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369 résultats trouvés pour « délais de transmission »

Les Prix EDF Pulse Brasil

Les participants transmettant, dans les délais, via le site de candidature un projet conforme aux conditions de participation et qui seront acceptés par l' Organisateur deviendront" des Candidats... Présent sur les 5 continents, le Groupe EDF cumule une expérience dans tous les segments du secteur électrique: production, transmission, distribution, commercialisation et autres services liés à électricité.

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Mentions légales | EDF France

EDF se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus... En conséquence, EDF ne pourra en cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

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EDF

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... La réponse sera apportée dans les délais fixés par la législation et réglementation en vigueur.

CGV Services de gestion au 01042021

Toute facture doit être payée dans les délais indiqués aux Conditions Particulières... par facture impayée dans les délais... --en cas de demande de retrait de l' Autorisation de transmission des données (ATD) par le Client si l' ATD est nécessaire à l' exécution du Contrat... Les obligations des Parties, à exception de paiement des factures dans le délai imparti et de l' obligation de confidentialité, sont suspendues pour le Site concerné pendant toute la durée de l' événement de force majeure.

demande de deplacement ou mise en conformite ouvrage version 2021

3/11 Les 7 étapes clefs d' un déplacement d' ouvrage Planning prévisionnel étude & travaux CLIENT TRANSMISSION dossier de demande Courrier de COMPLÉTUDE (t0) ACCORD devis et RÉGLEMENT acompte des travaux RÉGLEMENT solde des travaux Dossier à compléter par le client pour étude (1) 1 2 3 4 5 6 7 EDF CONTRÔLE dossier de demande de déplacement d' ouvrage Envoi courrier de complétude et RDV étude technique Étude technique et transmission devis Demande des autorisations administratives pour les travaux Exécution des travaux de déplacement d' ouvrage Mise en exploitation Mise en service de l' ouvrage* Délai moyen constaté (1.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

6 1 4 Délai de transmission des ordres BNP Paribas Securities Services transmet les ordres en vue de leur exécution selon la chronologie de leur arrivée. BNP Paribas Securities Services enregistre la date et l' heure (horodatage) des ordres reç us et les transmet pour exécution dans les conditions décrites ci dessous .*Pour les ordre s d' achat.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

6 1 4 Délai de transmission des ordres BNP Paribas Securities Services transmet les ordres en vue de leur exécution selon la chronologie de leur arrivée. BNP Paribas Securities Services enregistre la date et l' heure (horodatage) des ordres reçus et les transmet pour exécution dans les conditions décrites ci dessous .*Pour les ordres d' achat.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

La Direction Générale veille à respect de délais de transmission aux administrateurs des documents relatifs aux réunions du Conseil et de toute information significative relative aux activités du Groupe. Le Secrétariat Général du Conseil d' administration communique également aux administrateurs des éléments d' information, que ceux -ci peuvent compléter par des rencontres avec les principaux dirigeants de la Société et du Groupe.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

La Direction Générale veille à respect de délais de transmission aux administrateurs des documents relatifs aux réunions du Conseil d' administration et de toute information significative relative aux activités du Groupe. Le Secrétariat Général du Conseil d' administration communique également aux administrateurs des éléments d' information, que ceux -ci peuvent compléter par des rencontres avec les principaux dirigeants de la Société et du Groupe.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

La Direction Générale veille à respect de délais de transmission aux administrateurs des documents relatifs aux réunions du Conseil d' administration et de toute information significative relative aux activités du Groupe. Le Secrétariat Général du Conseil d' administration communique également aux administrateurs des éléments d' information, que ceux -ci peuvent compléter par des rencontres avec les principaux dirigeants de la Société et du Groupe.

Le ministère de la Défense engagé dans la dématérialisation

Autre avantage, c' est le gain dans les délais de transmission de la facture entre les différents acteurs, surtout entre l' ordonnateur et le comptable. Nous avons constaté une réduction du délai global de paiement de 2 5 jours entre les factures dématérialisées et les factures papier.

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  5. Territoires & réalisations

Le ministère de la Défense engagé dans la dématérialisation

Autre avantage, c' est le gain dans les délais de transmission de la facture entre les différents acteurs, surtout entre l' ordonnateur et le comptable. Nous avons constaté une réduction du délai global de paiement de 2 5 jours entre les factures dématérialisées et les factures papier.

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Evolutions des TRV électricité en 2016 | EDF Collectivités

(A noter: le basculement en offre commerciale peut engendrer des délais techniques à niveau de distributeur... Tout savoir sur la transmission de vos coordonnées... La transmission de vos coordonnées... La transmission de ces données est réalisée dans l' intérêt des clients, qui pourront, à effet, être facilement contactés par plusieurs fournisseurs, y compris EDF Collectivités, pour recevoir des offres commerciales de fourniture d' électricité et choisir ainsi celle qui leur conviendra.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

Il vous offrira tout le confort d' une saisie en ligne et la sécurité d' une transmission immédiate à nos services... un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

Il vous offrira tout le confort d' une saisie en ligne et la sécurité d' une transmission immédiate à nos services... A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif... Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Demander un raccordement | EDF Corse

Il vous offrira tout le confort d' une saisie en ligne et la sécurité d' une transmission immédiate à nos services... Nous vous invitons ensuite à utiliser notre portail internet qui vous offre le confort de la saisie en ligne et la sécurité d' une transmission immédiate à nos services... Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Je demande un raccordement | EDF Martinique

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Je demande un raccordement | EDF Réunion

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Je demande un raccordement | EDF Guyane

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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Je relève mon compteur | EDF St Pierre & Miquelon

Vous disposez alors d' un délai de 9 jours pour nous transmettre votre relevé de compteur... A noter: sans réponse de votre part ou en cas de non respect de la date limite de transmission de vos index, nous vous enverrons une facture estimative.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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