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11 résultats trouvés pour «désaccord sur le traitement»

Conditions standard de livraison

En cas de désaccord sur le principe ou le montant de l' indemnisation, le Client peut demander au Distributeur via son Fournisseur d' organiser une expertise amiable. Pour recueillir votre accord, le Distributeur a mandaté votre Fournisseur qui sera votre interlocuteur pour toute question portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation de ces Conditions Standard de Livraison.

Conditions Générales d'Achats

suppression CENTRACO (ouverture aux sites externes sous responsabilité SOCODEI) et ajout du lien vers la politique SURETE sur internet Documentation R E Ç U LE 0 6 MHS 2017 SOCODEI... Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1.

Conditions Générales d'Achats

suppression CENTRACO (ouverture aux sites externes sous responsabilité SOCODEI) et ajout du lien vers la politique SURETE sur internet Changement de marque... Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... Les conditions du contrat prévalent sur les conditions générales.

Conditions Générales d'Achats

suppression CENTRACO (ouverture aux sites externes sous responsabilité SOCODEI) et ajout du lien vers la politique SURETE sur internet Changement de marque... Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... Les conditions du contrat prévalent sur les conditions générales.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

le compte- joint sera bloqué et BNP Paribas Securities Services agira sur instruction des héritiers ou du notaire afin de procéder au traitement des titres inscrits en compte... Lors de l' achat et à issue de délai de règlement livraison, l' inscription définitive des actions sur le compte nominatif à nom de l' actionnaire, interviendra à issue de délai de traitement du prélèvement.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

le compte joint sera bloqué et BNP Paribas Securities Services agira sur instruction des héritiers ou du notaire afin de procéder au traitement des titres inscrits en compte... Lors de l' achat et à issue de délai de règlement livraison, l' inscription définitive des actions sur le compte nominatif à nom de l' actionnaire, interviendra à issue de délai de traitement du prélèvement.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Dans cas où l' objet du Marché comprend des opérations de" traitement de données à caractère personnel "par le Titulaire pour compte de l' Entreprise et sur ses instructions en tant. chaque pièce prévaut sur la suivante dans l' ordre où elles sont énumérées dans les CPA ou dans la Commande d' exécution.

CGA - Production & Ingenierie

Le Marché prévaut sur tous les accords antérieurs conclus entre les Parties, écrits ou verbaux... position, guide sur ces textes d' une autorité administrative telle l' Autorité de Sûreté Nucléaire et auxquels l' Entreprise ou le Titulaire ne pourrait se soustraire) intervient et a un impact sur le cahier des charges.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

que le Titulaire ait préalablement et formellement porté à la connaissance de l' Entreprise son désaccord sur cette imposition. 42 Art. 81- EFFETS DE LA RESILIATION SUR LES MATERIELS, CHANTIER, LOCATIO... ART. 3- PREAMBULE Pour toute Prestation sur un CNPE, le Marché s' inscrit dans cadre de "la Charte de progrès pour un nucléaire exemplaire et performant.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

L' utilisation de telles technologies par les 16 l EDF l Document de référence 2014 Facteurs de risque Facteurs de risque 4 concurrents du Groupe pourrait avoir pour effet de diminuer ou éliminer l' avantage concurrentiel dont le Groupe dispose à travers de certaines de ses technologies... voir respectivement les sections 6 2 1 1 3 4 "(Cycle du combustible nucléaire et enjeux associés") et 6 2 1 1 3 6 "(La déconstruction des centrales nucléaires.

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