsi en musique l' ensemble de ces moyens pour la réussite et de développement des projet accompagnés.

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