Résultats

2 8 Des facteurs d' émission pertinents issus de sources externes reconnues sont proposés et utilisés par défaut (cf Annexe 1... il serait possible de justifier d' un facteur d' émission ACV différent de celui proposé par défaut... 11 g eq CO / kWh (valeur par défaut) .-Calcul... Base Carbone de l' Ademe (2015) Les données ci dessous sont à utiliser par défaut.

-soit de voter" Oui" (vote exprimé par défaut pour les projets de résolutions présentés au agréés, en l' absence d' un autre choix... il vous est demandé d' opter entre vote contre (vote exprimé par défaut en l' absence d' un autre choix... A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui -ci est caduc.

Un article sera mis en ligne sur chacun des Nominés sur le site https://www.edf.fr/pulse/prix-locaux/grand-est. Les articles seront validés préalablement par le Nominé concerné, le défaut de réponse dans les 5 jours calendaires de l' envoi de l' article valant acceptation du Nominé. TSA 70001, 54015 NANCY Cedex, représentée par son Directeur Action Régional Grand Est.

2 8 Des facteurs d' émission pertinents issus de sources externes reconnues sont proposés et utilisés par défaut (cf Annexe 1... il serait possible de justifier d' un facteur d' émission ACV différent de celui proposé par défaut... 11 g eq CO / kWh (valeur par défaut) .-Calcul... Base Carbone de l' Ademe (2015) Les données ci dessous sont à utiliser par défaut.

-soit de voter" Oui" (vote exprimé par défaut pour les projets de résolutions présentés au agréés, en l' absence d' un autre choix... il vous est demandé d' opter entre vote contre (vote exprimé par défaut en l' absence d' un autre choix... A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui -ci est caduc.

-soit de voter" Oui" (vote exprimé par défaut pour les projets de résolutions présentés au agréés, en l' absence d' un autre choix... il vous est demandé d' opter entre vote contre (vote exprimé par défaut en l' absence d' un autre choix... A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui -ci est caduc.

Police: (Par défaut) Arial, Soulignement, Couleur de police... Police: (Par défaut) Arial, Soulignement, Couleur de police... Police: (Par défaut) Arial, Couleur de police... Police: (Par défaut) Arial, Couleur de police... Police: (Par défaut) Arial, Couleur de police. 6 ARTICLE 4- Les critères de sélection... ...............................................................................................7 ARTICLE 5- Processus de sélection... ..................................................................................................7 5 1 5 2 5 3 5 4 Analyse et validation des candidatures par un comité de sélection.

les données relatives au nombre d' accidents survenus à cours de l' année et au nombre de jours d' arrêt pour accident du travail sont extraites de l' outil SI RH (Sprint) ou par défaut du SI Sécurité (Ariane Web... Les émissions de SF6 du Groupe sont calculées en priorité sur la base d' un bilan de masse des bouteilles de SF6 ou à défaut par un taux de fuite nominal annuel égal à 2 % de volume de SF6 contenu dans les appareils.

les données relatives au nombre d' accidents survenus à cours de l' année et au nombre de jours d' arrêt pour accident du travail sont extraites de l' outil SI RH (Sprint) ou par défaut du SI Sécurité (Ariane Web... Les émissions de SF6 du Groupe sont calculées en priorité sur la base d' un bilan de masse des bouteilles de SF6 ou à défaut par un taux de fuite nominal annuel égal à 2 % de volume de SF6 contenu dans les appareils.

2 8 Des facteurs d' émission pertinents issus de sources externes reconnues sont proposés et utilisés par défaut (cf Annexe 1... il serait possible de justifier d' un facteur d' émission ACV différent de celui proposé par défaut... 11 g eq CO / kWh (valeur par défaut) .-Calcul... Base Carbone de l' Ademe (2015) Les données ci dessous sont à utiliser par défaut.

-soit de voter" Oui" (vote exprimé par défaut pour les projets de résolutions présentés au agréés, en l' absence d' un autre choix... il vous est demandé d' opter entre vote contre (vote exprimé par défaut en l' absence d' un autre choix... A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui -ci est caduc.

-soit de voter" Oui" (vote exprimé par défaut pour les projets de résolutions présentés au agréés, en l' absence d' un autre choix... il vous est demandé d' opter entre vote contre (vote exprimé par défaut en l' absence d' un autre choix... A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui -ci est caduc.

Elles représentent 10 2 % de collectivités concernées par la mise en application de principe d' open data par défaut. La totalité des conseils régionaux en métropole, la moitié des conseils départementaux, presque toutes les métropoles, les communes et autres EPCI de taille importante participent aujourd' hui à l' ouverture des données publiques, selon l' Observatoire Open data des territoires.