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Chaque version est définie par des prix unitaires de puissance et d' énergie et des coefficients affectant les puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires. Les prix unitaires et les coefficients associés... Pour accéder à détail des données collectées... Pour accéder à détail des finalités poursuivies pour chaque collecte de donnée.

Description des travaux / biens livrés Quantités facturées et prix unitaires Réf... Ces pénalités sont non soumises à TVA. RÉVISIONS DE PRIX. La facturation est établie en conformité avec les termes du contrat concerné et doit faire l' objet d' une ligne de facturation dédiée portant la mention explicite" révision de prix" et faisant précisément référence au contrat.

kWh 36 493 kWh 0, 213c / kWh 36 493 kWh 27 04 % 166 56 982 54 821 09 38 68 77 73 45 04 Hors TVA Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 20 00 % 4 Total EDF Électricité 6 Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 85 19 Hors TVA Assiette 20 22 64 97 14 10 Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires.

Description des travaux / biens livrés Quantités facturées et prix unitaires Réf... Ces pénalités sont non soumises à TVA. RÉVISIONS DE PRIX. La facturation est établie en conformité avec les termes du contrat concerné et doit faire l' objet d' une ligne de facturation dédiée portant la mention explicite" révision de prix" et faisant précisément référence au contrat.

La Prestation peut être rémunérée de façon forfaitaire par un prix global et/ou par des prix unitaires, fixés dans les CPA... Forfaitisation ultérieure (ou progressive) :Mécanisme contractuel relatif à un Marché cadre fixant des prix unitaires dont la mise en oeuvre se fait à moyen de Commandes d' exécution.

16 Art. 20- PRIX UNITAIRES... ART. 20- PRIX UNITAIRES Tout ou partie des Prestations peut être rémunéré par prix unitaires forfaitaires fixés dans les CPA, en fonction de quantités commandées et réellement réceptionnées. Le prix unitaire forfaitaire est réputé couvrir l' ensemble des frais nécessaires à l' exécution de la Prestation élémentaire y compris le bénéfice.

et la part variable est de 57 63 4 Total EDF Électricité Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Taxes et contributions (identiques pour l' ensemble des fournisseurs) Contribution au Service Public de l' Electricité Taxe Departementale sur la Conso Finale Electricité Taxe Communale sur la Conso Finale Electricité Contribution Tarifaire d' Acheminement Période du 28/11/2016 au 29/01/2017 du 28/11/2016 au 29/01/2017 du 28/11/2016 au 29/01/2017 Assiette Prix unitaire HorsTVA 2 208 kWh 2 250 c /.

kWh 20 00 % 416 97 365 20 17 20 34 57 Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) TVA à 20 00 % Assiette 1 860 58 1 860 58 372 12 2 232 70 372 12 6 4 Total EDF Électricité Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires.

et la part variable est de 145 14 4 Total EDF Électricité Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et les prestations techniques, reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.