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236 résultats trouvés pour «dispositif de contrôle interne»

Rapport du Président 2007

animation de la filière du contrôle interne, contrôle des dispositifs de contrôle interne des entités rattachées au Comité Exécutif (Comex... ...)Un guide de contrôle interne a été élaboré et proposé à chaque entité pour l' aider dans la mise en oeuvre de son propre dispositif de contrôle interne... ainsi que de communiquer chaque année les informations relatives à la description des dispositifs de contrôle interne mis en oeuvre à sein de ces sociétés.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

organisation, déploiement et évaluation du dispositif de contrôle interne... les dirigeants rendent comptent annuellement de leur dispositif de contrôle interne via un rapport décrivant et autoévaluant le dispositif en place; -l' audit systématique... 246 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF RAPPORT FINANCIER 2009 Rapport 2009 du Président du Conseil d' administration d' EDF Un guide de contrôle interne a été élaboré et proposé à chaque entité pour servir de référentiel dans la mise en oeuvre de son propre dispositif de contrôle interne.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

organisation, déploiement et évaluation du dispositif de contrôle interne... les dirigeants rendent comptent annuellement de leur dispositif de contrôle interne via un rapport décrivant et autoévaluant le dispositif en place; -l' audit systématique... 406 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Un guide de contrôle interne a été élaboré et proposé à chaque entité pour servir de référentiel dans la mise en oeuvre de son propre dispositif de contrôle interne.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 226 226 227 229 229 230 230 2 2 .2 3 .2 3 1 .2 3 2 .2 3 3 .2 3 4.

Rapport du Président 2006

que les dispositifs principaux en place en 2006 .2 1 ENVIRONNEMENT de CONTRÔLE 2 1 1 Politique de contrôle interne Une évolution majeure est intervenue avec la validation de la Nouvelle Politique de Contrôle Interne et d' audit interne du Groupe EDF signée par le Président le 7 mars 2006... contrôle des dispositifs de contrôle interne des entités rattachées au Comité Exécutif (Comex.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 403 404 404 404 405 405 405 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 406 406 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

..............................................................................430 2 1 Environnement de contrôle 430 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 430 430 431 433 433 434 434 2 2 2 3 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 435 435 435 437 438 439 2 4 2 5 3 Communication et diffusion des informations Les activités de pilotage du contrôle interne 439 440 Dynamique d' évolution.

Rapport du Président 2005

Chaque directeur d' entités opérationnelle et fonctionnelle support du Groupe doit dorénavant désigner" un animateur de Contrôle interne" et devra, pour la fin 2006, décrire son dispositif de contrôle interne sur la base de formats définis par le Groupe... diagnostic...) et assurera dans cadre de sa mission le contrôle régulier de l' ensemble du dispositif (audits de" contrôle du contrôle interne.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 206 206 206 206 206 207 207 207 208 208 208 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 208 209 209 209 210 210 210 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 211 211 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

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