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60 résultats trouvés pour « détermination du coefficient d'indexation L »

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

-les Conditions de Livraison et les conditions de détermination des quantités de gaz naturel qui seront livrées à Point de livraison du Client dans cadre de Conditions Standard de Livraison visées ci dessus... la valeur du prix unitaire du gaz après application de l' indexation F... VIII. 3 Indice de remplacement En cas de modification de structure, d' indisponibilité ou de disparition de l'un des indices, le calcul s' effectuera sur l' indice de remplacement plus proche possible, en utilisant le coefficient de corrélation nécessaire.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

-les Conditions de Livraison et les conditions de détermination des quantités de gaz naturel qui seront livrées au Point de Livraison du Client dans cadre de Conditions Standard de Livraison... P la valeur du prix unitaire du gaz dénommée" Gaz naturel "dans les Conditions Particulières de Vente P' la valeur du prix unitaire du gaz après application de l' indexation F la valeur initiale de F en vigueur à la date de signature du Contrat.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

Rapport de gestion 2009

Ainsi, le coefficient Kp ou" Load factor" 16... C' est la résultante d' un Kd (coefficient de disponibilité) en 2009 de 78 %... et d' un Ku (coefficient d' utilisation) de 90 6 % en 2009... et à l' exclusion de ceux qui auraient été nécessaires à la remise en bon état des" Kp" ou" Load factor" Ce taux est obtenu par la multiplication de deux coefficients (Kp= Kd x Ku.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

estimations et hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs... pour la détermination du coût du capital investi... Par ailleurs, des discussions sont en cours concernant le paramétrage des coefficients permettant le calcul des contributions ou recettes respectives d' Enedis et des différentes entreprises locales de distribution (ELD.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

estimations et hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs... La détermination de la quote part du chiffre d' affaires non facturé en date d' arrêté des comptes est sensible aux hypothèses retenues dans l' élaboration de ces statistiques et estimations... Goodwill et autres actifs incorporels Goodwill 1 3 11 1 1 Détermination des goodwill En application de la norme IFRS 3 "Regroupements d' entreprises.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

INDEXATION DES TARIFS D' ACHAT Les tarifs mentionnés à l' article 5 des présentes conditions particulières sont indexés conformément à l' article VII des conditions générales (indexation selon le coefficient L) .L' acheteur. -L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "UIOM03 02v5 "O.

case 2 pdf 1

multiplié par le coefficient S' ainsi calculé... multiplié par le coefficient K ainsi calculé... 134 8 / 1 43 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série- base 100 en décembre 2008) o FM0ABE00000= 104 6 (valeur PPEI de novembre 2006. 111 3 / 1 064 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série.

Hydraulique - Conditions générales

multiplié par le coefficient S' ainsi calculé... multiplié par le coefficient K ainsi calculé... 134 8 / 1 43 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série- base 100 en décembre 2008) o FM0ABE00000= 104 6 (valeur PPEI de novembre 2006. 111 3 / 1 064 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série.

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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