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255 résultats trouvés pour « délais postaux »

cgv gaz naturel non residents 20171003

-le paiement des factures dans les délais impartis... par facture impayée dans les délais... À l' échéance du Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' (un 1) mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF et sous réserve de ne pas avoir été utilisé en cours de Contrat.

CGV pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel 1er décembre_2015

-le paiement des factures dans les délais impartis... par facture impayée dans les délais... À l' échéance du Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' un mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF... paiement par le Client d' une facture dans le délai imparti par le Contrat.

cgv gaz 01062017

-le paiement des factures dans les délais impartis... par facture impayée dans les délais... À l' échéance du Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' (un 1) mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF et sous réserve de ne pas avoir été utilisé en cours de Contrat.

Questions-réponses Paiement en actions d'une quote-part du solde du dividende 2012

Oui, le bulletin de réponse doit être réceptionné par votre banque à plus tard le 26 juin 2013, par internet ou par courrier (en cas de réponse par courrier, l' actionnaire doit donc tenir compte des délais postaux. Tout bulletin, internet ou courrier, reçu après le 26 juin 2013, et ce quels que soient les motifs, n' est pas pris en considération et l' actionnaire perçoit automatiquement son dividende en numéraire. 13.

Q&A PDA 2016

l' actionnaire doit donc tenir compte des délais postaux. 3 Tout bulletin reçu après le 20 juin 2016.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

-le paiement des factures dans les délais impartis... par facture impayée dans les délais... À l' échéance du Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' un mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF... paiement par le Client d' une facture dans le délai imparti par le Contrat.

FAQ EDF Collectivités - Que faire si relance injustifiée ?

pensez à prendre en compte les délais postaux d' acheminement du courrier quand vous nous adressez votre paiement... optez pour la ou pour le: deux services très pratiques et totalement gratuits qui vous font économiser les coûts et les délais d' acheminement postaux.

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Néanmoins, nous tenons à vous informer que le délai de traitement de vos demandes est susceptible d' être impacté... Vous souhaitez contacter votre conseiller par voie postale... Obtenir l' adresse postale... Saisissez votre code postal.

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EDF ARCHIPEL GUADELOUPE RESTE A L'ECOUTE DE SES CLIENTS | EDF Guadeloupe

Régler par chèque ou par TIP, et comme précisé sur les factures, l' envoi doit se faire en tenant compte des délais postaux exclusivement à l' adresse suivante. EDF Centre TIP 87077 Limoges cedex 9.

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Ma facture | EDF Guadeloupe

En prenant en compte les délais postaux d' acheminement du courrier, votre règlement nous est alors parvenu à delà de la date d' échéance de la facture. Les relances ont été mises en place pour vous alerter de la non- réception du règlement à la date d' échéance et vous permettre, en cas de oubli par exemple, de régler votre facture.

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Payer votre facture | EDF Corse

Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP (EDF CENTRE TIP 87077 LIMOGES CEDEX) ,en l' affranchissant au tarif normal en tenant compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement. Paiement par Serveur Vocal Interactif.

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Ma facture | EDF Corse

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Payer votre facture | EDF St Pierre & Miquelon

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Payer ma facture | EDF St Pierre & Miquelon

Le montant de votre facture EDF est ainsi prélevé automatiquement sur votre compte bancaire, postal ou Caisse d' épargne... Nous nous engageons à rectifier la situation dans plus brefs délais, en re- créditant votre compte client.

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