Résultats

Traitant de 1er rang et à l' Entreprise dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la demande de paiement du Sous- traitant. En cas d' accord ou à défaut de réponse dans les 15 jours à l' Entreprise.

Traitant de 1er rang et à l' Entreprise dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la demande de paiement du Sous- traitant. En cas d' accord ou à défaut de réponse dans les 15 jours à l' Entreprise.

Traitant de 1er rang et à l' Entreprise dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la demande de paiement du Sous- traitant. En cas d' accord ou à défaut de réponse dans les 15 jours à l' Entreprise.

Sous peine de forclusion, le Titulaire peut émettre des réserves dans un délai de 15 jours par écrit, Les réserves du Titulaire ne suspendent pas l' exécution de ordre de service. 22 3 -Qu' est -ce qu' un ordre de travaux... Aucune des Parties ne peut refuser de signer. CHAPITRE 4: L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS En cas de désaccord, la Partie concernée peut exprimer des réserves dans un délai de 15 jours à compter de la signature de l' attachement.

-la signaler par écrit à l' Entreprise dans un délai de 15 jours... -à défaut de accord dans un délai de 15 jours suivant l' expiration du délai de 30 jours, le délai raisonnable (tenant compte des Pratiques industrielles) sera notifié par la Partie non défaillante... dans les 15 jours suivant l' expiration de ce délai.

et dans le respect du délai de 15 jours avant la date prévue pour la tenue d' une Assemblée générale extraordinaire. les droits fondamentaux des actionnaires et de la personne morale de la Société sont définitivement altérés.

En cas de défaut de paiement dans un délai de 15 jours ouvrés. le signataire du présent document donne de ores et déjà.

En cas de défaut de paiement dans un délai de 15 jours ouvrés. le signataire du présent document donne de ores et déjà.

Aucune réclamation afférente aux Prix ne pourra être reçue passé un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de la date de remise des Prix. L' Organisateur se réserve le droit de modifier, de décaler, proroger ou d' annuler purement et simplement les Prix et ce sans qu' aucun des Porteurs de projet ne puisse se prévaloir d' une quelconque indemnisation à ce titre.

Toute autre réclamation, ne pourra être reçue passé un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de la date de remise des Prix. L' Organisateur se réserve le droit d' écourter, de modifier, de décaler, proroger ou d' annuler purement et simplement les Prix et ce sans qu' aucun dédommagement ne puisse être réclamé ou que sa responsabilité ne puisse être engagée.