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45 résultats trouvés pour «détermination du coefficient d'indexation»

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

INDEXATION DES TARIFS D' ACHAT Les tarifs mentionnés à l' article 5 des présentes conditions particulières sont indexés conformément à l' article VII des conditions générales (indexation selon le coefficient L) .L' acheteur. -L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "UIOM03 02v5 "O.

case 2 pdf 1

multiplié par le coefficient S' ainsi calculé... multiplié par le coefficient K ainsi calculé... 134 8 / 1 43 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série- base 100 en décembre 2008) o FM0ABE00000= 104 6 (valeur PPEI de novembre 2006. 111 3 / 1 064 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série.

Hydraulique - Conditions générales

multiplié par le coefficient S' ainsi calculé... multiplié par le coefficient K ainsi calculé... 134 8 / 1 43 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série- base 100 en décembre 2008) o FM0ABE00000= 104 6 (valeur PPEI de novembre 2006. 111 3 / 1 064 coefficient de raccordement pour prise en compte de la nouvelle série.

case 6 pdf 3

VII- 4 Indexation de la rémunération Conformément à l' article 8 de l' arrêté du 2 octobre 2001 modifié, les tarifs sont indexés le 1er novembre de chaque année par l' application du coefficient L défini ci après... Indexation des tarifs mentionnés aux 3 ° et 4 ° de la présente annexe Les tarifs applicables sont ceux mentionnés aux 3 ° et 4 °, indexés le 1er janvier de la demande complète de contrat par application du coefficient K défini ci après.

case 6 pdf 1

VII- 4 Indexation des tarifs Conformément à l' article 8 de l' arrêté du 2 octobre 2001 modifié, les tarifs sont indexés annuellement au 1er novembre par l' application du coefficient L défini ci après. une note de synthèse des calculs d' incertitude associés aux chaînes de comptage et à la détermination de V.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

VII- 4 Indexation des tarifs Conformément à l' article 8 de l' arrêté du 2 octobre 2001 modifié, les tarifs sont indexés annuellement au 1er novembre par l' application du coefficient L défini ci après. une note de synthèse des calculs d' incertitude associés aux chaînes de comptage et à la détermination de V.

Annexes

Le tarif bleu des particuliers reste en vigueur Convergence de tous les tarifs vers le prix de l' ARENH à plus tard en 2015 Agenda Fixation du prix initial de l' ARENH fin du premier trimestre 2011 Publication des décrets Mise en place d' ici la fin du premier semestre 2011 Détermination de la formule d' indexation du prix de l' ARENH d' ici fin 2011 Point restant à négocier Limitation des possibilités d' arbitrage 85 Le TaRTAM en bref Le TaRTAM a été initialement mis en place pour la période 2007 à juin 86 2009.

Rapport financier 2011

estimations et hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs... La détermination de la quote part du chiffre d' affaires non facturé en date d' arrêté des comptes est sensible aux hypothèses retenues dans l' élaboration de ces statistiques et estimations... 1 3 11 Goodwill et autres actifs incorporels 1 3 11 1 Goodwill 1 3 11 1 1 Détermination des goodwill Les goodwill représentent la différence entre le coût du regroupement d' entreprises et la part d' intérêt du Groupe dans la juste valeur des actifs acquis et passifs repris identifiables de l' entité acquise à la date de prise de contrôle.

Rapport de gestion

Ainsi, le coefficient Kp ou" Load factor" (1), de 70 7 % en 2009, est en retrait par rapport à celui de 2008 (75 3 % C' est la résultante d' un Kd (coefficient de disponibilité) en 2009 de 78 %... et d' un Ku (coefficient d' utilisation) de 90 6 % en 2009... protec- 1. "Kp" ou" Load factor" Ce taux est obtenu par la multiplication de deux coefficients (Kp= Kd x Ku.

Télécharger l'actualisation du document de référence 2007 du groupe EDF

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 24 2 à 24 5, résulte comme indiqué en note 1 4 des meilleures estimations de la Direction... qui devraient permettre d' atteindre en 2010 2011 un niveau de coefficient de disponibilité nucléaire proche de 85 %

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