Résultats

...............................................................................20 Nature, catégorie et date de jouissance des valeurs mobilières offertes... toutes de même catégorie, bénéficiant des mêmes droits et portant même date de jouissance... L' évaluation des passifs de concessions est sujette à des aléas, entre autres en termes de coûts et de dates de décaissements.

catégorie et date de jouissance des valeurs mobilières offertes et admises à la négociation... a été demandée. 4 1 Nature, catégorie et date de jouissance des valeurs mobilières offertes et admises à la négociation Les actions existantes de la Société... comme la différence entre le Cours Final et le Prix de Référence.

V- ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat entre en vigueur à la date de sa signature par le Client... Les valeurs applicables sont accessibles sur les sites www.cre.fr et www.enedis.fr- Un complément d' abonnement en / kVA. Ce complément d' abonnement correspond à la différence entre l' ancien et le nouveau montant de l' abonnement.

cas échéant, correction en cas de différence entre les dates de jouissance; et... cas échéant, correction en cas de différence entre les dates de jouissance; et.

Les modalités de mise en paiement des distributions votées par l' assemblée générale, ainsi que les dates de jouissance des actions distribuées, sont fixées par elle, ou, à défaut, par le conseil d' administration, dans les conditions légales. Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement.

Les modalités de mise en paiement des distributions votées par l' assemblée générale, ainsi que les dates de jouissance des actions distribuées, sont fixées par elle, ou, à défaut, par le conseil d' administration, dans les conditions légales. Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement.

cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance; 8 mars 2010 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 29... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance.

cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance. -le prix d' émission des valeurs mobilières donnant accès au capital sera tel.

cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance.