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Sauf dispositions contraires aux conditions particulières. les coûts afférents à la fonction de Responsable d' Équilibre sont inclus dans ces prix.

Sauf dispositions contraires aux conditions particulières. les coûts afférents à la fonction de Responsable d' Équilibre sont inclus dans ces prix.

Sauf dispositions contraires aux conditions particulières. les coûts afférents à la fonction de Responsable d' Équilibre sont inclus dans ces prix.

Les clauses contraires aux dispositions des alinéas précédents sont réputées non écrites. "Article L 22- 10- 39 du Code de Commerce... Les clauses contraires aux dispositions du précédent alinéa sont réputées non écrites. Les dispositions contraires des statuts sont réputées non écrites... 225- 102 afin de leur permettre de désigner un ou plusieurs mandataires pour les représenter à l' assemblée générale conformément à dispositions du présent article.

28 CGA Simplifiées DAPI Fourniture, Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 4/44 Art. 48- DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL... ART. 12- INTERVENTIONS DE FOURNISSEURS DU TITULAIRE Sauf dispositions contraires dans les CPA, le Titulaire se procure les fournitures (matières et pièces) nécessaires à l' exécution du Marché auprès de fournisseurs de son choix.

GARANTIE Sauf stipulation contraire prévue dans les Conditions Particulières et sans faire obstacle aux dispositions législatives applicables, la durée de garantie est fixée à un an à compter de la réception. Pendant ce délai, le Titulaire devra une garantie totale pour les pièces, la main de oeuvre et les déplacements.

La nature et les montants des couvertures d' assurances mises en place sont susceptibles d' être modifiés à moment en fonction de conditions de marché... Ces garanties sont achetées dans la limite des capacités disponibles à des conditions économiques acceptables sur les marchés de l' assurance et de la réassurance.

les comptes consolidés du groupe EDF à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2005 sont établis selon les normes comptables internationales applicables au 31 décembre 2005 telles qu' approuvées par l' Union européenne et les dispositions de la norme IFRS 1 "Première adoption des normes internationales.

Sauf disposition contraire énoncée ci dessus, les missions mentionnées aux paragraphes 1 1... Sauf disposition contraire énoncée ci dessus, les missions mentionnées aux paragraphes 2 1 à 2 4 sont couvertes par le tarif d' utilisation du réseau public de transport. A effet, EDF. SA s' engage à contractualiser avec RTE EDF Transport .SA les conditions d' une optimisation du système électrique.