Résultats

toute revente des Obligations avant l' échéance peut entraîner un gain ou une perte Date de jouissance et de règlement Cotation Durée conseillée de l' investissement Qu' est ce qu' une Obligation. Une Obligation est un titre de créance.

allocation.) Composition de l' actionnariat Offre Réservée aux Salariés Prix par action Date de jouissance Raisons de l' Offre et utilisation du produit Produit brut et net de l' émission des Actions Nouvelles Diffusion interdite aux Etats. Unis, au Canada, au Japon ou en Australie Engagements de conservation EDF et l' Etat se sont engagés à égard de établissements garants du Placement Global Garanti à ne pas émettre ou céder.

...............................................................................20 Nature, catégorie et date de jouissance des valeurs mobilières offertes... toutes de même catégorie, bénéficiant des mêmes droits et portant même date de jouissance... catégorie et date de jouissance des valeurs mobilières offertes La présente offre porte sur des actions existantes de la Société.

leur devise d' émission, leur durée et leurs modalités de remboursement et d' amortissement; fixer la date de jouissance... cas échéant, correction en cas de différence entre les dates de jouissance; et... leur de vise d' émission, leur durée et leurs modalités de remboursement et d' amortissement; fixer la date de jouissance.

Les modalités de mise en paiement des distributions votées par l' assemblée générale, ainsi que les dates de jouissance des actions distribuées, sont fixées par elle, ou, à défaut, par le conseil d' administration, dans les conditions légales. Lorsque le montant des distributions, autres qu' en numéraire.

Les modalités de mise en paiement des distributions votées par l' assemblée générale, ainsi que les dates de jouissance des actions distribuées, sont fixées par elle, ou, à défaut, par le conseil d' administration, dans les conditions légales. Lorsque le montant des distributions, autres qu' en numéraire.

fixer la date de jouissance, même rétroactive... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance; 8 mars 2010 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 29... fixer la date de jouissance, même rétroactive... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance.

cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance... notamment le prix et la date de jouissance... -fixer les dates d' ouverture et de clôture des souscriptions, les dates de jouissance, les modalités de libération des actions et des autres valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

fixer la date de jouissance, même rétroactive... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance... fixer la date de jouissance, même rétroactive... cas échéant, correction de cette moyenne en cas de différence entre les dates de jouissance... fixer la date de jouissance, même rétroactive.