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317 résultats trouvés pour « délai avant l'exécution »

cgv gaz 18012017

après" l' Opération,") le Client s' engage à en 4/5 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de GAZ NATUREL informer EDF préalablement à plus tard dans un délai de 30 (trente) jours avant la réalisation de l' Opération. III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

dans plus brefs délais et à moins 45 (quarante cinq) jours calendaires avant la date souhaitée. EDF est mandatée par le Distributeur pour être l' interlocuteur du Client pour toutes questions portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client.

cgv gn non residents 280618

après" l' Opération,") le Client s' engage à en informer EDF préalablement à plus tard dans un délai de 30 (trente) jours avant la réalisation de l' Opération. III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes.

CGA - Prestations Intellectuelles

.............................14 ARTICLE 19- QUELS SONT LES DÉLAIS D' EXÉCUTION DE LA PRESTATION? .................................................14 ARTICLE 20- QUE SE PASSE T IL EN CAS DE SUSPENSION DU MARCHÉ? ....................................................15 ARTICLE 21- PÉNALITÉS... .............................................................................................................................16 CHAPITRE 4.

Conditions Générales d'Achats

RESPECT DES DELAIS Les délais de livraison ou d' exécution sont impératifs... Ce délai est réduit à dix (10) jours en cas de inexécution ou exécution défectueuse du contrat de responsabilité du Titulaire Hors cas de force majeure. CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

Conditions Générales d'Achats

RESPECT DES DELAIS Les délais de livraison ou d' exécution sont impératifs... Ce délai est réduit à dix (10) jours en cas de inexécution ou exécution défectueuse du contrat de responsabilité du Titulaire Hors cas de force majeure. CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

case 1 pdf 1

Le producteur met en oeuvre, avant la date de prise d' effet du Contrat, les dispositions nécessaires au rattachement de son installation au périmètre d' équilibre du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur... le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures.

Eolien - Conditions générales

Le producteur met en oeuvre, avant la date de prise d' effet du Contrat, les dispositions nécessaires au rattachement de son installation au périmètre d' équilibre du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur... le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures.

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

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Demande de raccordement | EDF Guadeloupe

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Demande de raccordement | EDF Corse

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Demande de raccordement | EDF Martinique

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Demande de raccordement | EDF Réunion

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension réalisés par l' électrification rurale.

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Demande de raccordement | EDF Guyane

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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