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90 résultats trouvés pour « délai inférieur à 24h »

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

EDF s' engage à rembourser au Client un éventuel trop perçu le plus tôt possible et, en état de cause, dans un délai inférieur à deux mois après l' accord d' EDF sur le montant du trop perçu... Médiateur national de l' énergie pour les Clients inférieur 30 000 kWh Dans cas où la procédure décrite à l' alinéa précédent n' aurait pas permis de régler le différend dans le délai de deux mois.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

EDF s' engage à rembourser au Client un éventuel trop perçu le plus tôt possible et, en état de cause, dans un délai inférieur à deux mois après l' accord d' EDF sur le montant du trop perçu... Médiateur national de l' énergie pour les Clients inférieur 30 000 kWh Dans cas où la procédure décrite à l' alinéa précédent n' aurait pas permis de régler le différend dans le délai de deux mois.

cgv gaz naturel inf300 71116

EDF s' engage à rembourser au Client un éventuel trop perçu le plus tôt possible et, en état de cause, dans un délai inférieur à deux (2) mois après l' accord d' EDF sur le montant du trop perçu. dont la consommation est inférieure ou égale à 300 000 kWh par an situés en France Métropolitaine hors Corse.

Lettre externe d'information "Gravelines Info"

L' unité de production étant en cours de repli, les spécifications d' exploitation imposent un délai de réparation inférieur à 24h à compter de 15 mars (date à laquelle le repli de l' installation est considéré comme effectif. La réparation de la tuyauterie n' étant pas réalisable en 24h, cette prescription n' a pas pu être respectée.

Lettre externe d'information "Gravelines Info"

L' unité de production étant en cours de repli, les spécifications d' exploitation imposent un délai de réparation inférieur à 24h à compter de 15 mars (date à laquelle le repli de l' installation est considéré comme effectif. La réparation de la tuyauterie n' étant pas réalisable en 24h, cette prescription n' a pas pu être respectée.

Conditions standard de livraison

lorsque, de part, le Compteur est d' un débit maximum inférieur ou égal à 100 m3 /... Faute de faire valoir dans ce délai une critique des éléments la justifiant, la Quantité Livrée calculée à partir de celle -ci, est alors communiquée au Fournisseur... Tout Dispositif Local de Mesurage d' un débit horaire inférieur à 16 m3 / h est la propriété du Distributeur.

Cahier des clauses particulières

L' entreprise prestataire est tenue de réaliser l' analyse de tout accident ayant entraîné un ar rêt de travail ainsi que tout événement potentiellement grave et de le transmettre à EDF dans un délai de 24h... Ce délai, sauf cas de urgence, ne peut être inférieur à trente jours à compter de la date de notification de la mise en demeure.

Contrat de service public

3 4 retourner aux producteurs la proposition technique et financière de raccordement dans un délai inférieur à 3 mois... INDICATEURS D' OBJECTIFS Délai d' intervention de urgence pour une panne sectorielle ou un incident lié à une question de sécurité % de lignes MT à créer réalisées en technique souterraine % de lignes BT à créer réalisées en technique souterraine ou" discrète" (isolétorsadé en façade) Délai d' envoi d' une proposition technique et financière de raccordement (producteurs) Nombre de groupes électrogènes disponibles ou mobilisables sous 24h CSP 2005- 2007.

Brochure de convocation 2017 comprenant les projets de résolutions

Le ratio d' endettement financier net / EBITDA est de 2, 3x, en ligne avec l' objectif d' être inférieur à 2, 5x... Le ratio d' endettement financier net / EBITDA s' établit à 2, 3x, en ligne avec l' objectif d' être inférieur à 2, 5x... Si le montant du solde du dividende (ordinaire ou majoré, selon le cas) pour lequel est exercée l' option ne correspond pas à un nombre entier d' actions, l' actionnaire recevra le nombre d' actions immédiatement inférieur, complété d' une soulte en espèces.

Payer ma facture | EDF Corse

Ce moyen de paiement est possible pour toute facture inférieure à 10 000 euros (TTC... Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP (EDF CENTRE TIP 87077 LIMOGES CEDEX) ,en l' affranchissant au tarif normal en tenant compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement.

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Déclaration d'un événement significatif de sûreté de niveau 1 | EDF France

L' unité de production étant en cours de repli, les spécifications d' exploitation imposent un délai de réparation inférieur à 24h à compter de 15 mars (date à laquelle le repli de l' installation est considéré comme effectif. La réparation de la tuyauterie n' étant pas réalisable en 24h, cette prescription n' a pas pu être respectée.

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