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181 résultats trouvés pour «date de prélèvement»

Gaz naturel à prix fixe

JOIGNEZ UN RIB MERCI DATE SIGNATURE Identification règlement 925344592893534719422766 7 Moyen de paiement Cette rubrique indique le moyen de paiement pour lequel vous avez opté et les instructions de paiement relatives. Mandat de prélèvement SEPA ponctuel... Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.

Questions-réponses Paiement en actions d'une quote-part du solde du dividende 2012

L' Etat, actionnaire majoritaire d' EDF, a annoncé (dans un communiqué en date du 14 février 2013) qu' il s' engagerait pour part à souscrire à l' option l du paiement en actions. 4... Comment s' opèrent les prélèvements sociaux ou la retenue à la source en cas de choix de paiement en actions... les prélèvements sociaux ou retenues (option au prélèvement libératoire) sont directement opérés sur le montant du dividende par l' intermédiaire financier.

Q&A PDA 2016

c' est à dire diminué des prélèvements sociaux et des prélèvements obligatoires (voir question suivante... Sa banque prélèvera par ailleurs sur son compte espèces le montant correspondant aux prélèvements sociaux et fiscaux... que ci dessus et devra verser à BNP Paribas Securities Services le montant correspondant aux prélèvements sociaux et fiscaux.

Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Tarif Bleu

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 1/2 PUISSANCE À 36 KVA BASSE TENSION FACTURE I TARIF BLEU 2/2 1 Identification facture Type (facture ou avoir.

OH Bleu mono

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 1/2 PUISSANCE À 36 KVA BASSE TENSION FACTURE I TARIF BLEU 2/2 1 Identification facture Type (facture ou avoir.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 1/3 FACTURE DE GAZ NATUREL 2/4 1 Identification facture Type (facture ou avoir.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 1/3 CONSOMMATION À 300 MWH FACTURE I OFFRE DE MARCHÉ 2/4 1 Identification facture Type (facture ou avoir.

CEFMu multi prix intégrés

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 1/5 PUISSANCE À 36 KVA BASSE TENSION FACTURE I OFFRE de MARCHÉ 2/6 1 Identification facture Type (facture ou avoir.

DMEP T3

cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectué et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. 2/3 CONSOMMATION 300 MWH FACTURE OFFRE DE MARCHÉ 2/4 1 Identification facture Nature du document (facture ou avoir.

Brochure EDF bond issue

Information importante Les conditions et modalités de l' émission sont définies dans le Prospectus composé du Prospectus de Base en langue anglaise (intégrant un résumé en langue française) daté du 18 mai 2009 et visé par l' Autorité des marchés financiers sous le n° 09- 151 en date du 18 mai 2009 et des conditions définitives de l' opération en langue anglaise (Final Terms) en date du 27 mai 2009.

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