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671 résultats trouvés pour « délai de 20 jours »

Les événements significatifs déclarés en novembre et décembre | EDF France

Un événement significatif a été déclaré suite au dépassement du délai de renouvellement du produit d' extinction de la protection incendie du Diesel d' Ultime Secours de l' unité de production n° 1. Le produit a été remplacé le 17 novembre, après le délai autorisé de 30 jours... Evénement déclaré le 20 / 11 / 2020.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

En particulier, les Obligations pourront être remboursées en totalité au pair de manière anticipée à l' initiative de la Société à moment à compter de 14 septembre 2022 (inclus) et jusqu' à la Date d' Échéance (exclue), sous réserve de un préavis d' à moins 30 (sans pouvoir excéder 60) jours calendaires, si la moyenne arithmétique, calculée sur une période de 20 jours de bourse consécutifs choisis par la Société parmi les 40 jours de bourse consécutifs qui précèdent le jour de la publication de l' avis de remboursement anticipé, des produits des cours moyens pondérés de l' action EDF constatés sur Euronext Paris chaque jour de bourse sur la période de 20 jours de bourse consécutifs considérée et du ratio de conversion / échange en vigueur ce même jour de bourse excède 130 % de la valeur nominale des Obligations.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

En particulier, les Obligations pourront être remboursées en totalité au pair de manière anticipée à l' initiative de la Société à moment à compter de 14 septembre 2022 (inclus) et jusqu' à la Date d' Échéance (exclue), sous réserve de un préavis d' à moins 30 (sans pouvoir excéder 60) jours calendaires, si la moyenne arithmétique, calculée sur une période de 20 jours de bourse consécutifs choisis par la Société parmi les 40 jours de bourse consécutifs qui précèdent le jour de la publication de l' avis de remboursement anticipé, des produits des cours moyens pondérés de l' action EDF constatés sur Euronext Paris chaque jour de bourse sur la période de 20 jours de bourse consécutifs considérée et du ratio de conversion / échange en vigueur ce même jour de bourse excède 130 % de la valeur nominale des Obligations.

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CGV CGNE T2 au 01 04 2015

dans un délai de 20 jours à compter de la date de réception par EDF de la lettre recommandée avec accusé de réception du Client l' informant du transfert de propriété ou de jouissance. Cette résiliation prendra effet dans un délai de 45 jours à compter de la réception par le Client de la lettre recommandée avec accusé de réception d' EDF.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

dans un délai de 20 jours à compter de la date de réception par EDF de la lettre recommandée avec accusé de réception du Client l' informant du transfert de propriété ou de jouissance. Cette résiliation prendra effet dans un délai de 45 jours à compter de la réception par le Client de la lettre recommandée avec accusé de réception d' EDF.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

par écrit (lettre ou courriel), dans un délai de 20 (vingt) jours calendaires à compter de la survenance du dommage ou de la date à laquelle il en a eu connaissance. Le Client doit préciser au Fournisseur a minima les éléments suivants.

Comment se faire indemniser après un incident électrique ? | EDF France

Votre réclamation doit être envoyée dans un délai de 20 jours calendaires à compter de la survenance du dommage ou de la date à laquelle vous en avez eu connaissance. Conformément à l' article" Règlement amiable des litiges" des Conditions Générales de Vente (ou), votre réclamation devra mentionner les circonstances, la nature et le montant estimé du dommage.

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CGA - Prestations Intellectuelles

Si le Titulaire ne fait aucune observation, ou en cas de accord, dans le délai de 20 jours, les pénalités sont réputées certaines, liquides et exigibles... Si le Titulaire fait des observations dans ce délai de 20 jours, les Parties se rencontrent.

CGA - Production & Ingenierie

Si le Titulaire ne fait aucune observation, ou en cas de accord, dans le délai de 20 jours, les pénalités sont réputées certaines, liquides et exigibles... Si le Titulaire fait des observations dans ce délai de 20 jours, les Parties se rencontrent.

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Les factures reçues après le 10 sont réglées dans un délai de 20 jours, le cachet de la poste faisant foi... dans un délai de 20 jours... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée sur présentation d' une nouvelle facture dans un délai de 20 jours à compter de sa date d' envoi, le cachet de la poste faisant foi.

Eolien - Conditions générales

Les factures reçues après le 10 sont réglées dans un délai de 20 jours, le cachet de la poste faisant foi... dans un délai de 20 jours... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée sur présentation d' une nouvelle facture dans un délai de 20 jours à compter de sa date d' envoi, le cachet de la poste faisant foi.

Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Un délai minimal de 7 (sept) jours francs est respecté entre la date de signature du devis ou du bon de commande et la pose de l' isolant... Un délai minimal de 7 (sept) jours francs est respecté entre la date de signature du devis ou du bon de commande et la pose de l' isolant. Postérieurement au 20 février 2019 1 (date d' effet de la charte d' engagement Coup de pouce chauffage signée par EDF.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Un délai minimal de 7 (sept) jours francs est respecté entre la date de signature du devis ou du bon de commande et la pose de l' isolant... Un délai minimal de 7 (sept) jours francs est respecté entre la date de signature du devis ou du bon de commande et la pose de l' isolant. Postérieurement au 20 février 2019 1 (date d' effet de la charte d' engagement Coup de pouce chauffage signée par EDF.

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Solidarité : le PASS EDF pour les travailleurs sociaux

Informez -vous en consultant les actualités nationales et régionales, ainsi que les dossiers pratiques sur les dispositifs solidarité, mis à jour régulièrement... Plus de 20 000... Le délai de réponse est rapide: on a un retour dans la journée ou, à plus tard, le lendemain.

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Chargée / Chargé d'affaires génie civil en centrale nucléaire - Stage H/F (2021-39427) | EDF France

Mise en ligne le 20 / 10 / 2021... Chez EDF, il y a plus de 230 métiers qui changent tout, chaque jour... Vos principales missions: vous êtes le garant de l' atteinte des objectifs en terme de sûreté, sécurité, environnement, qualité, coût et délai, vous assurez la surveillance des activités dont vous avez la charge, vous assurez le pilotage et la planification adéquate de vos affaires vous contribuez à la mission d' assistance à maîtrise d' ouvrage, notamment à travers de expertises et de diagnostics, en conditions normales d' exploitation ou sur aléas, vous préparez de futurs dossiers d' un point de vue technique, coût et contractuel.

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Mes équipements | EDF Guadeloupe

Conformément à l' article" Règlement amiable des litiges" des" Conditions Générales de Vente ",votre réclamation doit être adressée dans un délai de 20 jours calendaires à compter de la survenance du dommage ou de la date à laquelle vous en avez eu connaissance, et doit mentionner. les circonstances.

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EDF ARCHIPEL GUADELOUPE RESTE A L'ECOUTE DE SES CLIENTS | EDF Guadeloupe

Régler par carte bancaire les factures datant de moins de 40 jours sur le serveur vocal interactif au 0800 230 230, sur l' Espace Client ou sur l' application EDF DOM & Corse... Régler par chèque ou par TIP, et comme précisé sur les factures, l' envoi doit se faire en tenant compte des délais postaux exclusivement à l' adresse suivante.

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EDF Archipel Guadeloupe informe de la reprise des coupures pour factures impayées | EDF Guadeloupe

Régler par carte bancaire les factures datant de moins de 40 jours sur le serveur vocal interactif au 0800 230 230, sur l' Espace Client ou sur l'. En cas de difficulté ou pour le règlement par CB de factures plus anciennes, nos conseillers clientèle sont à disposition au 0590 91 76 00. Régler par chèque ou par TIP, et comme précisé sur les factures, l' envoi doit se faire en tenant compte des délais postaux exclusivement à l' adresse suivante.

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Mes équipements | EDF Corse

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Le projet porté par EDF Production Électrique Insulaire comprend l' installation d' une centrale" moteurs" multi combustible de 110 MW, complétée par une turbine à combustion de 20 MW. Il permettrait ainsi de couvrir les besoins en électricité du bassin d' Ajaccio, de pérenniser les emplois et l' activité industrielle sur le site et de participer à l' équilibre du mix énergétique corse à côtés de énergies renouvelables et des liaisons électriques avec l' Italie.

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Résilier votre contrat | EDF Corse

Un conseiller EDF traitera votre demande dans plus brefs délais... Délégué à la protection des données- Tour EDF- 20 place de la Défense- 92050 Paris La Défense Cedex.

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Mes équipements | EDF Guyane

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Détection d' anomalies de visseries sur des pompes de circuits de sauvegarde (mise à jour 28 / 05 / 20 21. Lorsqu' une pompe du système est indisponible, une réparation sous 14 jours est requise. Le 31 août 2020, une mise à jour du référentiel applicable concernant l' aspect incendie est portée à la connaissance des équipes via une fiche de précision.

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Les événements significatifs déclarés en novembre et décembre | EDF France

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

avoir été informé que le portail https://africa-pulse.edf.com est accessible 24h / 24h et 7 jours / 7, à exception de cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications... Tour EDF- 20 place de la Défense... EDF se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

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