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735 résultats trouvés pour « date de mise à disposition »

Pour plus d'informations sur cette Assemblée générale | EDF France

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l' Assemblée générale mixte du 21 novembre 2014... Information relative au nombre total de droits de vote et d' actions composant le capital social (Article R 225 -73- 1 du Code de commerce... Assemblée generale mixte des actionnaires du 21 novembre 2014 ADDENDUM À LA BROCHURE DE CONVOCATION.

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Votaccess | EDF France

Ce système novateur, inauguré l' an dernier à occasion de l' Assemblée générale du 24 mai 2012, permet aux actionnaires au porteur, sous réserve de mise à disposition de ce service par leur banque, de voter par internet depuis leur compte titres (ou PEA) en ligne. EDF ÉLARGIT L' ACCÈS AU SITE DE VOTE PAR INTERNET DÉDIÉ AUX ACTIONNAIRES AU PORTEUR.

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Centrale nucléaire de Fessenheim [Page Liste Actu] | EDF France

La dernière en date concernait la création et la mise en place d' une protection anti- tornade destinée à garantir, dans des situations extrêmes, l' intégrité des dispositifs d' alimentation en eau situés sur un bâtiment abritant un point de pompage direct dans la nappe phréatique... Solidaires enfin, puisque la mise à disposition de pièces génère de l' entraide inter- sites à sein de parc nucléaire d' EDF.

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cgv gaz naturel non residents 20171003

Le règlement est réalisé à la date de mise à disposition des fonds par le Client... Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de mise à disposition des fonds par le Client à EDF.

cgv gaz 18012017

Le règlement est réalisé à la date de mise à disposition des fonds par le Client... Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de mise à disposition des fonds par le Client à EDF.

cgv gaz 01062017

Le règlement est réalisé à la date de mise à disposition des fonds par le Client... Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de mise à disposition des fonds par le Client à EDF.

Selon les Conditions Générales de Vente, quelles sont les pénalités encourues pour retard de paiement de vos factures EDF Entreprises ? | EDF France

Ces pénalités s' appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu' à la date de mise à disposition des fonds par le Client. De plus, en cas de retard de paiement le Client sera également redevable, par facture impayée dans les délais, d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros par le décret n° 2012- 1115 du 2 octobre 2012.

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Gaz naturel à prix fixe

Nom du client SITE KBS 5733432252 Lieu de consommation 1 RUE 5733432252 75116 PARIS A défaut de paiement à la date prévue... Montant en euros Paiement par chèque :merci de joindre votre TIP SEPA non daté et non signé à votre chèque... EDF met à votre disposition d' autres moyens de paiement pour régler votre facture.

Lettre d'information hebdomadaire "L'Essentiel" n° 1074

".*Indicateur de performance de mise à disposition des unités de production d' une centrale pour le réseau national EDF CNPE de Fessenheim. sa date de fin et l' état initial à atteindre... On procède également durant cette période à la mise en oeuvre de modifications sur des matériels. Centrale nucléaire de Fessenheim L' actualité des unités de production v l' essentiel n° 1074 jeudi 27 août 2020 L' unité de production n° 1 vi définitivement mise à l' arrêt et a été Paul déconnectée du réseau électrique national, le 22 février 2020.

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2015

RELEVE 3 3 .RACCORDEMENT 3 3 1 .3 3 2 .Taux de propositions de raccordement envoyées hors délai Taux de respect de la date convenue de mise à disposition des raccordements EDF SEI... Ainsi, le taux de respect de la date convenue de mise à disposition du raccordement pour les segments de clients supérieurs à 36 kVA) a fait l' objet d' un suivi pour première fois en 2015.

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2016

RELEVE 3 3 .RACCORDEMENT 3 3 1 .3 3 2 .Taux de propositions de raccordement envoyées hors délai Taux de respect de la date convenue de mise à disposition des raccordements EDF SEI... Taux de respect de la date convenue de mise à disposition des raccordements Les résultats obtenus en 2016 sur cet indicateur sont en très nette amélioration par rapport à 2015 (de 92 % en 2016 à 78 % en 2015 sur le segment des consommateurs inférieur à 36 kVA.

FAQ EDF Collectivités - Pénalités pour retard de paiement

Ces pénalités s' appliquent sur le montant TTC de votre créance et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu' à celle où vous mettez les fonds à disposition. Réponse mise à jour le 26 / 01 / 2021. Si vous n' avez pas payé votre facture d' énergie à temps, sachez qu' à défaut de paiement intégral à la date limite indiquée sur la facture.

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FAQ EDF Collectivités - Activer un contrat gaz

Si le gaz est coupé à votre arrivée, la mise en service s' effectue dans un délai moyen de 5 à 10 jours à compter de la date de signature de votre contrat de gaz naturel avec EDF Collectivités. Réponse mise à jour le 26 / 01 / 2021... Votre se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h pour vous fixer un rendez vous avec un technicien GRDF qui viendra rétablir le gaz.

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FAQ EDF Collectivités - Indemnités après incident électrique

Réponse mise à jour le 26 / 01 / 2021. À compter de la date à laquelle est survenu l' incident- ou à laquelle vous en avez pris connaissance -vous disposez de 20 jours calendaires pour formuler votre réclamation... Pour ce faire, plusieurs moyens sont à votre disposition. compléter le mis à votre disposition sur le site internet d' ERDF.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guadeloupe

Mise à disposition de votre bilan annuel et de l' historique de vos consommations d' énergie. Mise à disposition de toutes les données contractuelles des offres et services que vous avez souscrits. Mise à disposition de tableaux de bord pour visualiser rapidement les consommations de chacun de vos sites ou le solde de vos factures.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

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Gestion des contrats et factures | EDF Réunion

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

Accompagner la mobilité électrique par la mise à disposition d' un signal permettant le pilotage intelligent de la recharge des véhicules... 35 % Puissance instantanée maximale d' EnR intermittentes dans le mix énergétique à date. Développement des énergies renouvelables, essor du véhicule électrique, technologies de l' information et de la communication... le foisonnement d' innovations dans de nombreux domaines transforme en profondeur le secteur de l' énergie et ouvre la voie à des réseaux électriques intelligents, les smart grids, formidable levier pour accélérer la transition énergétique des territoires insulaires.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

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Gestion des contrats et factures | EDF Martinique

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Nous vous invitons à utiliser notre portail internet pour faire votre demande, trois mois avant la date de raccordement effectif souhaitée... Plusieurs modes de paiement sont à votre disposition. Il vous offrira tout le confort d' une saisie en ligne et la sécurité d' une transmission immédiate à nos services.

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Gestion des contrats et factures | EDF Corse

Mise à disposition de votre bilan annuel et de l' historique de vos consommations d' énergie. Mise à disposition de toutes les données contractuelles des offres et services que vous avez souscrits. Mise à disposition de tableaux de bord pour visualiser rapidement les consommations de chacun de vos sites ou le solde de vos factures.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

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Gestion des contrats et factures | EDF Guyane

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

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