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105 résultats trouvés pour « détermination du coefficient »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

-les Conditions de Livraison et les conditions de détermination des quantités de gaz naturel qui seront livrées à Point de livraison du Client dans cadre de Conditions Standard de Livraison visées ci dessus... en utilisant le coefficient de corrélation nécessaire.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

-les Conditions de Livraison et les conditions de détermination des quantités de gaz naturel qui seront livrées au Point de Livraison du Client dans cadre de Conditions Standard de Livraison... en utilisant le coefficient de corrélation nécessaire.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

-les Conditions de Livraison et les conditions de détermination des quantités de gaz naturel qui seront livrées à Point de livraison du Client dans cadre de Conditions Standard de Livraison visées ci dessus... VIII. 3 Indice de remplacement En cas de modification de structure, d' indisponibilité ou de disparition de l'un des indices, le calcul s' effectuera sur l' indice de remplacement plus proche possible, en utilisant le coefficient de corrélation nécessaire.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

LE COMITÉ DES NOMINATIONS ET DES RÉMUNÉRATIONS Il donne un avis sur les principes et critères de détermination et d' attribution des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature du Président... A pprobation des principes et des critères de détermination, de répartition et d' attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature, attribuables pour l' exercice 2018 au Président Directeur Général de la Société.

Rapport de gestion 2009

Ainsi, le coefficient Kp ou" Load factor" 16... C' est la résultante d' un Kd (coefficient de disponibilité) en 2009 de 78 %... et d' un Ku (coefficient d' utilisation) de 90 6 % en 2009... et à l' exclusion de ceux qui auraient été nécessaires à la remise en bon état des" Kp" ou" Load factor" Ce taux est obtenu par la multiplication de deux coefficients (Kp= Kd x Ku.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

estimations et hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs... pour la détermination du coût du capital investi... Par ailleurs, des discussions sont en cours concernant le paramétrage des coefficients permettant le calcul des contributions ou recettes respectives d' Enedis et des différentes entreprises locales de distribution (ELD.

15. Rémunération et avantages

Directeur Général 15 1 1 1 Modalités de détermination de la rémunération 15 1 1 2 Fixation de la rémunération fixe et variable à titre de exercices 2010 et 2011 15 1 1 3 Autres éléments de rémunération 15 1 2 Rémunération globale des administrateurs Enveloppe et répartition des jetons de présence 15 2 Sommes provisionnées pour pensions.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

-L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "UIOM03 02v5 "O.

15. Rémunération et avantages

Directeur Général 15 1 1 1 Modalités de détermination de la rémunération du Président... 230 l EDF l Document de référence 2012 Rémunération et avantages Rémunération des mandataires sociaux 15 15 1 1 1 Modalités de détermination de la rémunération du PrésidentDirecteur Général En application de l' article 3 du décret no 53- 707 du 9 août 1953 et de l' article L.

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Cet indice participe à la détermination du coefficient d' indexation L (ou cas échéant K) inscrit dans votre contrat d' achat d' électricité. Comment constituer son tarif d' achat.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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