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164 résultats trouvés pour «démantèlement des installations nucléaires de base»

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

que le rapport EDF l Document de référence 2012 l 239 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction Fonctionnement du Conseil d' administration de la Commission nationale d' évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs.

FTSE4Good 2015 [Fr]

à la construction, au fonctionnement, à l' arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base... L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales relatives aux installations nucléaires de base :son titre VI précise notamment les grands principes de gestion des déchets radioactifs générés par ces installations depuis la conception jusqu' à démantèlement.

FTSE4Good 2015 Rapport final EDF

à la construction, au fonctionnement, à l' arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base... L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales relatives aux installations nucléaires de base :son titre VI précise notamment les grands principes de gestion des déchets radioactifs générés par ces installations depuis la conception jusqu' à démantèlement.

FTSE4Good 2014 [Fr]

à la construction, au fonctionnement, à l' arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base. ainsi qu' au transport des substances radioactives.

La Sûreté Nucléaire : Notre priorité absolue

à la construction, au fonctionnement, à l' arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base. ainsi qu' au transport des substances radioactives.

Document de référence 2006

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire résultant des meilleures estimations de la Direction, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 4 1 1, 31 2 et 31 3 de annexe... Le régime de responsabilité applicable aux exploitants européens et les assurances associées sont décrits à la section 6 5 4 2 ("Réglementation spécifique applicable aux installations nucléaires") .depuis lors été renouvelées par les organismes de certification.

Rapport de gestion 2011

aux opérations de démantèlement partiel de l' installation nucléaire de base de Brennilis. installation d' entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d' Arrée.

Rapport de gestion 2011

aux opérations de démantèlement partiel de l' installation nucléaire de base de Brennilis. installation d' entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d' Arrée.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

Le protocole prévoit, à bénéfice de EDF, l' indemnisation suivante: une part fixe initiale couvrant l' anticipation des coûts à engager après l' exploitation (dépenses de reconversion du personnel, de démantèlement, de taxe Installation Nucléaire de Base (INB) et de" postexploitation. Cette part fixe est estimée à ce jour à environ 490 millions d' euros avec une prévision de versement de 20 % en 2019 et 80 % en 2021 ;une part additionnelle variable donnant lieu cas échéant à des versements ultérieurs.

Rapport financier 2011

installation d' entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d' Arrée. plusieurs associations ont introduit un recours contre ce décret devant le Conseil d' état le 28 septembre 2011 suivi du dépôt d' un mémoire complémentaire déposé le 28 décembre 2011.

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