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83 résultats trouvés pour «demande d'avis de réception»

Meeting notice published in the BALO on 16 June 2021 - in French

par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale), 22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 8, France, ou par télécommunication électronique à l' adresse ag@edf.fr, conformément à l' article R 225 -73 du Code de commerce.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

elle en indique les motifs au Titulaire par lettre recommandée avec demande d' avis de réception. 16 2 ASSURANCES Le Titulaire doit être couvert par des contrats d' assurances en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu' il peut encourir en cas de dommages de toute nature causés aux tiers ou à l' Entreprise à occasion de l' exécution du marché.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

elle en indique les motifs au Titulaire par lettre recommandée avec demande d' avis de réception. 16 2 ASSURANCES Le Titulaire doit être couvert par des contrats d' assurances en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu' il peut encourir en cas de dommages de toute nature causés aux tiers ou à l' Entreprise à occasion de l' exécution du marché.

Conditions standard de livraison

à défaut au Distributeur, par lettre recommandée avec demande d' avis de réception. la résiliation des Conditions Standard de Livraison moyennant un préavis d' un mois.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale) ,22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 8, France, ou par télécommunication électronique à l' adresse ag@edf.fr, conformément à l' article R 225 -73 du Code de commerce.

Avis de réunion publié au BALO du 3 mars 2021

par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adre sse suivante. EDF (Assemblée générale), 22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 8, France, ou par télécommunication électronique à l' adresse ag@edf.fr, conformément à l' article R 225 -73 du Code de commerce.

Brochure de convocation à l'AG du 22 juillet 2021

réponses, accessible à l' adresse www.edf.fr/ag Les questions doivent être adressées par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale), 22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 08, ou par courrier électronique à l' adresse questions@edf.fr, à plus tard le 2ème jour ouvré précédant la date de l' Assemblée générale, soit le mardi 20 juillet 2021.

Meeting notice published in the BALO on 08 April 2019 - in French

par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale) ,22- 30 , avenue de Wagram.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

réponses, accessible à l' adresse www.edf.fr/ag Les questions doivent être adressées par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale,) 22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 08, ou par courrier électronique à l' adresse questions@edf.fr, à plus tard le 2ème jour ouvré précédant la date de l' Assemblée générale, soit le mardi 4 mai 2021.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

réponses, accessible à l' adresse www.edf.fr/ag Les questions doivent être adressées par lettre recommandée avec demande d' avis de réception à l' adresse suivante. EDF (Assemblée générale, )22- 30 avenue de Wagram, 75382 Paris Cedex 08, ou par courrier électronique à l' adresse questions@edf.fr, à plus tard le 2ème jour ouvré précédant la date de l' Assemblée générale, soit le mardi 4 mai 2021.

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