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287 résultats trouvés pour « dépôt d'une demande d'autorisation de création »

Cycle du combustible nucléaire, EDF présent sur toutes les phases | EDF France

EDF prévoit le dépôt d' une demande d' autorisation de création d' ici 2020. Tous les transports sont effectués dans des emballages étanches, spécialement adaptés aux matières qu' ils transportent et aux risques associés.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. EDF, une expertise nucléaire unique

Cycle du combustible nucléaire, EDF présent sur toutes les phases | EDF France

EDF prévoit le dépôt d' une demande d' autorisation de création d' ici 2020. Tous les transports sont effectués dans des emballages étanches, spécialement adaptés aux matières qu' ils transportent et aux risques associés.

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Publication des documents et avis relatifs à l'estimation du coût de Cigéo | EDF France

Les études d' avant projet détaillé seront menées en 2016 2017 pour élaborer la demande d' autorisation de création. Cette évaluation du coût de Cigéo intervient en amont de dépôt par l' Andra du dossier d' options de sûreté soumis à l' ASN à cours de l' année 2016 et du démarrage des études d' avant projet détaillé, qui constituent des étapes clés pour la configuration du projet Cigéo et son chiffrage.

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cgv electricite cu 6mai2021

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... ainsi que de garantir la capacité à long terme du réseau à satisfaire une demande raisonnable de distribution d' électricité.

cgv electricite cu 01012021

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... ainsi que de garantir la capacité à long terme du réseau à satisfaire une demande raisonnable de distribution d' électricité.

cgv electricite card cart 1juin17 maj nov18

Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat, dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière... -lorsqu' il est exigé par EDF en application de conditions particulières, le versement par le Client d' un dépôt de garantie, facturé avant la prise d' effet du Contrat.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Selon le planning de l' ANDRA, la demande de création de Cigéo (Installation nucléaire de base) est prévue en 2019 et l' obtention d' une autorisation de création en 2022... En septembre 2018, dans la perspective du dépôt de la demande d' autorisation de création de Cigeo en 2019. que le coût du projet Cigéo serait régulièrement mis à jour et a minima aux étapes clés du développement du projet (autorisation de création.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

après présente de façon synthétique les délégations de compétence et autorisations d' augmenter le capital social en vigueur à la date de dépôt du présent Document de Référence. Informations complémentaires Informations complémentaires 21 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social émis à la date de dépôt du présent Document de Référence 21 1 2 Autodétention et autocontrôle 21 1 3 Titres non représentatifs du capital 21 1 4 Autres titres donnant accès au capital 21 1 5 Capital autorisé.

L'EPR de Flamanville : un réacteur EDF de troisième génération pour préparer l'avenir

Mai 2006 :EDF décide de lancer le projet d' EPR à Flamanville et dépose une demande d' autorisation de création (DAC) auprès de pouvoirs publics. Avril 2007 :le gouvernement signe le décret d' autorisation de création après instruction du dossier par l' ASN. choix de matériaux peu sensibles à la radioactivité; mise en place de boucliers pour confiner les zones radioactives; circuits et locaux limitant le transport et le dépôt de la contamination; mise en place de moyens pour limiter le temps d' exposition des intervenants à la radioactivité.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

après présente de façon synthétique les délégations de compétence et autorisations d' augmenter le capital social en vigueur à la date de dépôt du présent Document de Référence. Informations complémentaires Informations complémentaires 21 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social émis à la date de dépôt du présent Document de Référence 21 1 2 Autodétention et autocontrôle 21 1 3 Titres non représentatifs du capital 21 1 4 Autres titres donnant accès au capital 21 1 5 Capital autorisé.

21. Informations complémentaires

21. Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2011) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2011 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2012 21 1 4 Capital autorisé.

cp_edf_20160111_chiffrage_cigeo_vf

Les études d' avant projet détaillé seront menées en 2016 2017 pour élaborer la demande d' autorisation de création. Cette évaluation du coût de Cigéo intervient en amont de dépôt par l' Andra du dossier d' options de sûreté soumis à l' ASN à cours de l' année 2016 et du démarrage des études de avant.

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