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284 résultats trouvés pour « date de sortie de périmètre »

Signature d'accords engageants pour l'entrée d'investisseurs stratégiques au capital de NEW NP | EDF France

Le prix de cession pour 100 % de la valeur des fonds propres de NEW NP est confirmé, à 2 5 milliards d' euros, hors les éventuels compléments et ajustements de prix et sans reprise de dette financière à la date de réalisation de l' opération... Des discussions sont également engagées entre EDF et AREVA sur les conditions de mise en oeuvre de la décision de la Commission Européenne prescrivant la sortie complète d' AREVA du capital de NEW NP à plus tard d' ici la fin du plan de restructuration d' AREVA, prévue en 2019.

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La RATP et EDF signent leur premier contrat d'électricité renouvelable | EDF France

Par ce contrat, EDF favorise le maintien de sources d' énergies bas carbone, en prolongeant la durée d' exploitation de ses installations éoliennes en sortie d' obligation d' achat... Sophie Mazoué, responsable du développement durable à la RATP" Le groupe RATP est engagé de longue date en faveur de la réduction de l' empreinte carbone de ses activités.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

En acceptant de conclure le présent Contrat, le Client reconnaît exercer le choix de Fournisseur de gaz naturel pour son / ses Site inclus dans le périmètre du Contrat... 1. Date d' entrée en vigueur Sous réserve... le Contrat adressé par EDF est réputé conclu et entre en vigueur à la date de l' acceptation par le Client.

CGV Contrat Unique fourniture électricité V 15 04 2005 B

CARD du ou des Site du périmètre d' équilibre d' EDF à la date d' échéance... En état de cause, la Partie défaillante supporte les conséquences prévues à l' article VIII jusqu' à la sortie effective du ou des CART / CARD du ou des Site du périmètre d' équilibre d' EDF. Responsable d' équilibre Personne morale ayant signé avec RTE un Accord de participation pour la qualité de responsable d' équilibre, en application duquel les signataires s' obligent l'un envers autre à compenser financièrement les Ecarts constatés a posteriori dans le Périmètre d' Equilibre.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

à compter de la date d' échéance du Contrat et jusqu' à la sortie effective du ou des Site du Périmètre d' Équilibre d' EDF. l' ensemble des conséquences liées aux prestations effectuées par EDF en tant que Responsable d' Équilibre.

Lumières - février 2020

Par un courrier en date du 19 décembre 2019, EDF a informé l' ASN de la mise en oeuvre d' un programme de contrôles sur tous les réacteurs des paliers concernés... cm2. Propreté individuelle en sortie de site Depuis le 01 / 01 / 20 Nombre de contrôles en sortie de site Nombre de déclenchements En continu 1 Nombre de déclenchements lors de la sortie du site du personnel (vêtements, petits objets personnels.

Découvrez le dernier numéro du magazine Lumières !

cm2. Propreté individuelle en sortie de site Depuis le 01 / 01 / 19 Nombre de contrôles en sortie de site Nombre de déclenchements En continu 3 Nombre de déclenchements lors de la sortie du site du personnel (vêtements, petits objets personnels. nombre de déclenchements au portique C3 en sortie de site.

Lumières - ocotbre 2019

L' analyse de cet événement montre la réalisation inadaptée des contrôles" petits objets" en sortie de zone de contrôlée... Lors de contrôles radiologiques systématiques de sortie de site, une contamination a été détectée sur plusieurs objets rangés dans le sac d' un intervenant. Pourquoi avoir créé ce comité.

États finanicers 2002

Les titres de participation détenus sur des sociétés déconsolidées sont maintenus à leur valeur de consolidation calculée à la date de leur sortie du périmètre. Lorsque la valeur comptable des titres est supérieure à la valeur d' utilité.

Comptes consolidés au 31 décembre 2003

Les titres de participation détenus sur des sociétés déconsolidées sont maintenus à leur valeur de consolidation calculée à la date de sortie de périmètre. Lorsque la valeur comptable des titres de participation et des titres immobilisés est supérieure à la valeur d' utilité.

Etats financiers 2004

Les titres de participation détenus sur des sociétés déconsolidées sont maintenus à leur valeur de consolidation calculée à la date de sortie de périmètre. Lorsque la valeur comptable des titres de participation et des titres immobilisés est supérieure à la valeur d' utilité.

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