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370 résultats trouvés pour « délai de priorité »

EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Les actionnaires existants de la Société ne bénéficient pas de droit préférentiel de souscription, et il n' est pas prévu de délai de priorité dans cadre de l' émission des Obligations ou des actions sous- jacentes de la Société émises en cas de conversion. Souscription par l' État français.

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EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes) et annonce son intention d'émettre deux nouvelles tranches d'obligations hybrides libellées en euros | EDF France

Les actionnaires existants de la Société ne bénéficient pas de droit préférentiel de souscription, et il n' est pas prévu de délai de priorité dans cadre de l' émission des Obligations ou des actions sous- jacentes de la Société émises en cas de conversion. Intentions des actionnaires existants.

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Les politiques nucléaires d'EDF

Notre politique fixe comme priorité la qualité et la rigueur dans l' exploitation de nos centrales en matière de radioprotection et de propreté radiologique à l' égal de la sureté... d' atteindre les objectifs de sûreté, qualité, radioprotection, sécurité, coût, délai.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

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pour tenter de déterminer l' origine du problème et d' y remédier. 5 2 .Intervention chez le Client 5 2 1 .Délai d' Intervention Si le diagnostic à distance décrit à l' article 5 1 ne permet pas le dépannage à distance du problème... Sauf cas de Force majeure: -l' Électricien, le Serrurier ou le Vitrier interviendra dans un délai de deux (2) heures, -le Plombier ou le Professionnel du Gaz ou le Chauffagiste interviendra dans un délai de trois (3) heures.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

supprimer le droit préférentiel de souscription pour la totalité de l' augmentation de capital ou pour une ou plusieurs tranches de cette augmentation et peut prévoir ou non un délai de priorité de souscription des actionnaires. Lorsque l' émission est réalisée par appel public à l' épargne sans droit préférentiel de souscription, le prix d' émission doit être fixé dans le respect de l' article L 225- 136 du Code de commerce.

Download the 2008 offering circular provided to employees and former employees of the EDF Group

supprimer le droit préférentiel de souscription pour la totalité de l' augmentation de capital ou pour une ou plusieurs tranches de cette augmentation et peut prévoir ou non un délai de priorité de souscription des actionnaires. Lorsque l' émission est réalisée par appel public à l' épargne sans droit préférentiel de souscription, le prix d' émission doit être fixé dans le respect de l' article L 225- 136 du Code de commerce.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

supprimer le droit préférentiel de souscription pour la totalité de l' augmentation de capital ou pour une ou plusieurs tranches de cette augmentation et peut prévoir ou non un délai de priorité de souscription des actionnaires. Lorsque l' émission est réalisée par appel public à l' épargne sans droit préférentiel de souscription, le prix d' émission doit être fixé dans le respect de l' article L 225- 136 du Code de commerce.

Guide AMF vote AG

La résolution peut prévoir la possibilité de mettre en oeuvre un délai de priorité. Le délai de priorité est alors explicitement mentionné dans la résolution. En cas de délégation de compétence, regardez si la mise en oeuvre du délai de priorité est obligatoire ou si elle reste une option à main du conseil d' administration (ou du directoire.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

un délai de priorité de souscription ne donnant pas lieu à la création de droits négociables et pourra être éventuellement complété par une souscription à titre réductible. Les titres non souscrits en vertu de ce droit pourront faire l' objet d' un placement public ou d' un placement privé s' adressant à des investisseurs qualifiés à sens de Code monétaire et financier, en France et/ou à l' international.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

un délai de priorité de souscription ne donnant pas lieu à la création de droits négociables et pourra être éventuellement complété par une souscription à titre réductible. Les titres non souscrits en vertu de ce droit pourront faire l' objet d' un placement public ou d' un placement privé s' adressant à des investisseurs qualifiés à sens de Code monétaire et financier, en France et/ou à l' international.

Collectivités : obtenir la certification ISO 50001 avec EDF

"Notre priorité est de tout mettre en oeuvre pour maîtriser nos consommations d' énergie... Nous avons obtenu la certification dans un délai très court (8 mois) ce qui prouve la bonne interaction entre nos équipes et les experts d' EDF.

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Le potentiel du solaire pour notre avenir énergétique | EDF

De plus, en dehors de ce périmètre foncier, EDF EN prospecte en priorité de côté de friches industrielles, anciennes carrières ou centres d' enfouissement de déchets, délaissés autoroutiers ou ferroviaires et s' intéresse également aux zones inondables... Gérées en concertation avec les acteurs locaux, l' intégration paysagère et la préservation de la faune et de la flore sont des priorités.

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Électricité, le SIEG du Puy-de-Dôme choisit EDF

Notre première priorité est de rechercher l' offre plus compétitive tant sur le prix que sur les services afin de faire équipe avec les collectivités... La quasi totalité des collectivités a réagi dans les délais et n' est donc pas concernée par l' Offre Transitoire.

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