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401 résultats trouvés pour « délai maximum »

EDF lance IZI by EDF, sa nouvelle offre de services pour devenir le partenaire sérénité des Français dans leur habitation ou leur local professionnel. | EDF France

Ainsi, pour ses travaux, le client bénéficie de l' engagement IZI by EDF pour un prix juste, un délai respecté et une prestation de qualité, donc pour un maximum de sérénité dans son quotidien. Avec IZI by EDF, le client n' est pas seul pour ses travaux.

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Acheter, vendre, et céder vos actions EDF | EDF France

Fixez un cours maximum à l' achat ou minimum à la vente... Délais du règlement livraison. La réglementation européenne a uniformisé le délai du règlement livraison des transactions effectuées sur Euronext de J+ 3 à J+ 2, J étant la date de négociation.

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fiche info ad electricite

Vous recevrez un accusé de réception au maximum sous 10 jours et une réponse dans un délai maximum de 2 mois. Si le différend éventuel persiste ou si la réponse apportée ne vous convient pas, vous pouvez également contacter le Médiateur de l' Assurance.

fiche info ad integral

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Lettre d'information

Le délai maximum pour la réalisation de cet essai était fixé au 6 avril 2021. Les diesels de secours font l' objet d' un programme de contrôles et d' essais réguliers.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

notifier par courriel à l' Entreprise toute violation de Données à Caractère Personnel à plus tôt et dans un délai maximum de 72 heures après en avoir pris connaissance et par écrit à l' interlocuteur technique désigné au présent Marché. Cette notification est accompagnée de toute documentation utile permettant à l' Entreprise, si nécessaire, de notifier cette violation à l' autorité de contrôle compétente.

CGA - Petites Commandes

notifier par courriel à l' Entreprise toute violation de Données à Caractère Personnel à plus tôt et dans un délai maximum de 72 heures après en avoir pris connaissance et par écrit à l' interlocuteur technique désigné dans la Commande. Cette notification est accompagnée de toute documentation utile permettant à l' Entreprise, si nécessaire, de notifier cette violation à l' autorité de contrôle compétente.

cp-edf-20160701-hinkleypointc-fr

Le délai maximum de consultation prévu par la loi est parvenu à son terme et l' avis du CCE est donc réputé rendu. EDF exprime à nouveau sa confiance dans le projet HPC.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

À l' échéance du Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' un mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF. Le non règlement par le Client du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit .CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE GAZ NATUREL XI.

case 2 pdf 1

En cas de arrêt définitif de l' activité de l' installation de production, le producteur doit en avertir l' acheteur dans un délai maximum d' un mois, par lettre recommandée avec accusé de réception. Article XI- Prise d' effet du contrat- Durée du contrat La date de mise en service de l' installation à sens de présent contrat est fixée par le producteur en accord avec l' acheteur11.

Dépassement d'un délai réglementaire lors d'un essai sur les systèmes de protection du réacteur n°2 | EDF France

Dépassement d' un délai réglementaire lors de un essai sur les systèmes de protection du réacteur n° 2... Les règles qui encadrent ces essais fixent à 24 h maximum leur durée de réalisation... Le délai réglementaire des 24h approchant et conformément à la conduite à tenir, une baisse en température et en pression du réacteur est amorcée.

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Une alternance à Paluel puis à Bugey | EDF France

J' avais pour objectif d' optimiser au maximum les visites partielles (VP) de 2022, sur les unités de production n° 2 et 4. A travers ce projet, il s' agissait de travailler sur la maîtrise de la charge de travail, des budgets et de la durée de ces arrêts... Désormais je sais mieux m' organiser, anticiper et prioriser les tâches afin de respecter les délais.

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Evénement significatifs - Août 2021 | EDF France

Non- respect d' une spécificité technique d' exploitation* Le 12 août 2021, la centrale nucléaire de Civaux a déclaré un événement (niveau 0= écart) à l' Autorité de sûreté nucléaire, concernant le dépassement de la date de butée de réparation d' un ventilateur de l' unité de production n° 1, au regard des spécificités techniques d'exploitation*.En effet, le délai maximum de réparation (fixé à 14 jours) a été dépassé d' un jour, en raison de l' endommagement d' une partie du moteur du ventilateur concerné durant sa maintenance programmée.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en juin 2020 | EDF France

La réglementation en vigueur autorise le CNPE à effectuer cette opération durant un maximum de 100 heures, sur 12 mois glissants. Les travaux de maintenance effectués consomment ce délai... La fin de cette intervention dépasse le délai réglementaire de réparation, ce qui constitue un non- respect des règles de prévention des risques incendie.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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